991 resultados para Parlements -- France (Ancien Régime)

Lois, décrets, arrêtés et décisions ministérielles rendus depuis le 1er janvier 1900, époque de l'Etablissement du régime exclusif de la fabrication et de la vente des tabacs, jusqu'au 31 décembre 1930. Tome 3 / Direction générale des manufactures de l'Etat

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Lois, décrets, arrêtés et décisions ministérielles rendus depuis le 1er janvier 1900, époque de l'Etablissement du régime exclusif de la fabrication et de la vente des tabacs, jusqu'au 31 décembre 1930. Tome 4 / Direction générale des manufactures de l'Etat

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Lois, décrets, arrêtés et décisions ministérielles rendus depuis le 1er janvier 1900, époque de l'Etablissement du régime exclusif de la fabrication et de la vente des tabacs, jusqu'au 31 décembre 1930. Tome 1 / Direction générale des manufactures de l'Etat

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Lois, décrets, arrêtés et décisions ministérielles rendus depuis le 1er janvier 1900, époque de l'Etablissement du régime exclusif de la fabrication et de la vente des tabacs, jusqu'au 31 décembre 1930. Tome 3 / Direction générale des manufactures de l'Etat

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Amélioration du régime alimentaire des hôpitaux, des pauvres, et des grandes réunions d'hommes vivant en commun / par M. d'Arcet,...

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Note sur l'emploi continu et régulier de la gélatine pendant onze années dans le régime alimentaire de l'hôpital Saint-Louis : suivie de quelques autres documens relatifs à la même question / par M. d'Arcet...

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Note sur l'emploi continu et régulier de la gélatine, pendant dix années, dans le régime alimentaire de l'hôpital Saint-Louis... / par M. d'Arcet,...

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Régime de sécurité sociale des agents permanents des départements, des communes et de leurs établissements publics . [Décrets du Ministre du travail. Éd. mise à jour au 1er mars 1962.]

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Du domaine public de l'État, du domaine public de l'État à Rome et dans l'ancien droit français, des biens qui composent le domaine public de l'État, de la délimitation, du conflit entre les juridictions civile et administrative en droit français : thèse pour le doctorat... soutenue le... 29 mars 1882... / par Paul-Georges-Émile Baillière... ; Faculté de droit de Paris

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La guerre contre la Russie : épisodes militaires, politiques, anecdotiques et pittoresques de la guerre contre les Russes pendant l'année 1854 / par un ancien chef d'escadron d'état-major ; dessins par J.-A. Beaucé

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Notice nécrologique sur M. l'abbé Joseph-Auguste Charlot, ancien curé de Laneuvelotte, chanoine honoraire de la cathédrale, décédé à Nancy, le 5 avril 1874 / [signé l'abbé Blanc]

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Personnel non titulaire (Etat, départements, communes et établissements publics). Régime complémentaire de retraites. Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 15 mai 1956

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Régime de retraites complémentaire des assurances sociales pour certaines catégories d'agents non titulaires de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics. [Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

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Le vrai philosophe, ou L'usage de la philosophie , relativement à la société civile, à la vérité et à la vertu, avec l'histoire, l'exposition exacte et la réfutation du pyrrhonisme ancien et moderne

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M. Paul Sauzet, ancien président de la chambre des députés / par M. R. Chantelauze

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