Statuts de l'ordre des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, arrêtés sous le grand maître Pierre d'Aubusson. (Fol. 21-106).

Contient : Forme abrégée desdits statuts, précédée (fol. 107 v°) de « la declaracion des rubriques et chapitres des establissemens qui s'ensuivent », et (fol. 108 r°) d'une ordonnance de PIERRE D'AUBUSSON, relative à cette forme de statuts, datée de Rhodes, le 5 août 1493 ; Résumé pour les prieurs et châtelain d'Emposte desdits statuts

« Le Livre des faiz monseigneur saint Loys », composé à la requête du « cardinal de Bourbon » et de la « duchesse de Bourbonnois ».

Commençant par : « Jehan, arcedyacre de Salisbery, docteur bien renommé, en son IIe prologue de son livre intitulé : Policraticon, par forme de question interrogatoyre dit et demande... » et finissant par : «... et l'a à present plus grande en paradis, où il est glorieux avecques Dieu, nostre Createur, duquel le regne est et sera sans fin perdurablement en gloyre » .

Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui supprime, en faveur du public, les droits des offices de controlleurs des greffiers gardes-minutes des chancelleries . Et ordonne que le remboursement en sera fait sur le caissier de la Compagnie des Indes. Du 19 decembre 1719. Extrait des registres du Conseil d'Estat.

[Acte. 1719-12-19. Paris]

Etat [dressé par la Compagnie des fermes.] des matières sujettes au payement de la confirmation à cause de l'heureux avènement à la couronne

[Acte. 1723-10-00]

Liste des numéros des actions et dixièmes d'action de la loterie de la compagnie des Indes, tirée le 25 mai 1730, en conséquence de l'arrêt du 2 du même mois

[Acte. 1730-05-25]

Liste ordinaire de 280 actions et 250 dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 juin 1730...

[Acte. 1730-06-26]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'actions tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 juillet 1730

[Acte. 1730-07-26]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et de deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 août 1730

[Acte. 1730-08-26]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 Septembre 1730

[Acte. 1730-09-25]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 octobre 1730

[Acte. 1730-10-25]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 novembre 1730

[Acte. 1730-11-25]