Mulheres como eu, mulheres como as outras: desvelando o assédio moral e sexual no âmbito do trabalho das comerciárias do Estado do Rio Grande do Norte

As transformações no âmbito do trabalho e sua repercussão entre homens e mulheres no contexto da sociabilidade capitalista, bem como, as tendências atuais do trabalho feminino, que, dentre outros aspectos acentuam os processos de hierarquização têm sistematicamente se traduzido em violências no mundo do trabalho sob a forma de assédio moral e sexual que se caracterizam pela exposição dos (as) trabalhadores (as) a situações humilhantes e constrangedoras prolongadas durante a jornada de trabalho relativa ao exercício de suas funções, tendo, por sua vez, as mulheres como as mais vitimizadas, de modo que, tais aspectos intensificam a divisão sexual do trabalho e trazem sérios comprometimentos para a liberdade desses sujeitos. Vale ressaltar que esses tipos de assédio se dão tanto no âmbito das relações hierarquicamente superiores, como no âmbito das relações sem hierarquia superior, podendo ocorrer entre colegas do mesmo nível hierárquico. Contudo, a tendência é a prevalência nas relações a qual está presente alguma forma de hierarquia, seja ela de gênero ou de função no interior da empresa. A questão central que orientou este trabalho foi: como se objetivam o assédio moral e o assédio sexual em situações de precarização do trabalho das comerciárias no Estado do Rio Grande do Norte? Realizamos pesquisas bibliográfica, documental e de campo. Essa última foi desenvolvida por meio da realização de dezessete entrevistas semiestruturadas com trabalhadoras do comércio das cidades de Natal, Mossoró e Pau dos Ferros. Em nível dos aspectos conclusivos destacamos: 1. O assédio moral e o assédio sexual potencializam a intensificação da precarização do trabalho feminino se concretizando fundamentalmente a partir do medo nas mais variadas formas: (a) medo de perder o emprego; (b) medo de ser perseguida, caso denuncie as práticas de assédio (c) medo de ser agredida verbalmente (d) medo de ver expostos aspectos da sexualidade; 2. O assédio moral e o assédio sexual se constituem como expressões da violência sexista contra as mulheres no âmbito do trabalho na contemporaneidade; 3. As mulheres que vivenciam/vivenciaram situações de violência na esfera laboral não identificam os serviços púbicos para os quais recorrer, haja vista os governos seja nas esferas municipal ou estadual não disporem de serviços de prevenção e combate a este fenômeno agravando a precarização do trabalho feminino; 4. O enfrentamento a essas violações pressupõe, no meu entender, um movimento ampliado de contestação das condições de degradação humana impostas pelo capitalismo e ao mesmo tempo enfrentar as nefastas consequências do patriarcado, do racismo e da opressão sofridas pelas mulheres, construídos e legitimados historicamente, mas que são passíveis de serem desconstruídos e transformados, exigindo organização coletiva para tal. Qualquer esforço de prevenção/intervenção não pode deixar de levar em conta a natureza genrada do assédio sexual e moral, o qual se constituem numa das formas mais perniciosas de violência contra as mulheres.

New empirical results on anomalies and herd behaviour: Vietnam stock market 2000-2004

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La présence de l'écrit dans la vie de jeunes adultes non diplômés en situation de précarité

La situation precaire de jeunes adultes non diplomés préoccupe les acteurs sociaux et des programmes soutiennent leur insertion. Ces programmes, à l'image de la société, font un usage important de l'écrit. Pourtant, des recherches indiquent que du personnel intervenant auprs de ces jeunes adultes croient qu'ils n'aiment pas lire et écrire et n'ont pas ce genre d'activités. La question de recherche est: Quelle est la place de l'écrit dans la vie de jeunes adultes non diplômés en situation de précarité? Ce mémoire s'inscrit dans un projet de l'équipe de recherche sur les transitions et l'apprentissage avec un échantillon de 45 jeunes adultes fréquentant un carrefour jeunesse-emploi. La méthodologie est mixte à dominante qualitative. Les résultats permettent d'affirmer que l'écrit a une place significative dans des moments importants de ces jeunes adultes, que la présence de l'écrit est souvent existentielle permettant la rencontre de soi et la rencontre des autres.

Enrichissement du didacticiel "Des médias et des mots" description des principales difficultés orthographiques et syntaxiques présentes dans les médias écrits québécois

Le principal objectif de notre mémoire de maîtrise, de type production, visait à enrichir le contenu du didacticiel Des médias et des mots par la production d'une série de fiches traitant de difficultés d'ordre orthographique et syntaxique ainsi que des mots touchés par les Rectifications orthographiques. Ce didacticiel, hébergé dans le site ayant pour adresse http://catifq.usherbrooke.ca/didacticielmedia, a été créé pour répondre aux besoins des journalistes, rédacteurs et animateurs de la presse écrite et présente de façon ludique des fiches d'exercice concernant des difficultés langagières tirées de contextes réels d'utilisation et accompagnées de solutions de rechange et d'un commentaire explicatif. Afin de respecter le critère de contextes réels d'emploi, nous avons procédé, avant le travail de rédaction des fiches, au repérage dans un corpus représentatif de textes journalistiques québécois des principales difficultés orthographiques et syntaxiques, c'est-à-dire celles qui posent problème par rapport à la"norme" du français écrit et dont l'utilisation était récurrente. Cette étape a été effectuée au moyen d'une liste d'écarts constituée à partir des difficultés de la langue française abordées dans les cours de français normatif que nous donnons au Département des lettres et communications de l'Université de Sherbrooke et regroupées dans 22 catégories différentes. L'inventaire des difficultés langagières rencontrées dans le discours journalistique québécois nous a, par la suite, amenée à analyser les usages linguistiques observés. Ainsi, nous avons pu établir que l'utilisation de la préposition représente le problème le plus récurrent dans les textes journalistiques. L'emploi du verbe (accord et conjugaison), des participes passés des verbes pronominaux et du trait d'union apparaît aussi comme une difficulté très importante dans ce genre de discours. Enfin, les données recueillies concernant le genre des substantifs, quelques cas d'orthographe d'usage de même que l'emploi de l'apostrophe, des adjectifs de couleur, des adjectifs verbaux, des déterminants numéraux, de demi, de même, des participes passés autres que ceux des pronominaux, de quel que/ quelque, de quoi que/ quoique, et de tout confirment le fait que ces notions posent problème aux journalistes.

Mise en mouvement des jeunes de 16-17 ans en situation de précarité : facteurs associés à l'atteinte des objectifs d'intervention

La présente étude se penche sur les facteurs associés à l'atteinte des objectifs d'intervention dans les mesures de mise en mouvement chez les jeunes de 16-17 ans en situation de précarité. Au Québec, les effets de la pyramide démographique, l'essor de l'emploi atypique et les mutations économiques que subit le marché du travail peuvent engendrer une situation de précarité chez certains jeunes, dont les jeunes sans diplôme, les jeunes ayant été pris en charge par le système de protection de la jeunesse et les jeunes peu scolarisés. Dans cette perspective, des actions gouvernementales, sous forme de mesures, ont été mises en oeuvre en vue de fournir à ces jeunes un soutien dans leur insertion socioprofessionnelle et leur maintien à l'école. Nous nous intéressons à ces mesures, et plus particulièrement aux aspects personnels et contextuels des jeunes associés aux degrés d'atteinte des objectifs d'intervention. Les conditions associées aux participants de même que les mesures de mise en mouvement sont appréhendées sous l'angle de l'approche écosystémique. À cet effet, les objectifs de cette étude sont de déterminer les caractéristiques personnelles et les caractéristiques environnementales associées à l'atteinte des objectifs d'intervention des participants lors de leur passage dans ces mesures de mise en mouvement. À cette fin, les données employées proviennent d'une recherche évaluative de la mesure IDEO 16-17 (Yergeau, Bélisle, Bourdon et Thériault, 2009). Les participants (n=48) provenaient de différentes régions et étaient âgés de 15 et 19 ans. Alors que certains participants commençaient la mesure, certains participants interrogés avaient terminé la mesure. Parmi ces participants, 23 étaient des femmes et 25 des hommes. Un volet d'entrée leur était attribué selon leur problématique (mise en mouvement, persévérance scolaire ou rétablissement personnel). Des analyses bivariées ont été réalisées afin de relever les relations significatives entre les caractéristiques des jeunes, le degré d'atteinte moyen des objectifs d'intervention et la cote d'atteinte de l'objectif le plus associé au volet d'entrée. Deux régressions linéaires multiples ont également été exécutées afin de vérifier si les modèles employés expliquent une proportion significative de la variation du degré d'atteinte. Les résultats obtenus montrent la présence d'une corrélation positive entre l'âge des participants et le degré moyen d'atteinte des objectifs d'intervention. Ce résultat peut s'expliquer, entre autres, par une plus grande maturité et par un développement cognitif plus élevé des jeunes plus âgés. Aucun autre résultat significatif n'a été relevé. Toutefois, l'absence de résultats significatifs ne signifie pas que les liens entre les variables soient inexistants dans la réalité. L'absence de résultats significatifs peut s'expliquer en partie par certaines limites de la méthodologie, dont un échantillon hétérogène de taille modeste, une variance des variables dépendantes et certains paramètres de sélection du devis. Toutefois, certains aspects reliés à la nature même de la programmation souple de la mesure expliqueraient davantage l'absence de résultats, dont le manque d'adéquation entre le volet d'entrée et les objectifs d'intervention au plan d'action de même que la diversité et l'intensité variable des interventions inhérentes à l'étendue des problématiques des participants. Cette flexibilité caractéristique des mesures à programmation souple pose des défis méthodologiques et analytiques à la recherche et suggère au lecteur de nuancer l'interprétation des résultats. En conclusion, la présente recherche n'a pu déceler d'associations significatives entre le degré d'atteinte des objectifs d'intervention et les caractéristiques systémiques à l'étude. Certains aspects méthodologiques et de la nature de la mesure peuvent contribuer à expliquer l'absence de résultats significatifs. Comme il s'agit à notre connaissance de la première étude sur ce thème spécifique, il appert pertinent de poursuivre les études dans ce domaine.

Intérêts professionnels d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) inscrits à un programme d'intégration professionnelle axé sur l'horticulture

Cette recherche porte sur les intérêts professionnels d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) inscrits à un programme d'intégration professionnelle axé sur l'horticulture. Elle s'attarde aussi à leur environnement scolaire et professionnel. Les résultats obtenus lors de la passation en .prétest de l'Inventaire visuel d'intérêts professionnels (IVIP) montrent que les intérêts professionnels de la majorité des élèves sont congruents avec leur formation scolaire. Quant aux résultats observés au post-test, ils révèlent que cette congruence est moins élevée dans les profils d'intérêts de ces élèves et que la majorité d'entre eux ne sont pas en emploi à la fin de leur programme d'intégration professionnelle. Cette situation pourrait entre autres s'expliquer par les limitations et les besoins spécifiques de ces élèves qui rendent difficile l'accompagnement soutenu des employeurs ainsi que par d'autres considérations telles que l'offr d'emploi et la disponibilité de programmes d'intégration professionnelle variés.

Práticas educativas em contexto prisional

Trabalho de projeto de mestrado, Ciências da Educação (Formação de Adultos), Universidade de Lisboa, Instituto de Educação, 2013

Adultos desempregados e o reconhecimento de adquiridos experienciais : do direito à educação ao dever de aprender

Trabalho de projeto de mestrado, Ciências da Educação (Formação de Adultos), Universidade de Lisboa, Instituto de Educação, 2013

La gigantomachie de Lousanna-Vidy suivie de considérations sur la transmission du motif de l'anguipède

Considérations méthodologiques Nous avons limité aux précisions indispensables à la compréhension de notre propos les considérations sur la gigantomachie en général. Nous renvoyons aux études signalées plus haut (supra, p. 7, n. 2), principalement pour ce qui concerne les géants avant leur transformation en anguipèdes à partir de l'époque hellénistique. Notre recherche de parallèles reposera sur quelques oeuvres d'art encore existantes : les sculptures décorant les plus importantes d'entre elles feront dès lors figure d'archétype, même si, bien sûr, rien ne permet d'exclure qu'il en ait existé de plus significatives. Parmi les nombreux monuments aujourd'hui disparus, respectivement parmi ceux qui seraient encore à découvrir, il s'en trouvait sans doute qui auraient été susceptibles de servir de modèle pour les sculptures ornant le fanum de Lousonna, duquel bien peu de restes nous sont parvenus. A l'exception de quelques renvois ponctuels, notre démarche s'est appuyée exclusivement sur du matériel et des informations déjà publiés. Pour la reconstitution des bas-reliefs de Lousonna, nous nous sommes inspiré généralement de sculptures hellénistiques et romaines dont l'ornementation présentait des similitudes avec les fragments à notre disposition ; la plupart des parallèles sont mentionnés dans le Lexicon Iconographicum Mythologiae Classicae. L'examen des volumes du Corpus Signorum Imperii Romani et de quelques autres recueils nous a permis de faire des propositions pour les cas restés en suspens. A une exception près, l'échantillonnage aéré formé à partir d'ensembles sculptés qui devaient avoir les mêmes caractéristiques que le matériel que nous tenterons d'identifier : ils comportaient des monstres anguipèdes avec les jambes se terminant par la tête du serpent, remontant au plus tard à la fin de la période romaine et produits dans un atelier gréco-romain. Afin de recréer avec le plus de vraisemblance possible l'environnement du fanum de Lousonna, nous avons recherché des édifices de caractéristiques semblables dans les catalogues de temples gallo-romains dressés par P. D. HORNE et A. C. KING (1980), respectivement I. FAUDUET et P. ARCELIN (1993). Tant l'absence presque complète de restes architecturaux susceptibles d'être rapportés à l'édifice religieux que la nature somme toute modeste du vicus lémanique nous ont fait opter pour une variante minimaliste, se limitant finalement à la structure supportant la gigantomachie devant un temple sans aucune décoration. Pour tenter de préciser les modalités de la transmission du thème des géants, nous envisagerons trois cheminements possibles : la tradition orale, la transmission littéraire et, enfin, la représentation iconographique, qu'il s'agisse de monuments, d'objets mobiliers ou même des quelques rares illustrations de textes antiques. Sauf indication contraire, les textes anciens sont cités dans les traductions des Belles-Lettres, des Sources chrétiennes ou de la Loeb Classical Library dont la liste figure à la page 161. La version française des textes dont aucune traduction n'était disponible est généralement due à François Mottas (traduction F.M.). Nous ne reportons les dates de naissance des auteurs ou des artistes mentionnés que lorsqu'elles sont utiles à la compréhension de notre exposé. En plus du rôle qu'ont pu jouer les oeuvres d'art disparues au cours des deux derniers millénaires, divers facteurs ont dû assurer la constitution et la mise au point d'un imaginaire de plus en plus élaboré des gigantomachies. La mémoire a certes sa part dans l'inspiration des artistes qui réalisèrent les sculptures de la cité lémanique; mais si un mythe ou le récit d'un événement peuvent s'être transmis de bouche à oreille au cours des siècles, certaines ressemblances dans l'attitude des personnages sont trop frappantes, même en tenant compte de ces gestes qu'il n'existe qu'une seule façon de représenter: il n'est dès lors pas possible d'imaginer que la transmission des détails des scènes se serait pratiquée uniquement par voie orale. Si le voyage touristique; tel que nous l'entendons de nos jours, n'a pas existé, les personnes susceptibles d'avoir ramené des informations de leurs déplacements à travers l'Empire sont plus nombreuses qu'on ne le croirait au premier abord. Fonctionnaires allant prendre leur charge ou en mission dans une contrée voisine; soldats, parmi lesquels des mercenaires gaulois; pèlerins ayant visité de grands sanctuaires, comme celui d'Esculape à Pergame, emplacement de la gigantomachie la plus impressionnante, ou d'autres lieux de culte; jeunes fortunés ayant étudié à Athènes; commerçants accompagnés par des muletiers ou des portefaix acheminant leurs marchandises; membres de corporations ou artisans exerçant des métiers itinérants; esclaves, dont l'exportation devait représenter une source de revenus intéressante pour les commerçants romains; en dernier lieu, sans parler des artistes eux-mêmes, ces arpenteurs-géomètres chargés de toutes sortes de relevés qui accompagnaient les empereurs lors de leurs déplacements (infra, p. 36). Il faudra cependant rester prudent quant à l'affirmation d'une connaissance visuelle directe que les sculpteurs de Lousonna auraient eue des réalisations antiques avec lesquelles nous mettrons la gigantomachie en parallèle. Même si elle n'a toujours pas pu être prouvée, la circulation de cahiers de modèles semble bel et bien assurée: dans un atelier, les maîtres ont forcément passé leurs croquis à leurs successeurs et ceci s'est peut-être répété pour plusieurs générations d'artisans. Sans parler des monnaies, d'autres moyens de transmission peuvent encore être mentionnés : éventuelles éditions illustrées de textes antiques, motifs gravés sur des gemmes ou représentés sur des récipients décorés... Une observation s'impose ici : la plupart des monuments que nous utiliserons pour notre reconstitution existaient encore lors de l'érection de notre gigantomachie. Une fois les bas-reliefs de Lousonna reconstitués, restait donc à combler l'absence de toute étude sur la survie de la gigantomachie à travers les âges et à préciser l'emploi qui en serait fait à la Renaissance. Divers recueils d'ouvrages consacrés à la mythologie et remontant à cette période nous ont permis de décrire les modalités de la reprise du récit de la guerre des géants; en l'absence de toute synthèse sur ceux-ci dans la peinture de la Renaissance, c'est en partant de l'examen des nombreux travaux consacrés au Palazzo del Te à Mantoue que nous avons pu établir un lien entre les représentations de géants peintes durant la première moitié du 16ème siècle, au cours duquel la gigantomachie était redevenue un sujet d'actualité. Le monument de la bourgade lémanique comporte encore neuf personnages et constitue, avec celui d'Yzeures-sur-Creuse, l'exemplaire le plus complet découvert dans la partie occidentale de l'Empire romain : il méritait bien d'être à l'origine d'une telle démarche.

Conceptions et représentations comparées du "héros" : une catégorie complexe : étude comparative des données épiques grecques et vétérotestamentaires

Ce travail traite de la catégorie du « héros » et s'articule autour d'une comparaison entre les récits de la Grèce antique, principalement la poésie épique, et le Proche-Orient ancien, essentiellement les textes vétérotestamentaires - une étude dont l'objet est dès lors principalement textuel. Partant du constat, si simple mais lourd de conséquence, que le mot français « héros » vient du substantif grec rjpcoç, le texte débute par un travail de décentrement face aux référents contemporains liés à l'emploi du terme dans nos langues modernes : le « héros » n'est pas forcément le rjpcoç. Riche de cette analyse, la deuxième partie du travail se tourne vers l'Antiquité grecque, et plus précisément vers les poésies homérique et hésiodique. L'analyse de l'emploi du vocabulaire héroïque au sein de ces récits permet de cerner plus précisément les diverses figures appelées rjpcoç - figures qui semblent si différentes les unes des autres alors qu'elles partagent un qualificatif commun. Fort de cet apport quant à la compréhension du rjpcoç épique grec, une troisième partie questionne la présence de la catégorie du « héros » dans la Bible hébraïque mais aussi dans ses traductions en langues modernes. Constatant que le mot « héros » n 'apparaît jamais dans les langues anciennes que sont le grec de la LXX ou le latin de la Vulgate, les figures vétérotestamentaires sont repensées dans leur contexte proche- oriental, les voyant sous la lumière du Levant - lumière qui est la leur - et ce grâce au vocabulaire somme toute fort précis de la langue hébraïque. Finalement, une partie conclusive tente de mettre en exergue ce que la comparaison des récits grecs épiques et vétérotestamentaires a permis de soulever quant à leurs catégories « héroïques » respectives. L'enjeu est également de penser de manière critique ce que les cultures occidentales contemporaines nomment « héros », s'appuyant si souvent sur un « double héritage » gréco-romain et judéo-chrétien.

Convention collective de travail concernant les employés de maison de la région parisienne. Éd. mise à jour au.... 1969, 1er juin

[Convention collective. Employés de maison. Région parisienne. 1969-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er octobre 1969

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er janvier 1969

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er octobre 1969

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Ordonnances des rois Philippe le Long, Philippe VI, Charles VI, Charles VII et Louis XI sur les matières bénéficiales et sur le domaine. Copies.

Contient : 1 Acte de CHARLES VI, du 6 octobre 1385. En latin. « Pour la reparation des edifices des eglises » ; 2 Acte de CHARLES VII. Chinon, 10 mars 1431. « Nul de quelque estat et dignité, prérogative, preeminence ou auctorité qu'il soit, ne sera receu à tenir et avoir le gouvernement ou administracion d'aucun archeveschiéz (sic), eveschié, abbaye, dignité, prieuré ou autre benefice ecclesiastique en nostredict royaume et seignorie, s'il n'est natif d'icellui nostre royaume, et seignorie et feal et bienveullant de nous » ; 3 Bulle de MARTIN V, du 1er mai 1429. En latin. « Comme au roy appartient de congnoistre des benefices en matiere possessoire » ; 4 Acte de CHARLES VI, du 26 mai 1404. « Nous, actendu ... les bons et aggreables services que nous ont fait et font continuelment ... nos dicts conseilliers, greffiers, notaires, advocas, procureurs et huissiers, et esperons qu'ilz nous facent, ou temps advenir, ne voulons ne entendons » que au « fait de l'aide nouvellement mis sus pour resister à l'entreprinse de Henry de Lenclaustre, soy disant roy d'Angleterre... ils soient aucunement comprins » ; 5 Acte de CHARLES VI, du 5 mars 1388-9. Défense à l'évêque d'Amiens, à son official et à ses archidiacres, de faire comparaître devant eux ceux qui, étant mariés, sont inculpés d'adultère, et de les condamner à une amende ; 6 Acte de CHARLES VI, du 30 juillet 1406. Le roi accorde aux habitants du Cambrésis d'hériter de leurs parents décédés en France; pourvu qu'il en soit de même pour les Français dont les parents décéderaient en Cambrésis ; 7 Acte de CHARLES VI, du 17 avril 1410. En faveur des membres du l'Université qui ont été pourvus de benefices « selon les statuz et ordonnances du concile », pour les garantir contre toute entreprise qui pourroit troubler leur possession ; 8 Acte de CHARLES VI, du 3 mai 1412. « Concessio quod gentes parlamenti, racione feodorum suorum, non arment se cum rege, in armata per eum facta Bicturis et alibi, contra certos subditos suos et inobedientes, ut sciebatur » ; 9 Acte de JEAN DE BROGNIER, évêque d'Ostie, cardinal de la sainte Eglise romaine, et vice-chancelier, du 1er avril 1410. En latin. « Transcriptum certarum conclusionum et cappitulorum in cappitulo Pisano factarum super facto beneficiorum durante neutralitate et alias collatorum » ; 10-14 Actes en latin de CHARLES VI ; 10 Paris, 18 février 1406. « Ordinacio super reduccione libertatum Ecclesie gallicane » ; 11 Même date. « Confirmacio arresti super exactione financiarum gencium ecclesiarum prolati » ; 12 11 septembre 1406. « Arrestum per modum provisionis super facto exaccionum curie romane » ; 13 Paris, après le 27 mars 1418. « Reductio perpetua ecclesiarum Francie et Delphinatus ad suas libertates antiquas » ; 14 Paris, 9 septembre 1418. « Revocacio reductionis ecclesiarum gallicane et Dalphinatus Viennensis ad suas libertates antiquas » ; 15 « Opposition du procureur du roy » et du parlement « à l'enterinement et publication des lectres revocatoires de celles de la reduccion de l'Eglise de France à ses anciennes libertez ». 15 février et 30 mars 1419 ; 16 « Extrait des ordonnances faictes touchant l'alienacion du domainne de la coronne de France », depuis le mois de décembre 1360 jusqu'au 18 octobre 1425 ; 17 « Ce sont les droicts de souveraineté et de ressort et autres drois roiaulx appartenans seul (sic) et pour le tout au roy nostre sire, et desquelx et deppendences d'iceulz, et de tous autres droiz royaulz et de souveraineté, qui par exprès icy ne peuvent estre exprimés, le gouverneur à ce ordonné aura la cognoissance, la garde et la conservation. Et ne soufferra que autrement en soit usé par le roy de Naverre ne par ses gens, ne par quelzconques autres ; et lesquels droiz ont esté baillés par manière d'instruction à maistre Arnaux de Lux, secretaire du roy et gouverneur dessusdict, le VIIIe jour de may mil CCC LXXII » ; 18 « C'est l'advis et instruction fait sur la conservacion des souverainetés et ressors et autres drois roiaulx appartenans au roy en la ville, baronie et rectorie de Montpellier, baillés au roy de Navarre, lesquelz drois et souverainetés sont toujours appartenans au roy en tout son roiaume, et par especial aussi ont été reservés au bail de lad. terre, laquelle instruction a esté baillée à maistre Arnault de Lar, secretaire du roy et gouverneur desd. souverainetés, le VIIIme jour de may l'an mil CCCLXXII » ; 19 Acte de PHILIPPE LE LONG, du 24 fevrier 1320-1321, par lequel il fait rentrer dans le domaine de la couronne les droits, les terres et les bâtiments que les héritiers de Pierre Le Hideux détenaient indûment ; 20 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS : donne un arrêt par lequel le comte de Vendôme, Bouchard, qui avait envahi à main armée les terres du comte de Blois, est condamné à raser la tour qu'il avait fait construire à Vendôme, etc. En latin. 23 janvier 1328-9 ; 21 « Lettres de nomination de la court, que prengnent les conseillers pour leurs benefices » ; 22 « Coppie des ordonnances et declaracions faictes par le roy nostre sire de ses droiz royaulx ès duchiés de Touraine, Anjou et le Maine, par la bonne et meure deliberacion de son conseil, ouquel estoient lors les seigneurs de son sang et lignage, les gens de son grant conseil et autres, pour ce assemblez, du temps de feu monseigneur le duc d'Anjou, et depuis ce observées et gardées » ; 23 « Extraict du livre et registre des plaidoiries de la court de parlement, videlicet du parlement commançant l'an mil IIIC. IIIIXX et cinq, le lendemain de la Saint Martin. Du XXIIe jour de fevrier, oud. an mil IIIC. IIIIXX et cinq. Entre messire Denis comparant, presbtre, d'une part, et M. Jehan de Chacteu, bailli de Meaulx, d'autre part », était débat à cause d'un prisonnier de Provins, que l'archevêque de Sens disait être clerc, et qu'il devait jouir du privilège de clergie, tandis que le bailli de Meaux prétendait qu'il était laic » ; 24 Autre extrait concernant les dîmes. Acte donné à Toulouse le 17 juin 1417, par « Galaubras de Panaffaco » ; 25 « Sentence entre Dame Pericte de La Rivière, dame de La Rocheguion, demanderesse et complaignante, en cas de saisine et de nouvelleté d'une part, et le conte de Joigny, defendeur et opposant oudict cas, d'autre part ». Paris, 23 septembre 1460 ; 26 Acte en latin de LOUIS XI, du premier février 1462-3. Même objet que l'acte précédent ; 27 « De regalia ». Exercice de la régale à Chartres sur l'évêché, après la mort de Philippe de Boys Giloud en 1418, jusqu'au départ des Anglais ; 28 « L'ordonnance du roy LOYS » XI « faite ... à Paris, le IXe jour de septembre, l'an mil IIIIe ; LXI ... touchant l'alienation du demainne » ; 29 Acte de CHARLES VII sur les revenus des eglises et leur emploi. Inachevé. En latin ; 30 Avis pour « monstrer clerement le pays de Waise, la ville et chasteau de Ruplemonde, ou pays et conté de Flandres, que monseigneur de Bourgongne dit estre de l'empire, estre neuement en ce royaume, et tenu à une seule foy et hommaige, avec lad. conté de Flandres, du roy nostre sire, et que les causes des terres et choses scituées et assises oud. paÿs, ville et chasteau, ont de tout temps et ancienneté acoustumé venir par appel et ressort en la court de parlement »