Règlemens pour les Écoles Royales Vétérinaires de France : divisés en deux parties : la première, contenant la Police [et] la discipline générale : la seconde, concernant l'Enseignement en général, l'Enseignement en particulier [et] la Police des Etudes.

Grab. xil. en port.

Instruction général pour la régie des droits de contrôle des actes des notaires, petits sceaux et insinuations

[Acte. 1710-07-15]

Liste des numéros de la loterie de l'Hôpital général de Paris, tirés dans la première séance, tenue dans l'archevêché le mardi 9 de mars 1700, après midi

[Acte. 1700]

Les plans et les statuts, des différents établissements ordonnés par sa Majésté Impériale Catherine II, pour l'éducation de la jeunesse et l'utilité générale de son empire /

Mode of access: Internet.

Du Duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV, en 1651, du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837, par Augte Nougarède de Fayet,...

Comprend : Réquisitoire [22 juin 1837]