422 resultados para PENSIONS

Explication des ouvrages de peinture exposés... au profit de la Caisse de secours et pensions de la Société des Artistes [de l'Association des Artistes]. Année 4

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[Exposition, Galerie Bonne-Nouvelle. 1846-1852]

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« Compte septiesme de Me François Barguin, tresorier et receveur general de la maison de madame Marguerite de France, seur unique du Roy, des recepte et despense par luy faictes à cause de ladicte tresorerie et recepte generalle, où sont comprins la chambre aux deniers, gaiges et pensions des officiers de ladite dame, escuyrie et argenterie, durant le quartier de janvier, février et mars 1549 [1550]... ».

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Pensions militaires. Application de la loi du 31 mars 1919. [Barêmes.] Guide de l'expert aux commissions de réforme, par J. Garnaud,...

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Pensions et gratifications militaires. Orphelins, veuves et réformés, par Paul Gruet,...

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Barème pour le calcul des pensions militaires des sous-officiers, caporaux et soldats. Pensions proportionnelles et d'ancienneté. Pensions des veuves et orphelins. Décompte des services et des campagnes. Réclamations. Avances. Revision. Tableaux et Barèmes pour calculer pensions proportionnelles et pensions d'ancienneté. Majorations et Compléments

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Barèmes des pensions d'invalidité . Décret du 4 juillet 1936

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Dictionnaire des pensions inscrites au trésor, précédé de l'historique de ces pensions au point de vue financier... par Eugène Ourry,...

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Mémoire à consulter pour les blessés de juillet qui ont obtenu, de la commission des récompenses nationales, des pensions, indemnités ou secours

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Droits des militaires et de leurs familles, victimes de la guerre, aux secours, pensions, gratifications...

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Guide de la victime de la guerre (pensions, gratifications, allocations)

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Personnels des gouverneurs, des secrétariats généraux, des administrateurs des affaires indigènes et des services civils des colonies, codification des actes organisant ces personnels et des textes relatifs à la solde et aux allocations accessoires, aux indemnités de route, de séjour et aux passages, aux pensions, aux uniformes, qui leur sont applicables...

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Indochine française. Arrêtés et décisions concernant le personnel indigène... Régime des pensions civiles indigènes

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Les Pensions de retraite des employés des postes, des télégraphes et des téléphones (agents et sous-agents). Loi organique du 9 juin 1853, décret du 9 novembre 1853, modifications et additions, tableaux du montant des retraites, services militaires et pensions civiles, lois en vigueur. Tarifs

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Pensions militaires. Volume mis à jour à la date du 15 novembre 1917

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Pensions militaires : volume mis à jour à la date du 13 mai 1930

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