Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1871 (SER1,T10)-1875.

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1881 (SER2,T1)-1882.

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1805 (SER1,T2)-1816.

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1929 (SER2,T37).

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1936 (TB,T1).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1841 (T5,SER1)-1847.

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1894 (SER2,T7).

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1856 (SER1,T8)-1862.

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1831 (SER1,T4)-1840.

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1903 (SER2,T13)-1904.

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1899 (SER2,T10).

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1892 (SER2,T5).

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Variante(s) de titre : Recueil des lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des transports

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1914 (SER2,T23).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1934 (SER2,T42).