Des actes de commerce : commentaire théorique et pratique des articles 632 et 633 du Code de Commerce /

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Actes et decrets du II Concile Provincial d'Utrecht : tenu le 23 septembre MDCCLXIII dans la chapelle de l'Eglise Parossiale de Sainte Gertrude, à Utrecht.

Lettre circulaire a nosseigneurs les Archeveques & Eveques des Prinicipaux Siéges de l'Eglise Catholique ...

Histoire de l'Afrique et de l'Espagne, sous la domination des arabes : composée sur différens Manuscrits Arabes de la Bibliotheque du Roi /

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Cérémonies des gages de bataille selon les constitutions du roi Philippe de France, représentées en onze figures : suivies d'instructions sur la manière dont se doivent faire empereurs, rois, ducs, marquis, comtes, vicomtes, barons, chevaliers; avec les avisemens et ordonnances de guerre; publiées d'après le manuscrit de la bibliothéque du roi.

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Procès de Louis XVI, roi de France : avec la liste comparative des appels nominaux, et des opinions motivées de chaque membre de la Convention nationale : suivi des procès de Marie-Antoinette, reine de France, de Madame Elisabeth, sœur du roi, et de Louis-Philippe duc d'Orléans : auxquels se trouvent jointes des pièces secrètes et inconnues sur ce qui s'est passé dans la tour du Temple et a la Conciergerie du Palais pendant leur captivité /

Published in 1798 under title: Procès des Bourbons contenant des détails historiques ...

Les olim, ou, Registres des arrêts rendus par la Cour du roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis le Hutin et de Philippe le Long /

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Origines judiciaires; essai historique ... sur les notaires ... et autres, précédées de profils historiques des quatre premiers premiers présidents du Parlement de Paris et de trois avocats ...

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Inventaire des papiers manuscrits du cabinet de Robert de Cotte, premier architecte du roi (1656-1735) et de Jules-Robert de Cotte (1683-1767) conservés a la Bibliothèque nationale.

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Essai historique sur la Bibliothèque du Roi aujourd'hui Bibliothèque Impériale : avec des Notices sur les dépôts qui la composent et le Catalogue de ses principaux fonds /

Tít. de antep.: La Bibliothèque du Roi aujoud'hui Bibliothèque Impériale.

Louis XIII et Richelieu; étude historique accompagnée des lettres inédites du roi au cardinal de Richelieu,

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Manuel légal des médecine, chirurgiens et pharmaciens : contenant les lois, arrétés, decrets, avis du conseil d'Etat, ordonnances du Roi et règlemens actuellement en vigueur en France sur l'exercice de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie.

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Polyptyque de l'abbé Irminon : ou, Dénombrement des manses, des serfs et des revenus de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés sous le règne de Charlemagne, publié d'après le manuscrit de la Bibliothèque du roi,avec des prolégomènes pour servir à l'histoire de la condition des personnes et des terres depuis les invasions des barbares jusqu'à l'institution des communes,

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Poésies morales et historiques d'Eustache Deschamps ... Pub. pour la première fois, d'après le manuscrit de la Bibliothèque du roi, avec un précis historique et littéraire sur l'auteur,

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Résponse de Fauche-Borel a monsieur Riffé, substitut de monsieur le procureur du roi, et en cette qualité ayant porté la parole dans l'affaire contre Perlet; suivie du jugement rendu contre ce dernier.

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Tables générales des lois, arrêtés, décrets, ordonnances du roi, arrêts et avis du conseil d'état et réglemens d'administration publiés depuis 1789.

i-ii. Table chronologique.-ii-iii. Table alphabétique.