Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1894.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1901.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1893.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1865.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1907.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1888.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1904.

Règlement du brevet sportif populaire et du brevet sportif européen

1858.

Règlement du brevet sportif populaire et du brevet sportif européen

Etat de collection : 1946-1977

Règlement du Conseil touchant les requêtes en cassation d'arrets

[Acte. 1714-02-03. Versailles]

Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie

[Acte royal. 1818-05-13]

Règlement spécial sur la comptabilité du Ministère des travaux publics / [par d'Audiffret, Victor Masson et Chenin]

[Acte. 1849-09-28]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 2 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 1 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]