919 resultados para Projet programmatique

Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

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Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

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Lettre de M. l'ab.. de S.... au citoyen Santerre, sur son projet bêticide

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Travail du comité militaire, composé, sur la demande de M. de la Fayette, d'un député par district, & chargé, par les districts, du projet d'organisation

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Projet d'une langue universelle / par M. l'abbé Bonifacio Sotos Ochando,... ; traduit de l'espagnol, par M. l'abbé A. M. Touzé,...

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Projet de Code du commerce , présenté par la commission nommée par le gouvernement le 13 germinal an IX

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Procès-verbaux du Conseil d'État. Tome 1 / , contenant la discussion du projet de Code de commerce

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Procès-verbaux du Conseil d'État. Tome 2 / , contenant la discussion du projet de Code de commerce

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Un projet de loi sur la propriété littéraire et artistique / par C. Casati,...

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Projet d'une fondation municipale pour l'élevage normal de la première enfance a : moyens pratiques de prévenir la mortalité excessive des nourrissons / par C.-A. Coudereau,... ; avec plans et devis par J.-B. Schacre, architecte

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De la Formation ferrocarbonifère du bassin du Donetz, considérée au point de vue des ressources minérales qu'elle offre à la sidérurgie. - Le Bassin du Donetz au point de vue économique et industriel, suivi du projet d'une usine métallurgique. Par Eugène Boulanger

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Appel à la charité de nos catholiques, 1er janvier 1860 : projet de construction d'église

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Rapport sur les jurandes et maîtrises ; et sur un projet de statuts et règlements pour MM. les marchands de vin de Paris ; imprimé par ordre de la Chambre de commerce du département de la Seine.

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Observations sur un projet de loi pénitentiaire : proposé par la commission chargée d'étudier les questions relatives à l'organisation et au régime des prisons pénales dans le royaume d'Italie / par J.-L. Vidal,...

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Projet d'une amélioration dans l'hygiène publique : à obtenir par le développement populaire de l'usage des bains sous la forme de l'ablution / [signé : Aug. Viguier,...]

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Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien, rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890 par le Dr A. Coelho Rodrigues,... Rapport de la commission de revision du même projet et réponse de l'auteur

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