295 resultados para détention provisoire

Entrées en prison et durées de détention : la diversité pénitentiaire en Europe

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Recueil complet des actes du Gouvernement provisoire (février, mars, avril, mai 1848) : avec des notes explicatives, des tables chronologiques et une table alphabétique, analytique et raisonnée des matières / par Émile Carrey,...

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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). INTRIGUES DE COUR. Documents relatifs à la détention de l'abbé de Margon et à l'affaire d'Arnauld de Bouex

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[Ministère des pensions]. Office [national] du combattant. Comité provisoire du 18 décembre 1931

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Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

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[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

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Ministère de la guerre. Notice provisoire du 22 juillet 1910, relative à la préparation des marchés de chauffage, par la vapeur à basse pression

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La France imposant la paix à l'Europe : lettre aux membres du Gouvernement provisoire de la République / par Victor Considérant,...

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Droit international. De l'Arrestation provisoire en vue d'extradition, par Albert Billot,...

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Études politiques. I. Du Gouvernement provisoire et de ses actes, par P. Couly

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Armes et munitions. Fabrication, commerce, acquisition, détention et port . Edition mise à jour au 3 novembre 1956

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Instruction provisoire relative au ravitaillement par air des unités terrestres par le procédé du largage . Approuvée le 4 juin 1949. Document à l'usage des compagnies de ravitaillement par air et des états-majors

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La réintégration sociale après la détention : une analyse du rôle des appartenances religieuses ou spirituelles

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Développement d'une prothèse provisoire pour un appareillage précoce des amputés du membre inférieur

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L'admission provisoire et le regroupement familial

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L'influence d'une pratique sportive en détention sur la qualité de vie des détenus de l'Etablissement d'Exécution des Peines de Bellevue à Gorgier

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