995 resultados para Presos-Protecció assistència etc

Etudes sur la république démocratique et morale : analyse des ouvrages de Jules Barni, Paul Janet, Kant etc. / H. Eugène Carlu

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Histoire impartiale du procès des accusés d'avril, ou relation exacte et détaillée, contenant les débats, les plaidoyers, les interrogatoires des accusés, les dépositions des témoins, etc., etc... Précédée d'une notice historique sur les événements de Lyon, Paris, etc., etc.

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Procès Fieschi à la cour des pairs, contenant une notice sur chaque accusé ; les faits antérieurs, depuis l'attentat et relatifs à chacun d'eux ; l'acte d'accusation ; les plaidoiries ; les décisions de la cour des pairs ; son jugement, etc., etc. Avec le portrit de Fieschi et un plan de la maison et de la machine infernale

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Situation de la France considérée sous les rapports politiques, religieux, administratifs, financiers, commerciaux, etc., par J.-Ch. Bailleul,...

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Les Révélations de la Providence. Les Tremblements de terre de Paris et des principales villes de France en 1885, 1886, 1887 etc. prophétisés par Notredame dit Nostradamus, mis en ordre et traduits par Félix Deperlas. Première partie. Tremblements de terre

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Les Contrats de l'État, traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de l'État, fournitures et marchés, concessions de mines... etc., par E. Perriquet,...

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Le prince Louis-Napoléon Bonaparte à Boulogne. Révélations historiques et diplomatiques sur cet événement et sur ses rapports avec la quadruple alliance . Par M. de C***, maréchal de camp en retraite, ancien ministre plénipotentiaire, etc.

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Procès de Napoléon-Louis Bonaparte et de ses coaccusés devant la cour des pairs, contenant les faits préliminaires, les documents officiels, les relations particulières, la biographie des principaux accusés, les interrogatoires, débats, réquisitoires, arrêts, etc.

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[Procès. Bonaparte, Louis-Napoléon. 1840]

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Des Sociétés commerciales, ou Commentaire sur les sociétés en général, les diverses espèces de sociétés de commerce, la manière de constater l'arbitrage forcé, la dissolution des sociétés, etc., par E. Persil,...

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Guide des commerçants, des hommes d'affaires et des officiers ministériels, contenant tout ce qui concerne la lettre de change, les billets à ordre, etc.

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Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire, en matière d'émigration, de déportation, de remboursements, de domaines nationaux, etc... par Ed. Petit Des Rochettes,.... Tome 1

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Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire, en matière d'émigration, de déportation, de remboursements, de domaines nationaux, etc... par Ed. Petit Des Rochettes,.... Tome 2

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Législation hospitalière. Recueil des lois, décrets, ordonnances, circulaires, instructions, décisions ministérielles, avis du Conseil d'État, etc., concernant l'administration des hospices et hôpitaux, suivi d'un extrait des codes civil et forestier et d'une table générale des matières, par Auguste Barbaux,...

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Dialogues moraux et recréatifs, ou le Théâtre de l'imagination, par l'auteur des songes d'Emilie, des petites conférences, des soirées de septembre, etc.

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Digeste de droit civil anglais, par Edouard Jenks, M.A., D.C.L. de Middle Temple, doyen et directeur des Etudes juridiques de la Law Society d'Angleterre, etc. ; rédacteur en chef. W. M. Geldart, M.A., B.C.L., C.B.E., de Lincoln's inn, etc. ; R. W. Lee, M.A., D.C.L., K.C. (Quebec) de Gray's inn ; professeur de droit Romano-Hollandais, à l'Université d'Oxford, etc. ; W. Holdsworth, D.C.L., K.C. de Lincoln's inn. etc. ; sir J. C. Miles, M.A., B.C.L. de l'Inner Temple ; Fellow et directeur des études de Merton college. Oxford, etc., avocats. 2e édition. T. 1.[T. 2]. Traduction, par Théophile Baumann, traducteur juré, docteur en droit, et P. Goulé, secrétaire général de la Société de législation comparée, docteur en droit. Edition 2,Tome 1

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