Précis du procès de M. le comte de Morangiès, contre la famille Verron

[Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de)]

Fin du procès Caillaux, 23/4/20 [M. Caillaux sortant d'une voiture près du palais du Luxembourg] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59026

Plaidoiries du procès entre Louise de Savoie, d'une part, et Anne de France, duchesse de Bourbon, et Charles III de Bourbon, connétable de France, gendre d'Anne de France, d'autre part. (Août 1522-août 1523).

Séguier-Coislin.

Pièces du procès de Pablo Ocelotl (Tlacotepec).

Pièce du procès de Pablo Ocelotl et de ses fils contre Alonso Gonzales qui détient injustement des maisons et des terrains plantés d'agaves appartenant au premier

« Extrait du procès de la dame de Brinvilliers. » (1672-1676).

Contient : « Suppression faite par... he pape Urbain VIII de la prétendue congrégation des Jésuitesses. » (1631)

Extrait du procès verbal de la séance permanente des représentants provisoires de Bruxelles, le lundi 11 mars 1793

Comprend : Discours du Général...