1000 resultados para France. Conseil de guerre permanant.

19/4/20, procès du général Fournier [conseil de guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 58963

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26/4/20, procès du général Fournier [conseil de guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, avec le plaidoyer de Me Dupin, devant le 1er conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité

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3/5/20, procès du général Fournier, déposition du colonel Duchêne [conseil de guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59149

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Procès du général Fournier, [déposition devant le Conseil de guerre le 3/5/20 du] capitaine Grenier : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Procès du général Fournier, [déposition devant le Conseil de guerre le 3/5/20 du] commandant Casson : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Procès de M. le comte Durand de Linois, contre-amiral, et de M. le baron Boyer de Peyreleau, adjudant-commandant, accusés de désobéissance, de rébellion, mis en jugement devant le 1er conseil de guerre de la 1re division militaire ; avec le jugement ; et précédé d'une notice biographique sur ces officiers, ornée de leurs portraits

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Procès du maréchal de camp, baron Debelle, officier de la Légion d'honneur, contenant la séance du conseil de guerre permanent de la 2e division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Me Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans ; précédé d'une notice historique sur ce général

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Procès du lieutenant général comte Bertrand, aide de camp de Bonaparte, contumax, contenant l'ordonnance du roi du 24 juillet 1815, la séance du conseil de guerre permanent de la 1re division militaire, les pièces du procès, l'acte d'adhésion du général, les conclusions du rapporteur, et le jugement qui le condamne à la peine de mort ; précédé d'une notice historique sur ce général

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Rapport fait au Conseil de Guerre nommé... pour juger M. le Maréchal Ney, le 10 novembre 1815,...

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Henri Gernuschi, représentant du peuple romain, jugé par le conseil de guerre de l'armée française à Rome. (23-25 janvier.)

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La presse devant les Conseils de guerre à l'île de la Réunion. Mémoire à consulter à l'occasion de la poursuite pour délit de presse, intentée à M. Edouard Le Roy,... devant le 2e conseil de guerre permanent . (Signé : Ed. Le Roy)

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Conseil de guerre dans l'avenir. Séance du 20 novembre 1881

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Mémoire sur la compétence du conseil de guerre permanent , pour Charles-Honorine Berthelot-de-Lavilleurnoy

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