999 resultados para Histoire du droit

Histoire du Directoire constitutionnel, comparée à celle du gouvernement qui lui a succédé jusqu'au 30 prairial an 7 , contenant en abrégé celle de la République française pendant cette mémorable époque, enrichie de notes curieuses et secrètes. Par un ex-représentant du peuple

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Pour une approche des régimes curriculaires dans l'enseignement supérieur : les disciplines du Droit et de la Gestion

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Assemblées législatives à Rome. Droit français : du Droit de réunion. Thèse pour le doctorat par René Petit,...

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La cybercriminalité économique au sens étroit : analyse approfondie du droit suisse et aperçu de quelques droits étrangers

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Histoire du choléra-morbus qui a régné dans l'armée française au nord de l'Afrique et parmi les autres habitants de cette contrée, en 1834 et en 1835, par M.-F.-M. Audouard,...

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Exposer les principes du droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles, rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique et quels ont pu être les motifs de leurs préférences. Par Louis Debray

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Du Droit de succession ab intestat envisagé au point de vue politique, social et économique. Par J. Declareuil

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Des Principales conséquences qu'a eues en France, pour le droit public et privé, la renaissance du droit romain au moyen âge. Par J. Declareuil

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Du Droit de succession ab intestat envisagé au point de vue politique social et économique, par Maurice Deslandres

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Théorie de l'évasion fiscale et interprétation économique : les limites imposées par les principes généraux du droit

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Ce que la nouvelle géographie des lieux de culte nous dit du droit à la ville. In Les Urbanités, RSR.

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Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence.... Tome 21 / publié sous la direction de Ed. Fuzier-Herman,... par MM. A. Carpentier,... G. Frèrejouan Du Saint..

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Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence.... Tome 13 / publié sous la direction de Ed. Fuzier-Herman,... par MM. A. Carpentier,... G. Frèrejouan Du Saint..

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Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence.... Tome 35 / publié sous la direction de Ed. Fuzier-Herman,... par MM. A. Carpentier,... G. Frèrejouan Du Saint..

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