Villages et maisons familiales de vacances. 1980, 1er mars : réglementation (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1164

Arrêt de parlement qui ordonne que l'arrêt du 24 novembre dernier sera exécuté en ce qui concerne les 3 maisons occupées ci-devant par les ci-devant soi-disant jésuites, sises en cette ville de Paris

[Acte. 1763-03-19. Paris]

Recueil généalogique, concernant principalement les maisons d'Albret et de Bourbon.

Contient : « Mémoires et généalogie de la maison d'Albret... » [par Auguste GALLAND ; cf. mss. français 16779, fol. 100, et 16794, fol. 1] ; « Mémoires et généalogie de la maison d'Armagnac, justifiez par tiltres depuis l'an 1224 jusques à présent » [cf. mss. franç. 16779, fol. 146, et 16794, fol. 35] ; « Généalogie des seigneurs d'Albret, dressée sur tiltres par monsieur DOYENNARD » [Arnaud D'OIHENART ; cf. ms. français 16794, fol. 87] ; « Tiltres et mémoires de la maison de Caumont » [cf. mss. français 16779, fol. 212, et 16789, fol. 77] ; « Mémoires de la maison de Longueville » [cf. ms. français 16779, fol. 242] ; « Estat des biens du roy Henry IIIIe, lors de son advènement à la Couronne, avec origine et suite des princes de Béarn » ; « Généalogie des comtes de Foix, qui est transcrite dans l'histoire des comtes de Thoulouse » [cf. ms. français 18663, fol. 179 v° ] ; « Observations sur la généalogie des vicomtes de Béarn, dressée par monsieur DOYENNART » [Arnaud D'OIHENART ; cf. ms. français 18663, fol. 245] ; « Généalogie des anciens vicomtes de Lautrec, descendans des comtes de Thoulouze », par Arnaud D'OIHENART [cf. ms. français 18663, fol. 256] ; « Généalogie de la maison de Foix-Rabat » [cf. ms. français 18663, fol. 294] ; « Histoire généalogique de la maison de Bourbon, et autres qui sont entrées dans icelle, dressée sur les originaux par messire Jean-Jacques DE MESMES, seigneur DE ROISSY... » [cf. mss. français 16779, fol. 2, 23978, fol. 1, et 23979, fol. 1] ; Tableau généalogique de la maison d'Albret ; Tableau généalogique des maisons de Castillon, l'Escung, Andouins et d'Aydie

Différends des maisons de France et de Bourgogne-Autriche, de Louis XI à Henri II. Tome Ier.

Contient : « Differens entre les maisons de France et de Bourgogne, pour les duché de Bourgogne, conté de Bourgogne, conté de Mascon et conté d'Auxerre ». Premiers mots : « La duché de Bourgogne. Au commencement de ce petit traicté est mon intention de monstrer à qui selon droict appartient la duché de Bourgongne (sic), les contez de Bourgongne, de Mascon et d'Auxerre. La duché de Bourgongne est ici escripte et à qui de droict elle appartient. Sur la question qui est entre le duc d'Austruche (sic) et madame la duchesse sa femme, d'une part, et le roy de France tres crestien nostre souverain seigneur Loys XIe de ce nom d'aultre part... ». Derniers mots : «... oudict cas de la duché de Bourgoigne (sic) par les raisons dessus touchées madicte dame d'Autriche n'est pas capable d'en estre heritière. Copie »