Sociétés immobilières et régime de la copropriété . [Lois et textes subséquents.] Edition mise à jour au 15 juillet 1956

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Adresse aux François, sur le départ du Roi ([Reprod.]) / par M. Desmarest, ancien fermier général

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1226

Matériels de guerre, armes et munitions : régime. - Éd. mise à jour au 1er avril 1984

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1074

Régime de retraites des ouvriers des établissements industriels de l'État. 1979, 23 janvier 1979 : [lois et décrets d'application] (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1039

Régime de "sécurité sociale des agents permanents des départements", des communes et de leurs établissements publics . [Mise à jour au 16 octobre 1958.]

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