L'oeuvre latine attribuée à Jacotin dans les sources des XVe et XVIe siècles : transcription critique et analyse

La version intégrale de cette thèse est disponible uniquement pour consultation individuelle à la Bibliothèque de musique de l’Université de Montréal (http://www.bib.umontreal.ca/MU).

Écritures composites : interférences génériques et médiatiques chez Hubert Aquin et Alain Robbe-Grillet

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Le Réel dans le texte : lecture et interprétation de la figure de Bartleby le scribe

La nouvelle « Bartleby The Scrivener. A Story of Wall-Street » pose des questions de lecture et d’interprétation littéraire. Grâce à des approches ayant le discours pour objet ou moyen de connaissance (rhétorique, étymologie, psychanalyse, pragmatique) de même qu’aux écrits de Herman Melville, il s’agit de cerner ce que représente Bartleby, qualifié d’« unaccountable » (inexplicable). Ce mot organise l’étude. Entier ou décomposé en morphèmes, dans une première partie, il met en évidence des univers de sens où Bartleby se montre marginal et court-circuite les systèmes : l’univers du langage (« unaccountable » : inénarrable), celui de la loi (« count » : chef d’accusation) et celui des chiffres (« account, count » : compte, compter). Une seconde partie rattache les pistes de lecture implicites ainsi dégagées aux thématiques de l’« inexplicable », explicites dans le texte, permettant une interprétation touchant l’univers des lettres, leur pérennité et leur circulation par le biais de la lecture et de l’interprétation.

Brevets : rédaction et interprétation des revendications, validité et contrefaçon

Ce mémoire traite des brevets d'invention. Le premier volet dresse un portrait global de l'institution juridique du brevet, tout en en rappelant sommairement les fondements économique et philosophique. Après une brève présentation des conditions préalables à sa délivrance, nous discutons des composantes matérielles du brevet, soit la description de l’invention et les revendications. Une attention particulière est portée à la rédaction ainsi qu'à l'interprétation des revendications. Nous traitons ainsi de deux types de revendications spécialisées qui se sont développés avec l'usage, respectivement les revendications de type Jepson et Markush, pour ensuite recenser les principes d'interprétation des revendications que les tribunaux ont établis. Le deuxième volet traite de la validité et de la contrefaçon de brevet. Sur la question de la validité, nous abordons les principaux motifs pouvant entraîner l'invalidité du brevet, soit: l’ambiguïté, l'insuffisance de la divulgation, le double brevet, l'absence de nouveauté, l'évidence et l'absence d'utilité. Enfin, sur la question de la contrefaçon, nous examinons les circonstances dans lesquelles les actes commis par les tiers portent atteinte au monopole du titulaire de brevet. Pour ce faire, nous nous attardons à la portée des droits exclusifs qui sont reconnus à ce dernier. Tant en ce qui a trait à la validité qu'à la contrefaçon, nous recourons à des illustrations jurisprudentielles permettant de constater les incidences litigieuses afférentes, d'une part, aux motifs d'invalidité et, d'autre part, aux actes de contrefaçon.

Le formalisme du contrat électronique dans l’ASEAN : définition et interprétation des notions d’écrit et de signature

Plus de dix ans après la mise en place du projet d’harmonisation du droit du commerce électronique, l’ASEAN, « The Association of Southeast Asian Nations » rassemblant dix États membres en Asie du Sud-est, n’arrive toujours pas à doter chacun de ses États membres d’une législation harmonisée en la matière. Dans cette optique, nous tenterons, pour contribuer à cette harmonisation, de démontrer la situation problématique relative au droit du commerce électronique dans six des dix États membres de l’ASEAN où, en plus de leur non-uniformité législative, les textes nationaux régissant le formalisme du contrat électronique demeurent difficiles à comprendre, à interpréter et donc à appliquer ; ce qui cause parfois des erreurs interprétatives voire l’oubli total de ces textes. Cette expérience n’est pas unique dans l’ASEAN, car l’on trouve également de similaires situations dans d’autres juridictions, telles que le Canada et les États-Unis. Pour pallier cette rupture entre la loi et la jurisprudence, nous proposons une quête d’une méthode d’interprétation comme une piste de solution qui nous semble la plus pertinente au regard de l’état des textes déjà en vigueur et de l’objectif de l’harmonisation du droit du commerce électronique dans l’ASEAN. Parmi les méthodes interprétatives très variées, nous arrivons à identifier la méthode contextuelle, aussi large soit-elle, comme la méthode la plus pertinente eu égard aux caractéristiques particulières du formalisme du contrat électronique, à savoir l’écrit et la signature électroniques. Nous proposons donc une grille d’analyse de cette méthode composée de contextes juridique, technique et social, qui aideront les juristes, surtout les juges, à mieux saisir le sens des textes et à leur donner « une meilleure interprétation » en faveur de l’objectif de l’harmonisation du droit dans l’ASEAN.

Histoire critique et militaire des guerres de la Révolution.

t. 1. Introduction.--t. 2. Campagne de 1792.--t. 3.-4. Campagne de 1793.--t. 5-6. Campagne de 1794.--t. 7. Campagne de 1795.--t. 8-9. Campagne de 1796.--t. 10. Campagnes de 1797 et de 1798.--t. 11-12. Campagne de 1799.--t. 13. Campagne de 1800.--t. 14. Campagnes de 1800 et de 1801.--t. 15. Campagnes de 1802-1803.

Dictionnaire historique, critique et bibliographique : contenant les vies des hommes illustres, célèbres ou fameux des tous les pays et de tous les siècles, suivi d'un dictionnaire abrégé des mythologies et d'un tableau chronologique... /

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