Catalogue et armoiries des grands maîtres de l'ordre de S. Jean de Jérusalem. Avec une continuation jusqu'en 1722.

Fonds non déterminé.

Traité en l'honneur du duc de Guyenne, adressé par Martin Girard à Jean de Beauveau, évêque d'Angers.

Oratoire.

Jean Calas et sa famille : étude historique d'après les documents originaux. suivie des dépêches du Cte de Saint-Florentin,.... et des Lettres de la soeur A.-J. Fraisse de la Visitation à Mlle Anne Calas (2e édition refaite sur de nouveaux documents) / par Athanase Coquerel fils,...

Comprend : Lettres de la soeur A.-J. Fraisse de la Visitation à Mlle Anne Calas ; Dépêches relatives à l'affaire Calas ; [Lettres aux dames Calas, 18 janvier, 15 mars 1763, 17 mars 1765 et 19 janvier 1771]

Sous-fermes des aides et droits y joints. Bail de Jean Girardin. Première publication

[Acte. 1749]

Départements de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la première année du bail de Me Jean-Jacques Prevost

[Acte. 1762-09-21. Versailles]

Département de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la troisième année du bail de Me Jean-Jacques Prevost

[Acte. 1764-09-04. Paris]

Liste des noms et demeures de MM. les fermiers généraux des fermes royales unies, pour la 1ere année du bail de Jean-Baptiste Mager

[Acte. 1786]

Sous-fermes des domaines et droits y joints. Bail de Jean Girardin. Première publication

[Acte. 1749]

Arrêt du grand conseil qui déclare abusive la désunion d'un prieuré-cure régulier et l'érection en prieuré simple, faite sans cause légitime et sans lettres patentes du roi, nonobstant le laps de temps ; et qui maintient dans ledit prieuré-cure (de Saint-Jean de Dammartin) un dévolutaire

[Acte. 1706-09-22. Paris]

Arrêt du grand conseil pour la dîme des Sainfoins et Bourgognes, tant dans les enclos que hors d'iceux. (Entre les religieuses des Filles-Dieu de Paris, et Jean-François-de-Sales Charmolue, curé de Houilles.)

[Acte. 1707-09-28. Paris]

Arrêt du grand conseil qui maintient les religieux de l'abbaye royale de Saint-Jean-au Mont, autrefois en Artois, près la ville de Thérouanne, et transférée dans la ville d'Ypres, dans tous les biens dépendant de ladite abbaye de Saint-Jean, en iceux compris tous les biens ayant appartenu à l'abbaye de Notre-Dame de la Capelle, comme étant unie à l'abbaye de Saint-Jean

[Acte. 1708-11-16. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur de Mre Jean-Richard de Laistre, aumônier de la maison du roi, chanoine de l'église collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital

[Acte. 1726-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil portant nouveau règlement pour les banquiers expéditionnaires en cour de Rome (En faveur de Jean-Emeric-Martin de la Bastide, pour la jouissance de la prévôté d'Arnac.)

[Acte. 1726-03-13. Paris]