Recueil de copies et de pièces imprimées concernant principalement la juridiction de la connetablie et maréchaussée de France. Ce recueil s'arrête à 1782.

Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

Code source et sources codifiées : pour une cyberjustice québécoise ouverte et accessible

Dans cet article issu d’une conférence prononcée dans le cadre du Colloque Leg@l.IT (www.legalit.ca), l’auteur offre un rapide survol des fonctionnalités offertes par les systèmes de dépôt électronique de la Cour fédérale et de la Cour canadienne de l’impôt afin de dégager les avantages et inconvénients de chacune des technologies proposées. Cet exercice s’inscrit dans une réflexion plus large sur les conséquences de la migration progressive de certaines juridictions vers le dépôt électronique. Si cette tentative de moderniser le processus judiciaire se veut bénéfique, il demeure qu’un changement technologique d’une telle importance n’est pas sans risques et sans incidences sur les us et coutumes de l’appareil judiciaire. L’auteur se questionne ainsi sur la pratique adoptée par certains tribunaux judiciaires de développer en silo des solutions d’informatisation du processus de gestion des dossiers de la Cour. L’absence de compatibilité des systèmes et le repli vers des modèles propriétaires sont causes de soucis. Qui plus est, en confiant le développement de ces systèmes à des firmes qui en conservent la propriété du code source, ils contribuent à une certaine privatisation du processus rendant la mise en réseau de l’appareil judiciaire d’autant plus difficile. Or, dans la mesure où les systèmes de différents tribunaux seront appelés à communiquer et échanger des données, l’adoption de solutions technologiques compatibles et ouvertes est de mise. Une autre problématique réside dans l’apparente incapacité du législateur de suivre l’évolution vers la  virtualisation du processus judiciaire. Le changement technologique impose, dans certains cas, un changement conceptuel difficilement compatible avec la législation applicable. Ce constat implique la nécessité d’un questionnement plus profond sur la pertinence d’adapter le droit à la technologie ou encore la technologie au droit afin d’assurer une coexistence cohérente et effective de ces deux univers.

La protection de la vie privée sur le Web avec P3P : l'arrimage incertain du technique et du juridique

La protection des renseignements personnels est au cœur des préoccupations de tous les acteurs du Web, commerçants ou internautes. Si pour les uns trop de règles en la matière pourraient freiner le développement du commerce électronique, pour les autres un encadrement des pratiques est essentiel à la protection de leur vie privée. Même si les motivations de chacun sont divergentes, le règlement de cette question apparaît comme une étape essentielle dans le développement du réseau. Le Platform for Privacy Preference (P3P) propose de contribuer à ce règlement par un protocole technique permettant la négociation automatique, entre l’ordinateur de l’internaute et celui du site qu’il visite, d’une entente qui encadrera les échanges de renseignements. Son application pose de nombreuses questions, dont celle de sa capacité à apporter une solution acceptable à tous et surtout, celle du respect des lois existantes. La longue et difficile élaboration du protocole, ses dilutions successives et sa mise en vigueur partielle témoignent de la difficulté de la tâche à accomplir et des résistances qu’il rencontre. La première phase du projet se limite ainsi à l’encodage des politiques de vie privée des sites et à leur traduction en termes accessibles par les systèmes des usagers. Dans une deuxième phase, P3P devrait prendre en charge la négociation et la conclusion d’ententes devant lier juridiquement les parties. Cette tâche s’avère plus ardue, tant sous l’angle juridique que sous celui de son adaptation aux us et coutumes du Web. La consolidation des fonctions mises en place dans la première version apparaît fournir une solution moins risquée et plus profitable en écartant la possible conclusion d’ententes incertaines fondées sur une technique encore imparfaite. Mieux éclairer le consentement des internautes à la transmission de leurs données personnelles par la normalisation des politiques de vie privée pourrait être en effet une solution plus simple et efficace à court terme.

Étude sociojuridique des représentations de la laïcité indienne et des positionnements à l’égard de lois différenciées selon l’appartenance religieuse.

En 1947, après l’obtention de l’indépendance, l’Inde est devenue une république séculière et démocratique proposant ainsi une nouvelle organisation de la société. Sans faire l’unanimité, des lois familiales différenciées selon l’identité religieuse ainsi que des droits socioéconomiques associés à l’appartenance à un groupe ont été reconnus par l’État. Dans le climat politique des années 90, le secularism et les droits de groupe ont été le sujet de débats. À partir d’une considération du contexte sociohistorique, cette recherche porte sur les manières de se représenter la laïcité indienne et sur ses rapports potentiels avec des lois différenciées selon l’appartenance religieuse. À travers la notion d’égalité, cette recherche explore les droits et les devoirs associés à la juste approche de la diversité religieuse en Inde indépendante. Une attention particulière est accordée à la période contemporaine et aux droits des Indiens musulmans. Dans cette recherche, les représentations juridiques qui se dégagent de l’analyse des débats publics et intellectuels sont mises en parallèle avec les points de vue de dix-sept répondants de la classe moyenne de Kolkata (été 2011). À travers cette démarche, cette analyse du discours informe sur les conceptions du secularism débattues en Inde indépendante et dans la période contemporaine. Parallèlement à un accent mis sur l’amour de la diversité, les droits individuels, les devoirs et l’auto régulation, les droits différenciés pour les musulmans sont, pour la majorité des répondants, rejetés. Deux approches de l’État sont soulevées dans les définitions du secularism, une version plus dirigiste et l’autre laissant plus de souveraineté aux groupes.

Quel genre d'État pour quel genre d'égalité?: XI Conferénce régionale sur les femmes de l'Amérique latine et les Caraibes: Brasilia, 13 al 16 juillet 2010

Le document Quel genre d'état pour quel genre d'égalité? analyse les progrès de l'égalité entre les sexes dans la région, 15 ans après l'Adoption du Programme d'action de Beijing, 10 ans après la formulation des objectifs du Millénaire pour le développement et 3 ans après l'Adoption du Consensus de Quito à la dixième Conférence régionale sur les femmes de l'Amérique latine et des Caraïbes qui s'est tenue en 2007. Il examine en outre les succès et les défis auxquels sont confrontés les gouvernements à la lumière de l'interaction entre l'état, le marché et les familles, en tant qu'institutions sociales construites sur la base de politiques, de lois, d'us et coutumes qui, ensemble, créent les conditions pour rénover ou perpétuer les hiérarchies sociales et de genre.

Quel genre d'État pour quel genre d'égalité?: XI Conferénce régionale sur les femmes de l'Amérique latine et les Caraibes: Brasilia, 13 al 16 juillet 2010. Synthese

Le document Quel genre d'État pour quel genre d'égalité? analyse les progrès de l'égalité entre les sexes dans la région, 15 ans après l'adoption du Programme d'action de Beijing, 10 ans après la formulation des objectifs du Millénaire pour le développement et 3 ans après l'adoption du Consensus de Quito à la dixième Conférence régionale sur les femmes de l'Amérique latine et des Caraïbes qui s'est tenue en 2007. Il examine en outre les succès et les défis auxquels sont confrontés les gouvernements à la lumière de l'interaction entre l'État, le marché et les familles, en tant qu'institutions sociales construites sur la base de politiques, de lois, d'us et coutumes qui, ensemble, créent les conditions pour rénover ou perpétuer les hiérarchies sociales et de genre.

Étude communicationnelle des pratiques culturelles au Québec: analyses des enquêtes ministérielles (1979-2009). Facteurs et prédicteurs, générations et cycles de vie, et découpages territoriaux

Cette thèse porte sur les pratiques culturelles des Québécois et des Québécoises et, plus spécifiquement dans un premier temps, sur les facteurs qui les influencent. Elle traite ensuite des comparaisons entre les individus selon les générations et les cycles de vie. Finalement, elle porte sur les découpages territoriaux régionaux sur le plan des pratiques culturelles et sur les questions liées au territoire. Tous les résultats sont tirés des enquêtes sur les pratiques culturelles au Québec menées à tous les cinq ans depuis 1979 par les ministères en charge de la culture. Les deux principaux référents théoriques sont la théorie de la légitimité de Bourdieu et la figure de l’omnivore de Peterson. Dans la première partie, cette thèse a cherché à savoir si les usages d’Internet sont associés à une ouverture culturelle ou à un confinement. Les résultats montrent que l’âge, la scolarité et les usages culturels que l’on fait d’Internet sont des prédicteurs importants des visites des lieux culturels et des sorties au spectacle. Les modèles qui incluent les usages d’Internet et des variables sociodémographiques sont plus performants que ceux ne considérant que ces dernières. Dans la deuxième partie, les quasi-cohortes à l’étude ont été comparées afin de voir si leurs comportements culturels diffèrent selon les cycles de vie et si leur parcours culturel a varié dans le temps. Finalement, la diversification des pratiques des quasi-cohortes a été étudiée afin d’estimer si elles deviennent plus omnivores avec le temps et d’une quasi-cohorte à l’autre. Le modèle explicatif créé affiche des différences dans le parcours culturel selon les cycles de vie, de même qu’au fil du temps. Il met également en lumière des différences d’une génération à l’autre, de même que des différences entre les générations lorsqu’elles traversent un même cycle de vie. À la différence de ceux de Peterson (2004), les résultats ne permettent pas de conclure que les quasi-cohortes plus âgées sont plus omnivores qu’avant ni que les jeunes sont plus omnivores que leurs aînés. La troisième partie de ce travail avait un objectif comparatif : il s’agissait de voir si les régions administratives du Québec, lorsqu’elles sont étudiées sous l’angle des pratiques culturelles, se regroupent conformément à la typologie des espaces culturels régionaux développée par Harvey et Fortin (1995) sur la base de l’offre culturelle. Les résultats montrent que les regroupements ne sont pas toujours conformes à la typologie et que les pratiques sont très hétérogènes, ce qui permet difficilement d’établir une constance dans les regroupements. Aussi semble-t-il indiqué de fonder la comparaison des territoires sur la prise en compte de l’objet (p. ex. offre ou pratique culturelle), de l’échelle territoriale (p. ex. bibliothèque municipale ou musée national) et de la nature du produit ou de la pratique (p. ex. mobile ou immobile). En conclusion, la pertinence d’élargir l’horizon des pratiques culturelles mesurées dans les enquêtes et d’y inclure des phénomènes transcendants, comme les valeurs, les contraintes et la motivation a été remise en question. À titre d’exemple, l’étude de la motivation pourrait permettre de préciser la figure de l’omnivore au Québec. Il est également apparu pertinent de poursuivre la réflexion en étudiant la manière dont les pratiques culturelles sont consommées afin de voir si, et comment, le cas échéant, s’opère la distinction.

Sauvegarde et valorisation du patrimoine culturel immatériel du Sénègal: projet de création d'un écomusée des pratiques divinatoires et curatives

7 RESUME/ABSTRACT Au Sénégal, il existe des pratiques culturelles et cultuelles, séculaires que l’on retrouve au niveau de toutes les composantes ethnolinguistiques. Une donnée qui nous interpelle, chacun en ce qui nous concerne, et nous invite à repenser le devenir de nos spécificités et particularités culturelles face aux assauts répétés et multiformes de la modernité. La caractéristique qui entoure les rites et rituels est le plus souvent sujette à plusieurs formes d’interprétations fantaisistes et parfois dévalorisantes. Force est de reconnaître que le recours à la médecine moderne ne saurait pleinement répondre à ce besoin de tranquillité et de sérénité mystique qui habite chaque africain en général et chaque sénégalais en particulier. Il s’agit ici, pour l’africain et en ce qui nous concerne le sénégalais, de trouver une tranquillité psychologique et une assurance symbolique propres à créer les conditions d’une guérison physique et/ou morale. En ce sens que l’emprise du modernise ne peut aucunement influer totalement sur cette croyance ancestrale que bon nombre de sénégalais, et pas des moindres, ont en l’endroit de ces pratiques. Une prédisposition culturelle sous-tendue par des préoccupations cultuelles qui font l’objet d’une communion agissante entre les différents membres des communautés. Une prise de conscience qui se manifeste à travers des cérémonies ponctuellement organisées et présidées par des prêtres et prêtresses. Notre présente étude participe de la recherche d’un juste équilibre spirituel et temporel apte à offrir une possibilité de concilier les aspects traditionnels des spécificités culturelles de nos composantes ethnolinguistiques avec ce qui constitue les contraintes et exigences de la modernité. Il reste certes évident que cette opposition a généré une sorte de fracture culturelle en véhiculant une autre manière de voir, mais surtout de percevoir nos traditions et coutumes. Cependant à l’heure d’un redimensionnement et d’une adaptation contextuelle de ce qui constitue nos valeurs identitaires, il nous revient de procéder à une démarche de sensibilisation et d’explication pour conférer plus de lisibilité à nos expressions culturelles. La mise en place d’un écomusée des pratiques divinatoires et curatives, est un moyen moderne et pratique de sauvegarde et de valorisation des savoirs et connaissances thérapeutiques endogènes. Outre la création d’emplois et de revenus, cette infrastructure sera une vitrine du patrimoine local qui favorisera le développement d’un tourisme culturel source de devises et vecteur de développement local; ABSTRACT: In Senegal, there are cultural and religious practices, ancient that we find in all the ethno-linguistic components. A given that challenges us, each in our case, and invites us to rethink the future of our cultural specificities and characteristics and multifaceted face of repeated assaults of modernity. The characteristic surrounding the rites and rituals is usually subject to various forms of demeaning and sometimes fanciful interpretations. We must recognize that the use of modern medicine can not fully meet this need of tranquility and mystical serenity that inhabits every African in general and Senegal in particular each. This is, for Africa and for us Senegalese, find a psychological tranquility and symbolic own insurance to create conditions for physical healing and / or legal. In that the grip of modernizing can in no way affect totally on this ancient belief that many Senegalese, not least, have the place of such practices. A cultural predisposition underpinned by cultic concerns that are the subject of an active communion between the community members. An awareness that manifests itself through occasionally organized ceremonies presided over by priests and priestesses. Our present study involved the search for a fair balance spiritual and temporal able to offer an opportunity to reconcile the traditional aspects of the cultural specificities of our ethno-linguistic components with which constitutes the constraints and demands of modernity. While it remains clear that this opposition has generated a kind of cultural divide by conveying a different way of seeing, but above all to collect our traditions and customs. However at the time resizing and contextual adaptation of what constitutes our identity values, it is our responsibility to conduct an outreach approach and explanation to give greater clarity to our cultural expressions. The establishment of a museum of divination and healing practices, is a modern and convenient way to backup and recovery of therapeutic knowledge and endogenous knowledge. In addition to creating jobs and income, this infrastructure will be a showcase of local heritage that promote the development of cultural tourism source of foreign exchange and local development vector.

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Dans un premier temps, nous discuterons du nombre et de la localisation des groupes en activité en Suisse sur la base d'un recensement. Dans un deuxième temps, nous traiterons du lien étroit entre flux migratoires et islam (qui est souvent tributaire de réseaux et coutumes liés à la région d'origine). Troisièmement, à partir de l'état de l'encadrement spirituel et des bâtiments des groupes, nous pourrons saisir la situation structurelle des associations islamiques de Suisse. Il nous sera alors possible de dresser un tableau général des communautés musulmanes et de comprendre la dynamique institutionnelle des associations. Une dynamique qui permettra de comprendre plus finement les enjeux d'une tradition prise entre une culture d'origine et une société d'accueil, avec une position de catalyseur « d'intégration », de sas pour des ressortissants étrangers et de « lien » institué avec un héritage qui trouve ses racines dans une autre culture.

L'amour maternel chez les animaux / par Ernest Menault... ; ouvrage ill. de 78 vignettes sur bois par A. Mesnel

Collection : Bibliothèque des merveilles

Archives curieuses de l'histoire de France.... 1re série. Tome 8e

Comprend : Histoire contenant un abrégé de la vie, moeurs et vertus du roy... Charles IX... ; La Prinse du Comte de Montgommery, dedans le chasteau de Donfron, par monsieur de Matignon, lieutenant en la basse Normandie, en l'absence du Duc de Bouillon, le Ieudy XXVII de May, mil cinq cens soixante et quatorze. A Paris, pour Nicolas du Mont demeurant auprès le Collège de Reims 1574 ; Arrest contre Geoffroy Vallée. 8 février 1574. (Extrait des Registres du Parlement) ; Discours de la mort et exécution de Gabriel Comte de Montgommery, par arrest de la Court, pour les conspirations et menées par luy commises, contre le Roy et son estat, qui fut à Paris, le vingsixième de Iuing, 1574. A Paris, par Michel Buffet... 1574 ; Choses notables et qui semblent digne de l'histoire, advenues aux premiers troubles et qui peuvent estre adjoustées aux discours qui en on esté escrits ; Histoire de Charles IX ; Le Tumulte de Bassigni... ; Discours de la famine de Sancerre. Mars 1573 ; Lettre... au roy, 27 septembre 1572 ; Des mines d'argent trouvées en France, ouvrage et police d'icelles... ; Ordonnances... sur la discipline militaire

Permian-Triassic of the Tethys: Carbon isotope sudies

Profiles of carbon isotopes were studied in marine limestones of Late Permian and Early Triassic age of the Tethyan region from 20 sections in Yugoslavia, Greece, Turkey, Armenian SSR, Iran, Pakistan, India, Nepal, and China. The Upper Permian sections continue the high positive values of 13C previously found in Upper Permian basins in NW Europe and western USA. In the more complete sections of Tethys it can now be demonstrated that the values of 13C drop from the Murgabian to the Dzhulfian Stages of the Upper Permian, then sharply to values near zero during the last two biozones of the Dorashamian. These levels of 13C sample the Tethys Sea and the world ocean, and equal values from deep-water sediments at Salamis Greece indicate that they apply to the whole water column. We hypothesize that the high values of 13C are a consequence of Late Paleozoic storage of organic carbon, and that the declines represent an episodic cessation of this organic deposition, and partial oxidation of the organic reservoir, extending over a period of several million years. The carbon isotope profile may reflect parallel complexity in the pattern of mass extinction in Late Permian time. Des profils isotopiques du carbone ont été établis dans des calcaires marins d'âge tardi-permien à  éo-triasique répartis dans 20 endroits du domaine téthysien: Yougoslavie, Grèce, Turquie, République d'Arménie, Iran, Pakistan, Inde, Népal et Chine. Les profils établis dans le Permien supérieur montrent les mêmes valeurs positives de 13C observées antérieurement dans des bassins de même âge en Europe occidentale et dans l'ouest des USA. Dans les profils les plus complets de la Téthys, il est maintenant établi que les valeurs de 13C décroissent depuis le Murgabien jusqu'au Dzhulfien (Permien supérieur) pour devenir proches de zéro dans les deux dernières biozones du Dorasharmen. Ces valeurs de 13C sont caractéristiques de la Téthys et de l'Océan mondial; elles s'appliquent à toutes les profondeurs d'eau, comme en témoignent les valeurs fournies par des sédiments de mer profonde à Salamis (Grèce). Nous formulons l'hypothèse que les hautes valeurs de 13C sont la conséquence du stockage du carbone organique au Paléozoïque supérieur et que leur décroissance traduit un arrêt épisodique de cette sédimentation organique, accompagné d'une oxydation partielle de la matière organique s'étendant sur une période de plusieurs Ma. L'influence parallèle des phénomènes d'extinction massive à le fin du Permien se refléterait également dans les profils isotopiques du carbone.