Les droits réels et personnels sur les titres détenus auprès d'un intermédiaire : analyse comparative en droit québécois interne et international privé

Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.

Les droits réels et personnels sur les titres détenus auprès d'un intermédiaire : analyse comparative en droit québécois interne et international privé

Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.

La protection des données personnelles en droit international privé

Les nouvelles technologies et l’arrivée de l’Internet ont considérablement facilité les échanges transnationaux de données entre les entreprises publiques et/ou privées et également entre les personnes elles-mêmes. Cependant cette révolution numérique n’a pas été sans conséquences sur l’utilisation de nos données personnelles puisque cette abondance de données à la portée de tiers peut conduire à des atteintes : la commercialisation des données personnelles sans le consentement de l’intéressé par des entreprises ou encore la diffusion de sa photographie, de son nom, de son prénom à son insu en sont des exemples. La question qui vient alors se poser est en cas de litige, c’est-à-dire en cas d’atteintes au droit à la protection de nos données personnelles, présentant un ou des éléments d’extranéité, quels tribunaux pouvons-nous saisir ? Et quelle est la loi qui sera applicable ? Les droits québécois, de l’Union européenne, et suisse présentent différents critères de rattachement intéressants et adaptés à des situations prenant place hors et sur internet. Le droit commun de chacun de ces systèmes est envisagé, puis appliqué aux données personnelles dans le cadre d’une situation normale, et ensuite à internet si la situation diffère. La doctrine est également analysée dans la mesure où certaines solutions sont tout à fait intéressantes, et cela notamment sur internet. Un premier chapitre est consacré à la compétence internationale des tribunaux et aux critères de rattachement envisageables en droit commun à savoir notamment : le tribunal de l’État de survenance du préjudice, le tribunal de l’État de la faute ou encore le tribunal du domicile de la victime. Et ceux prévus ou non par la doctrine tels que l’accessibilité et le ciblage par exemple. Les conflits de lois sont étudiés dans un deuxième chapitre avec également l’énumération les différents facteurs de rattachement envisageables en droit commun comme la loi de l’État du préjudice, la loi de l’État de la faute ou encore la loi de l’État favorisant la victime. Et également ceux prévus par la doctrine : la loi de l’État « offrant la meilleure protection des données à caractère personnel » ou encore la loi de l’État où est établi le « maître du fichier ». Le tribunal le plus compétent au regard des principes généraux de droit international privé en cas d’atteintes au droit de la protection des données personnelles hors et sur internet est le tribunal de l’État du domicile de la victime. Et la meilleure loi applicable est la loi de l’État du domicile ou de la résidence principale du demandeur et du défendeur à l’instance, et dans le cas où la situation ne présente pas d’éléments d’extranéité, la meilleure loi est la loi favorisant la victime.

La protection des données personnelles en droit international privé

Les nouvelles technologies et l’arrivée de l’Internet ont considérablement facilité les échanges transnationaux de données entre les entreprises publiques et/ou privées et également entre les personnes elles-mêmes. Cependant cette révolution numérique n’a pas été sans conséquences sur l’utilisation de nos données personnelles puisque cette abondance de données à la portée de tiers peut conduire à des atteintes : la commercialisation des données personnelles sans le consentement de l’intéressé par des entreprises ou encore la diffusion de sa photographie, de son nom, de son prénom à son insu en sont des exemples. La question qui vient alors se poser est en cas de litige, c’est-à-dire en cas d’atteintes au droit à la protection de nos données personnelles, présentant un ou des éléments d’extranéité, quels tribunaux pouvons-nous saisir ? Et quelle est la loi qui sera applicable ? Les droits québécois, de l’Union européenne, et suisse présentent différents critères de rattachement intéressants et adaptés à des situations prenant place hors et sur internet. Le droit commun de chacun de ces systèmes est envisagé, puis appliqué aux données personnelles dans le cadre d’une situation normale, et ensuite à internet si la situation diffère. La doctrine est également analysée dans la mesure où certaines solutions sont tout à fait intéressantes, et cela notamment sur internet. Un premier chapitre est consacré à la compétence internationale des tribunaux et aux critères de rattachement envisageables en droit commun à savoir notamment : le tribunal de l’État de survenance du préjudice, le tribunal de l’État de la faute ou encore le tribunal du domicile de la victime. Et ceux prévus ou non par la doctrine tels que l’accessibilité et le ciblage par exemple. Les conflits de lois sont étudiés dans un deuxième chapitre avec également l’énumération les différents facteurs de rattachement envisageables en droit commun comme la loi de l’État du préjudice, la loi de l’État de la faute ou encore la loi de l’État favorisant la victime. Et également ceux prévus par la doctrine : la loi de l’État « offrant la meilleure protection des données à caractère personnel » ou encore la loi de l’État où est établi le « maître du fichier ». Le tribunal le plus compétent au regard des principes généraux de droit international privé en cas d’atteintes au droit de la protection des données personnelles hors et sur internet est le tribunal de l’État du domicile de la victime. Et la meilleure loi applicable est la loi de l’État du domicile ou de la résidence principale du demandeur et du défendeur à l’instance, et dans le cas où la situation ne présente pas d’éléments d’extranéité, la meilleure loi est la loi favorisant la victime.

Notation encadrée, notation critiquée, mais notation responsabilisée ! Présentation des articles 10 et 11 de la loi n°2010-1249 du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière

Mettant fin au statu quo qui régnait en matière de notation de crédit, de nouvelles dispositions ont été insérées dans le Code monétaire et financier pour placer les agences de notation de crédit sous surveillance. Sur le fondement du règlement européen n°1060/2009 du 16 septembre 2009, l’AMF se voit tout d’abord confier la mission d’enregistrer ces agences. Ensuite, la compétence règlementaire, d’enquête et de sanctions de l’autorité boursière française se trouve élargie aux activités des agences de notation. Enfin, des mesures définissant un régime de responsabilité applicable aux agences de notation ont été introduites dans le corpus normatif français. En dépit de critiques certaines, l’envahissement de la sphère financière par le rating imposait un signal fort à destination des agences de notation de crédit.

L‟application de la Grande Loi de la Paix (Kaianerekowa) de la Haudenosaunee dans la pratique de la médiation à Kahnawake

La tradition juridique iroquoise, ou de la Confédération iroquoise - autrement connue sous l‟appellation Haudenosaunee ou Gens du Longhouse - est non seulement ancienne, mais aussi organique et viable. Les rappels de son existence et de son contenu nous entourent et nous pénètrent. Son application, toutefois, exige notre volonté et notre participation, ainsi que celles des communautés autochtones dont les ancêtres l‟ont développée il y a plusieurs siècles. Ceci représente un défi constant pour la communauté mohawk de Kahnawake où la marche du temps a mené, malgré la présence notable et indépendante des Mohawks avant et pendant les premiers siècles d‟interaction avec les Européens, à une intégration juridique de la mentalité coloniale. L‟on pourrait même douter de l‟existence de leur ordre juridique, la Kaianerekowa. La réalité néanmoins est toute autre et cet ordre est complet, sophistiqué et applicable; il s‟ouvre ainsi, nécessairement, à la possibilité de critique et d‟amélioration progressive. La médiation illustre bien ces dynamiques, parce qu‟elle en fait partie depuis un temps immémorial. Aujourd‟hui, Kahnawake cherche à développer son identité juridique ainsi que ses relations avec le monde extérieur. La Kaianerekowa représente une alternative concrète viable pour les communautés locales ou globales. La médiation demeure une application pratique et efficace de cet ordre juridique pour cette communauté, comme pour d‟autres, chacune avec des adaptations particulières. Nous argumenterons pour la reconnaissance pleine et entière de la Kaianerekowa comme ordre juridique et de la médiation comme forme juridique potentiellement dominante à Kahnawake.

UCPR rule 687 - exercise of discretion to fix costs - applicable principles

Although the Uniform Civil Procedure Rules 1999 (Qld) (UCPR) have always included a power for the court to order a party to pay an amount for costs to be fixed by the court, until recently the power was rarely used in the higher courts. In light of recent practice directions, and the changes to the procedures for assessment of costs contained in the new Chapter 17A of the UCPR, this is no longer the case. The judgment of Mullins J in ASIC v Atlantic 3 Financial (Aust) Pty Ltd [2008] QSC 9 provides some helpful guidance for practitioners about the principles which might be applied.

Developing and evaluating interventions that are applicable and relevant to inpatients and those who care for them; a multiphase, pragmatic action research approach

Background Randomised controlled trials may be of limited use to evaluate the multidisciplinary and multimodal interventions required to effectively treat complex patients in routine clinical practice; pragmatic action research approaches may provide a suitable alternative. Methods A multiphase, pragmatic, action research based approach was developed to identify and overcome barriers to nutritional care in patients admitted to a metropolitan hospital hip-fracture unit. Results Four sequential action research cycles built upon baseline data including 614 acute hip-fracture inpatients and 30 purposefully sampled clinicians. Reports from Phase I identified barriers to nutrition screening and assessment. Phase II reported post-fracture protein-energy intakes and intake barriers. Phase III built on earlier results; an explanatory mixed-methods study expanded and explored additional barriers and facilitators to nutritional care. Subsequent changes to routine clinical practice were developed and implemented by the treating team between Phase III and IV. These were implemented as a new multidisciplinary, multimodal nutritional model of care. A quasi-experimental controlled, ‘before-and-after’ study was then used to compare the new model of care with an individualised nutritional care model. Engagement of the multidisciplinary team in a multiphase, pragmatic action research intervention doubled energy and protein intakes, tripled return home discharge rates, and effected a 75% reduction in nutritional deterioration during admission in a reflective cohort of hip-fracture inpatients. Conclusions This approach allowed research to be conducted as part of routine clinical practice, captured a more representative patient cohort than previously reported studies, and facilitated exploration of barriers and engagement of the multidisciplinary healthcare workers to identify and implement practical solutions. This study demonstrates substantially different findings to those previously reported, and is the first to demonstrate that multidisciplinary, multimodal nutrition care reduces intake barriers, delivers a higher proportional increase in protein and energy intake compared with baseline than other published intervention studies, and improves patient outcomes when compared with individualised nutrition care. The findings are considered highly relevant to clinical practice and have high translation validity. The authors strongly encourage the development of similar study designs to investigate complex health problems in elderly, multi-morbid patient populations as a way to evaluate and change clinical practice.

Are green project management practices applicable to traditional projects?

As the social environment begins to create more awareness in the area of conserving the natural environment, a new generation of building has emerged. A trend of constructing buildings that minimise impacts on the environment has been established in the construction industry. Therefore, suitable project management practices have been adopted to efficiently manage the construction of these green buildings. This study aims at investigating practices of project management in traditional and accredited green construction projects, with the purpose of discovering if Green Project Management (GPM) practices can be applied to traditional projects to achieve more successful outcomes. The process of GPM contains what applied to traditional projects, could possibly result in benefits in terms of budget control and constructability. Currently the construction industry has been known to suffer difficulties within these areas; therefore GPM practices could possibly hold a solution to these common problems.

A parametric differentiation version with finite-difference scheme applicable to a class of problems in boundary layer flow with massive blowing

A numerical procedure, based on the parametric differentiation and implicit finite difference scheme, has been developed for a class of problems in the boundary-layer theory for saddle-point regions. Here, the results are presented for the case of a three-dimensional stagnation-point flow with massive blowing. The method compares very well with other methods for particular cases (zero or small mass blowing). Results emphasize that the present numerical procedure is well suited for the solution of saddle-point flows with massive blowing, which could not be solved by other methods.

Hole pairing within an extended Anderson impurity model applicable to the high-Tc cuprates

We calculate the binding energy of a hole pair within the extended Anderson Hamiltonian for the high-Tc cuprates including a Cu impurity and an oxygen-derived band. The results indicate that stable hole pairs can be formed for intra-atomic and interatomic Coulomb repulsion strengths larger than 6 and 3.5 eV, respectively. It is also shown that the total hybridization strength between the Cu 3d and oxygen p band should be less than 2.5 eV. The hole pairing takes place primarily within the oxygen-derived p band. The range of parameter values for which hole pairing occurs is also consistent with the earlier photoemission results from these cuprates.

Review of correlations between SPT N and shear modulus: A new correlation applicable to any region

A low strain shear modulus plays a fundamental role in earthquake geotechnical engineering to estimate the ground response parameters for seismic microzonation. A large number of site response studies are being carried out using the standard penetration test (SPT) data, considering the existing correlation between SPT N values and shear modulus. The purpose of this paper is to review the available empirical correlations between shear modulus and SPT N values and to generate a new correlation by combining the new data obtained by the author and the old available data. The review shows that only few authors have used measured density and shear wave velocity to estimate shear modulus, which were related to the SPT N values. Others have assumed a constant density for all the shear wave velocities to estimate the shear modulus. Many authors used the SPT N values of less than 1 and more than 100 to generate the correlation by extrapolation or assumption, but practically these N values have limited applications, as measuring of the SPT N values of less than 1 is not possible and more than 100 is not carried out. Most of the existing correlations were developed based on the studies carried out in Japan, where N values are measured with a hammer energy of 78%, which may not be directly applicable for other regions because of the variation in SPT hammer energy. A new correlation has been generated using the measured values in Japan and in India by eliminating the assumed and extrapolated data. This correlation has higher regression coefficient and lower standard error. Finally modification factors are suggested for other regions, where the hammer energy is different from 78%. Crown Copyright (C) 2012 Published by Elsevier Ltd. All rights reserved.

A napthelene-pyrazol conjugate: Al(III) ion-selective blue shifting chemosensor applicable as biomarker in aqueous solution

A newly synthesized and crystalographically characterized napthelene-pyrazol conjugate, 1-(5-phenyl-1H-pyrazole-3-ylimino)-methyl]-naphthalen-2-ol (HL) behaves as an Al(III) ion-selective chemosensor through internal charge transfer (ICT)-chelation-enhanced fluorescence (CHEF) processes in 100 mM HEPES buffer (water-DMSO 5 : 1, v/v) at biological pH with almost no interference of other competitive ions. This mechanism is readily studied from electronic, fluorimetric and H-1 NMR titration. The probe (HL) behaved as a highly selective fluorescent sensor for Al(III) ions as low as 31.78 nM within a very short response time (15-20 s). The sensor (HL), which has no cytotoxicity, is also efficient in detecting the distribution of Al(III) ions in HeLa cells via image development under fluorescence microscope.

Selective and Sensitive Turn-on Chemosensor for Arsenite Ion at the ppb Level in Aqueous Media Applicable in Cell Staining

A newly designed and structurally characterized cell permeable diformyl-p-cresol based receptor (HL) selectively senses the AsO33- ion up to ca. 4.1 ppb in aqueous media over the other competitive ions at biological pH through an intermolecular H-bonding induced CHEF (chelationenhanced fluorescence) process, established by detailed experimental and theoretical studies. This biofriendly probe is highly competent in recognizing the existence of AsO33- ions in a living organism by developing an image under a fluorescence microscope and useful to estimate the amount of arsenite ions in various water samples.