1000 resultados para France. Gendarmerie nationale.

Epitre semi-historique pour la fête de Saint-Louis, à Stanislas-Xavier roi de France. Dédiée à la garde nationale de Versailles et de tous les départements du royaume, par Edmond de B.c.

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Adresse à l'Assemblée nationale . (Signé : Les députés extraordinaires des manufactures et du commerce de France.)

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Observations rapides, adressées à l'Assemblée nationale sur l'état actuel de nos colonies . (Signé : Un propriétaire colonial résidant en France.)

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Pétition du comité de colonisation de la France orientale à l'Assemblée nationale. (1er juin 1848.)

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Lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, en date du 12 août 1789, interceptée par un mulâtre, communiquée, sous le secret, à M. le comte de Mirabeau, et dénoncée par cet honorable collègue à un comité de six cents amis de la constitution, pour leur prouver que les députés des colonies et leurs commettants étaient des tyrans sans éducation, dont les bouches impures profanaient le nom de liberté, dont les mains barbares ne savaient que serrer des chaînes, dont la présence souillait l'Assemblée nationale, et que la justice de la nation aurait dû priver des droits de citoyens actifs. Imprimée, distribuée à tous les membres de l'Assemblée nationale, et publiée en France, en Amérique et en Asie, par arrêté de la députation de Saint-Domingue

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Guide pratique pour le casernement des brigades de gendarmerie

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Sur l'Arrêt de la cour d'assises... de la Seine, dans la plainte en diffamation portée par M. Tassin, colonel de la gendarmerie royale de Paris, contre M. Robert, ancien avocat. Du 18 août 1821

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Prosopopée de J.-J. Rousseau, ou Sentiments de reconnaissance des amis de l'instituteur d'Émile à l'Assemblée nationale de France, à l'occasion de son décret du 21 décembre 1790, qui vote une statue à la mémoire de l'auteur du "Contrat social"...

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Réponse des députés des manufactures et du commerce de France aux motions de MM. de Cocherel et de Raynaud, députés de l'isle de St Domingue à l'Assemblée nationale

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Pièces relatives aux motifs qui ont nécéssité la résolution prise par l'Assemblée générale de St. Domingue de venir en France mettre ses réclamations sous les yeux de l'Assemblée Nationale et du Roi contre les réactions exercées par le pouvoir exécutif envers cette isle. (12-16 septembre 1790.)

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Manuel des sujets des compositions écrites pour l'admission des officiers et sous-officiers des divers corps de troupe dans la gendarmerie et pour l'avancement des sous-officiers de gendarmerie au grade de sous-lieutenant. 3e édition, arrêtée au 20 mars 1906

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Modèles d'analyses de procès-verbaux pouvant s'appliquer à tous les cas qui se rencontrent dans le service de la gendarmerie. 3e édition revue, corrigée et augmentée...

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Modèles d'analyses de procès-verbaux pouvant s'appliquer à tous les cas qui se rencontrent dans le service de la gendarmerie. (6e édition, revue, corrigée et augmentée)

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Projet d'organisation des cours prévôtales et de la gendarmerie royale

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Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, par M. l'abbé Raymond [au nom de l'Association nationale agricole et industrielle créée pour l'extinction de la mendicité sur tous les points de la France]

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