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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). AFFAIRE DU DUC ET DE LA DUCHESSE DU MAINE. Correspondance contre les intérêts de l'État avec la cour d'Espagne, par l'entremise du prince de Cellamare, ambassadeur d'Espagne à Paris, et complot contre le Régent, pour les droits à la couronne de France, des princes légitimés, en cas d'extinction de la maison royale, et pour rétablir le duc du Maine dans le pouvoir que le testament de Louis XIV lui avait donné. Papiers de procédure. Procès-verbal, par Trudaine, prévôt des marchands, qui s'est transporté au château de Sceaux pour faire la recherche et la visite des papiers du duc du Maine (1718, 29 déc). Lettres de cachet pour l'arrestation des inculpés. Interrogatoires des prisonniers et documents relatifs à leur détention

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« Procès verbal de la routte du Roy en Lorraine, fait et conclud entre les commissaires de S. M. et de S. A. S. duc de Lorraine et Barrois, le 26me du mois d'octobre 1661 ».

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Provient de l' « École royale militaire ».

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Cour des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement de Louis-Pierre Louvel, 1820

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Extrait du procès verbal de la séance permanente des représentants provisoires de Bruxelles, le lundi 11 mars 1793

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Comprend : Discours du Général...

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Section du Panthéon français. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale de la section du Panthéon français. Du 10 prairial an III...

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Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré, à Paris. Extrait du procès-verbal de la séance du lundi 30 janvier...

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Procès-verbal de la fête de la Reconnaissance et de l'inauguration de l'École centrale, célébrée à Port-Brieuc, le 10 prairial an VII

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Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi

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Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi ; joint aux prières au tombeau des Bourbons

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Procès-verbal de la séance extraordinaire tenue par la société des amis de l'humanité, pour l'inauguration du buste de S. M. Louis XVIII, le 14 avril 1816

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Cour des pairs de France. Affaire du 19 août 1820. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire

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Procès-verbal de ce qui s'est fait, dit et chanté au repas offert par les chasseurs de la 1re compagnie du 4e bataillon de la 10e légion de la garde nationale de Paris, à leurs officiers, le 30 octobre 1830

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Étrennes constitutionnelles offertes au roi et à la nation, contenant : la charte du 14 août 1830 ; la charte de 1814, et la déclaration des chambres du 7 août 1830 qui modifie cette charte ; le procès-verbal d'acceptation de la déclaration des chambres et de la prestation du serment de S. M. Louis-Philippe Ier, roi des Français ; et le calendrier pour l'année 1831

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Album des décorés de juillet, contenant les noms des décorés de juillet, précédé du rapport à la chambre des députés sur les récompenses nationales ; de la loi du 13 décembre 1831 ; de l'ordonnance du roi qui en prescrit l'exécution ; et suivi de la pétition devant être adressée à la chambre des députés, en vertu de la délibération prise en assemblée générale au Wauxhall, et du procès-verbal de cette séance du 12 juillet 1831

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Procès-verbal de l'inauguration du portrait de Sa Majesté Louis-Philippe Ier, roi des Français. (11 novembre.)

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