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Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien... précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain... par M. Ortolan,... 6e édition.... Livres I et II des Instituts

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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne, suivie d'une généralisation du droit romain et de l'Explication historique des Instituts de Justinien... par M. Ortolan,... 2e édition...

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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne, suivie d'une généralisation du droit romain et de l'Explication historique des Instituts de Justinien... par M. Ortolan,... 2e édition...

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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne, suivie d'une Généralisation du droit romain, par J. Ortolan. 9e édition, revue et augmentée par M. E. Bonnier,.... Livres I et II des Instituts

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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne, suivie d'une Généralisation du droit romain, par J. Ortolan. 9e édition, revue et augmentée par M. E. Bonnier,.... Livres III et IV des Instituts

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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne, suivie d'une Généralisation du droit romain, par J. Ortolan. 9e édition, revue et augmentée par M. E. Bonnier,.... Histoire et généralisation

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Premiers essais de philosophie du droit et d'enseignement méthodique des lois françaises, suivis de lettres adressées à M. Giraud,... par J. Oudot,...

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Université de Paris. Faculté de droit. Du recours pour abus au XIXe siècle. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 8 juin 1898... par Jean Labbé...

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Observations présentées dans l'intérêt du colonel Fabvier, sur la question de savoir s'il doit être mis en accusation

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Manuel de droit romain, ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses, précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain... par E. Lagrange,... 7e édition... augmentée

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Observation relative à l'écrit publié par M. Henri de Bonald, sur le renouvellement intégral ; par un défenseur du droit social contre les sectaires, partisans de la souveraineté du peuple

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Lettre au roi sur : 1°l'état de l'opinion publique ; 2°les dangers de raffinemens en politique ; 3°le droit des députés au sujet de la déclaration du 7 août 1830 ; 4°les salaires des ministres des cultes ; 5°l'hérédité de la pairie ; 6°le cens pour être électeur et éligible ; 7°sur l'inamovibilité de la magistrature. (Signé : d'Arnault.)

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Éléments de droit international privé, ou du Conflit des lois . Droit civil, procédure, droit commercial. Par T. M. C. Asser,... Ouvrage traduit, complété et annoté par Alphonse Rivier,...

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Ce que tout Français doit savoir

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Rappel du droit d'autrui et de quelques vérités universelles par Maxime Gripon,...

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