Proclamation du roi (Charles X. 13 juin 1830)

[Acte royal. 1830-06-13]

Articles convenus entre le Roi et le prince-évêque, l'église et l'état de Liège, pour l'exécution du traité du 24 mai 1772 et en conformité de l'article séparé relatif à l'art 1er dudit traité. [Ratification du 11 décembre.]

[Acte royal. 1773-12-11. Versailles]

Mélanges sur l'histoire du Limousin.

Contient : Titre et préface d'un « De vita rebusque virorum illustrium Lemovicensium libri sex, auctore Stephano Baluzio Tutellensi, » de la main de Baluze ; Notices sur divers abbés de Saint-Sernin de Toulouse, d'origine limousine ; « Catalogus virorum illustrium Lemovicensium, » recueil des courtes notices biographiques, disposées sous forme de tableaux ; « Assiette du restablissement et création du siège royal de Tulle, qui avoit esté supprimé à la requeste des habitans de Brive » (1553) ; original

[Phot. d'une colline basaltique à Montferrier (Hérault), don du comte Léopold Hugo en 1890]

Donateur : Hugo, Léopold (18..-18..? ; comte)

Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]

Suite du code des tailles ou recueil des ordonnances, édits, déclarations, reglemens et arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait des tailles. Nouvelle édition... augmentée des ordonnances, édits, déclarations, reglemens & arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait du Tabac

[Acte royal]

Ordonnances du roi concernant l'organisation de l'armée et le rétablissement des gardes-du-corps

[Acte royal. 1814-05-12 - 1814-05-23]