Arrêt du Grand Conseil rendu en faveur du officiers commensaux concernant les préséances aux processions et autres cérémonies de l'Eglise et en toutes assemblées publiques et particulières, ensemble touchant le pain béni

[Acte. 1719-07-06. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses aux habitants de Paris de plus nommer et élire les secrétaires du roi pour allumer les chandelles des lanternes publiques. (En faveur de Thomas Fossart Sr de Rozeville)

[Acte. 1752-12-06. Paris]

Conseils hygiéniques aux habitants de Paris pendant le siège, suivis des arrêtés municipaux concernant l'hygiène et la salubrité publiques / (Signé : Le Dr Onimus)

Comprend : Arrêtés municipaux concernant l'hygiène et la salubrité publiques [à Paris]