Traité de droit romain /

Contiene : Vol.8.

Droit romain; étude sur la condition des gens de lettres et des artistes à Rome.

Thèse--Faculté de droit de Paris.

Droit romain; essai sur l'influence et les attributions des pontifes dans l'ancien droit civil. Droit français; loi du 19 février 1889, commentaires des articles II à IV ...

Thèse--Faculté de droit de Dijon.

Textes de droit romain à l'usage des facultés de droit,

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Droit romain, les lois agraires sous la république. Droit français, interprétation de l'art.1408 civ.; examen critique de la doctrine et de la jurisprudence.

Thèse - Faculté de droit de Toulouse.

De l'étude et de l'enseignement du droit romain et des résultats qu'on peut en attendre /

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Traité de la possession en droit romain /

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Traité de droit romain /

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Droit romain: Le luxe et les lois somptuaires. Droit français: Le luxe et les lois somptuaires; rôle du luxe au point de vue économique ...

Thèse--Faculté de droit de Rennes.

Droit romain: l'evolution historique du serment decisoire.

Thesis (doctoral)--

Le Code civil des Français de 1804 : une transaction entre révolution et réaction

Un résumé en anglais est également disponible.

La propriété des créances : approche comparative

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit (L.L.D.) et à l'Université Jean Moulin Lyon 3"

Évolution du droit et de la fonction de juger dans la tradition juridique occidentale : une étude sociohistorique de l’indépendance judiciaire

Dans sa thèse, l’auteure analyse la fonction du système judiciaire dans le système juridique selon une double perspective historique et sociologique. Cette approche possède un potentiel euristique important, car elle révèle que la place réservée à la production judiciaire du droit se modifie au gré de la conception que se fait la société de l’origine et de la légitimité du droit. Grâce à la méthodologie proposée par la théorie des systèmes, il est possible d’analyser le phénomène de la montée en puissance des juges dans sa dimension scientifique, en substituant une interprétation sociologique à celle, traditionnelle, formulée par la science politique. Grâce à une réappropriation de la justice par la science juridique, la production judiciaire du droit peut être étudiée dans une perspective systémique. Celle-ci démontre la situation névralgique occupée par la fonction de juger dans le système juridique. Par le biais d’un retour aux sources de la fonction de juger, l’auteur identifie les stratégies empruntées par les titulaires de cette fonction pour maintenir et légitimer leur position dans l’organisation du système juridique. La thèse démontre que le discours judiciaire de la Cour suprême du Canada sur la norme d’indépendance judiciaire homologue la théorie de la place centrale du système judiciaire dans le système juridique. La thèse conclut enfin que des conditions sociologiques sont nécessaires pour assurer l’indépendance judiciaire et garantir la primauté du droit. Ces conditions sont la différenciation sociale, une structure de programme juridique conditionnelle et la limitation de la responsabilité des juges pour l’impact de leurs décisions dans le système social.

Manuel des antiquités romaines,

Each volume has special t.-p. and half-title. Original imprint of v. 1-4, 6(2), 7, 11, 16, covered by printed label: Paris, Thorin et fils, A. Fontemoing, éditeur [etc.] this being the imprint of v. 17-19.