Rights jurisprudence and the charter : evaluating the changing structure of Canadian federalism /

Abstract . Rights jiirisprudence in Canada dates back as far as Confederation in 1867. Between this date and 1982, the organizing principle of Confederation - federalism - has kept this jurisprudence solely within the supremacy of Parliament, subject to its confines and division of powers. After 1982, however, a new constitutional organizing principle was introduced, when Prime Minister Pierre Trudeau introduced the patriation initiative, touted as the "people's package". Individual rights and freedoms were now guaranteed by the Constitution. Citizens of Canada now had a direct link to the Constitution via the Charter and there were now two significantly different organizing principles within the constitutional order widch created an unstable coexistence. This instability has led to a clash between judicially enforced Charter rights and federalism. The Charter has since had both a nationalizing and centralizing effect on Canadian federalism. This thesis explores the relationship between rights and federalism in Canada fix)m Confederation to present day by comparing the jurisprudence of pre and post Charter Canada. An analysis of Supreme Court's (and its predecessor's, the JCPC) decisions shows the profound effect the Charter has had on Canadian federalism. The result has been an undermining of federalism in Canada, with Parliamentary Supremacy replaced by Constitutional supremacy, and ultimately. Judicial Supremacy. Moreover, rights discourse has largely replaced federalism discourse. Canadians have become very attached to their Charter, and are unwilling to allow any changes to the constitution that may affect their rights as political elites discovered the hard way after the collapse of the Meech and Charlottetown Accords. If federalism is to remain a relevant and viable organizing principle in the Constitution, then governments, especially at the provincial level, must find new and iimovative ways to assert their importance within the federation.

Queer Encounters: exploring experiences of (gender)queers in women's public washroom spaces

This thesis is based on 13 qualitative interviews conducted with 12 individuals whom I refer to as (gender)queers in Winnipeg, Manitoba, and St. Catharines, Ontario. Drawing on queer theory and the literature of sexuality and space, I explore how (gender)queers experience women's public washrooms as gendered and heterosexualized spaces. I examine the degree to which a simultaneous heterosexing and female gendering of women's public washrooms is linked to the marginalization and sometimes violent exclusion of (gender)queers within these particular spaces. I also discuss the ways in which (gender)queers may use a variety of strategies aimed at navigating heterosexualized and gendered public washrooms. Finally, I explore alternatives to conventional washrooms spaces, including the gender-neutral washrooms, multi-stall non-gendered public washrooms, and public washrooms in queer spaces.

Les effets du néo-patrimonialisme sur la démocratie : de la pratique du présidentialisme et du clientélisme au Sénégal

Le présent texte porte sur l’état de la démocratie au Sénégal depuis l’alternance politique survenue en 2000. Adoptant une définition minimale de la démocratie – respect des libertés civiles et politiques, et tenue d’élections libres et justes – à laquelle il ajoute le principe de séparation des pouvoirs, son principal objectif est de répondre à la question suivante : pourquoi le fonctionnement de la démocratie est-il entravé au Sénégal? L’hypothèse avancée pour répondre à cette interrogation est la présence du néo-patrimonialisme. Celui-ci, par l’intermédiaire de la personnalisation du pouvoir et le clientélisme, sape le respect des règles démocratiques dans ce pays d’Afrique de l’Ouest. Pour analyser l’impact du néo-patrimonialisme sur la démocratie au Sénégal, ce mémoire privilégie le néo-institutionnalisme sociologique comme cadre théorique. Cette approche définit les institutions de façon large : celles-ci peuvent englober non seulement des normes formelles mais également des règles informelles. En vertu de cette approche, le néo-patrimonialisme et la démocratie représentent des institutions puisque le premier englobe un ensemble de règles informelles et le second un ensemble de normes et procédures formelles. Ces deux institutions structurent et façonnent le comportement des individus. Dans cette confrontation institutionnelle, les règles néo-patrimoniales influencent davantage l’action des élites politiques sénégalaises – notamment le chef de l’État – que les normes démocratiques. La vérification de l’hypothèse s’appuie sur des études sur la démocratie et le néo-patrimonialisme aussi bien au Sénégal qu’en Afrique. Elle se base également sur l’actualité et les faits politiques saillants depuis l’alternance. L’analyse est essentiellement qualitative et se divise en deux chapitres empiriques. Le premier de ceux-ci (chapitre II dans le texte) concerne la séparation des pouvoirs. Le but de ce chapitre est d’observer la manière dont l’actuel président de la République, Abdoulaye Wade, contrôle le parlement et la justice. Le second chapitre empirique (chapitre III dans le texte) se divise en deux sections. La première s’intéresse aux libertés civiles et politiques qui subissent des restrictions dues au penchant autoritaire de Wade. La seconde section porte sur les élections dont le déroulement est entaché par de nombreuses irrégularités : violence électorale, manque de ressources de l’autorité électorale, instabilité du calendrier électoral, partialité de la justice. L’étude confirme l’hypothèse, ce qui est très problématique pour la plupart des États africains. En effet, le néo-patrimonialisme est une caractéristique fondamentale de la gouvernance en Afrique. Ainsi, beaucoup de régimes du continent noir qui enclenchent ou enclencheront un processus de démocratisation comme le Sénégal, risquent de connaître les mêmes difficultés liées à la persistance des pratiques néo-patrimoniales.

Between the spheres : male characters and the performance of femininity in four victorian novels, 1849-1886

“Between the Spheres: Male Characters and the Performance of Femininity in Four Victorian Novels, 1849-1886” définit le célibataire domestique, analyse les effets de l’érosion des frontières entre les domaines public et privé et retrace l’évolution du discours public au sujet de la masculinité dans quatre œuvres: Shirley écrit par Charlotte Brontë, Lady Audley’s Secret de Mary Elizabeth Braddon, Daniel Deronda par George Eliot, et The Strange Case of Dr. Jekyll and Mr. Hyde de Robert Louis Stevenson. En identifiant le célibataire domestique comme personnage récurrent à la dernière moitié du dixneuvième siècle, cette dissertation démontre comment ce personnage arrive à représenter l’incertitude face aux questions de sexualité, non seulement dans des rôles féminins mais aussi dans les positions de l’homme dans la société et la remise en question du concept de la masculinité. Tout comme il y eu de femmes à l’affût de la liberté au-delà du domaine privé, des hommes aussi cherchèrent leur liberté au sein du domaine domestique par des performances féminines. Le célibataire domestique rapporte sur le concept New Woman de cette période par sa tendance de promouvoir de nouvelles définitions de la masculinité victorienne et les limites entre sexes. Le célibataire domestique passe du domaine public, plutôt masculin, vers le domaine privé, plutôt féminin en participitant dans le discours féminin, tel que les sujets de le domesticité, la chastité, la moralité, le mariage, et l’amour. En s’inspirant de l’analyse des domaines public et privé par Jürgen Habermas, cette dissertation revoit les rôles de ces domaines et leur élasticité dans les quatre œuvres en question ainsi que le sort des célibataires domestiques. L’assignation de sexe à ces domaines mena à la recherche de nouveaux formes de masculinité, produisant une définition de mâle liée au statut de la femme dans le domaine privé. Le célibataire domestique se déplace facilement entre ces domaines sans souffrir d’accusations de tendances effeminées ou d’aliénation sociale, à l’encontre des conséquences qu’ont souffert les personnages femelles pour leur comportement inhabituel. Chaque chapitre de cette dissertation considère les changements dans le discours de la sexualité afin de suivre la migration du célibataire domestique du domaine féminin au milieu du dixneuvième siècle jusqu’un nouveau domaine à la fin de siècle qui estompe la distinction rigide crue être en place tout au long de la période victorienne.

Dynamique du jeu des élites : rôle de l'élite syrienne dans l'arrivée du parti Baas au pouvoir (1941-1963)

Le 8 mars 1963, un coup d’État en Syrie permet à une secte minoritaire marginalisée au sein du parti Baas, à idéologie radicale et révolutionnaire, de s’emparer des rênes de l’État avec l’appui des militaires et de conserver le pouvoir depuis. Ainsi la Syrie, premier pays arabe à connaître le système pluraliste parlementaire dès 1919, sera soumise à un régime militaire et autoritaire pendant presque un demi siècle. Ce mémoire vise à expliquer comment cette faction, groupusculaire à l’origine, a su profiter des circonstances et des fenêtres d’opportunité politique ouvertes par les comportements de l’élite traditionnelle syrienne, au pouvoir depuis le Mandat français, s’étant trouvée affaiblie, isolée et illégitime aux yeux de la population. Cette fragmentation exprimée par des agitations internes, avait provoqué des décisions contradictoires, des conflits d’intérêts ainsi que des divisions de nature identitaire, générationnelle, sociale, économique, militaire et politique. La Syrie a de ce fait, depuis son indépendance en 1941, été victime du jeu de son élite, un jeu dont ce mémoire est consacré à étudier la dynamique. Cette étude, qui définit le concept de l’élite théoriquement, s’appuie sur l’état des liens entre élites, l’envergure et les modes de leur circulation, pour confirmer qu’une élite fragmentée s’affaibli, perd sa légitimité et mène la société à l’instabilité. Ceci soutien l’hypothèse centrale de l’étude que la fragmentation de l’élite syrienne traditionnelle a ouvert des fenêtres d’opportunité politique devant le parti Baas, minoritaire et radical, qui a su les saisir pour conquérir le pouvoir.

La Guerre civile espagnole : l'influence du Québec sur les politiques du gouvernement fédéral

La politique extérieure canadienne en regard de la Guerre civile espagnole fut adoptée en juillet 1937. Le gouvernement canadien adopta une politique de neutralité analogue à celle pilotée par la Grande-Bretagne à travers le Comité de non-intevention. Il promulgua un embargo sur l’exportation d’armes de toutes sortes sur le territoire espagnol, et ce, aux deux belligérants. De plus, avec la Loi sur l’enrôlement à l’étranger, Ottawa criminalisa l’engagement volontaire sur toutes ses formes, plus particulièrement le Bataillon Mackenzie – Papineau, ramification canadienne des Brigades Internationales. Au Québec, cette guerre fut fortement ressentie. Les élites traditionnelles et le clergé catholique anathématisent le Front Populaire espagnol en l’assimilant au communisme soviétique, et se solidarisent avec leurs coreligionnaires espagnols. Selon Ernest Lapointe, bras droit de Mackenzie King au Québec, Ottawa doit tenir compte du courant conservateur chez les Québécois francophones afin de prévenir une crise domestique pouvant avoir des conséquences sur l’unité nationale. Mais la politique étrangère du Canada à l’égard du gouvernement républicain espagnol n’a que partiellement été influencée par la réaction clérico-nationaliste au Québec. Elle est bien davantage le résultat de l’alignement du Canada sur la politique étrangère britannique.

Le totalitarisme en mouvement : propagande, politique eugénique et la création d’un « homme nouveau » dans le Troisième Reich

Le but de ce mémoire est de poser un regard comparatiste sur les conséquences éventuelles de la politique eugénique totalitaire du Troisième Reich, et ce, dans l’optique où ce régime aurait eu la chance de poursuivre ses ambitions à ce niveau. En portant respectivement notre attention sur la structure organisationnelle du NSDAP, de l’État et de l’autorité, sur les étapes spécifiques de l’établissement du totalitarisme hitlérien, sur les diverses techniques de propagande et d’endoctrinement utilisées par les nazis pour accomplir l’unification du peuple allemand, ainsi que sur l’application pratique et le discours relatif à la politique eugénique dans le Reich et sur les territoires occupés, nous comprendrons que le mouvement propre au totalitarisme hitlérien, en changeant constamment sa définition respective de l’« élite » et de l’être « dépravé », n’aurait jamais mis fin à la purge raciale de la population sous son joug. Par conséquent, la place de l’« allemand moyen » aurait été quasi inexistante. Le Troisième Reich, par élimination et élevage social constant, aurait donc créé un « homme nouveau », basé sur l’idéologie arbitraire et instable du régime et pigé dans les peuples occupés à divers degré. Au bout de plusieurs générations, cet être nouveau aurait constitué le « noyau racial » de la population d’une nouvelle Europe aryanisée, construite sur le cadavre de la plus grande partie des anciens peuples du continent, incluant le peuple allemand.

Innover en politique : les acteurs internationaux, régionaux et nationaux en stratégies de développement économique en Afrique

Pourquoi, comment et quand y a-t-il changement institutionnel et politique en Afrique ? En examinant les stratégies de développement économique de l’Afrique postcoloniale et en s’intéressant à l’évolution du rôle de l’État – État comme acteur central du développement, tentative du retrait de l’État, interventionnisme limité au social, retour de l’État dans la sphère économique –, la présente thèse se propose d’expliquer le changement sous l’angle original des innovations politiques et institutionnelles. En effet, derrière l’apparente continuité que la plupart des auteurs tant analytiques que normatifs fustigent, il se produit des innovations dont nous proposons de rendre compte par le biais des variables idéationnelles, stratégiques, temporelles et institutionnelles. Cette thèse propose ainsi une analyse comparative inédite du rôle des acteurs nationaux (élites, États, administrations publiques du Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Côte d’Ivoire, Congo, Sénégal, Mali, Niger, Togo), des institutions internationales (FMI, Banque mondiale, ONU) et des organisations d’intégration régionale (Union africaine, NEPAD) dans l’émergence et les trajectoires des stratégies de développement en Afrique. Les contextes temporels favorables, les crises des modèles précédents, les configurations et héritages institutionnels structurants, les stratégies instrumentales des acteurs intéressés, l’apprentissage politique, les dimensions cognitives et normatives des idées permettent d’expliquer la diffusion, la sédimentation et la conversion institutionnelles comme processus privilégiés d’innovation en Afrique. La critique de ces concepts permet de développer des outils mieux adaptés pour expliquer certaines innovations, soit l’inclusion et l’intrusion institutionnelles. L’inclusion institutionnelle est un processus mi-stratégique et mi-idéationnel à travers lequel les acteurs nationaux ou régionaux incluent intentionnellement des stratégies (ou solutions) internationales déjà existantes dans une nouvelle institution ou politique dans le but d’accroître la probabilité d’acceptation (reconnaissance, convenance sociale, partage réel ou supposé des mêmes valeurs) ou de succès (pour faire valoir les intérêts) de cette dernière dans un environnement politique structuré. Les idées sont constitutives des intérêts dans ce processus. L’intrusion institutionnelle renvoie à un processus mi-stratégique et mi-structurel par lequel les acteurs nationaux se font relativement imposer de nouvelles institutions ou politiques qu’ils n’acceptent qu’en raison de l’asymétrie de pouvoir, de la contrainte structurelle (structure), ou des gains escomptés (stratégies) des acteurs internationaux, alors que des solutions de rechange pertinentes et non contraignantes sont quasi inexistantes. Ceci n’exclut pas l’existence d’une marge de manœuvre des acteurs nationaux. Inspirés de spécialistes comme Nicolas van de Walle, Kathleen Thelen, Robert Bates, Barry Weingast, Alexander Wendt, Peter Hall, Theda Skocpol et Paul Pierson, ces concepts d’intrusion et d’inclusion institutionnelles que nous proposons réconcilient des approches parfois jugées contradictoires en intégrant les dimensions stratégiques, institutionnelles, historiques et idéationnelles à l’analyse d’un même objet scientifique. Au niveau empirique, la présente thèse permet d’avoir une meilleure compréhension des processus d’émergence des stratégies de développement économique en Afrique, ainsi qu’une meilleure connaissance des relations entre les acteurs internationaux, régionaux et nationaux en ce qui concerne l’émergence et le développement des institutions et des politiques publiques relatives au développement. Une attention particulière est accordée à la dynamique entre différents acteurs et variables (idées, intérêts, institution, temps) pour expliquer les principales stratégies des trois dernières décennies : les stratégies nationales de développement du Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Côte d’Ivoire, Congo, Sénégal, Mali, Niger, Togo, le Plan d’action de Lagos, les programmes d’ajustement structurel, le Nouveau Partenariat pour le Développement de l’Afrique, les Documents de stratégie pour la réduction de la pauvreté et certaines interventions du Fonds monétaire international, de Banque mondiale et de l’ONU. En s’intéressant à la question de l’innovation délaissée à tort par la plupart des analyses sérieuses, la présente thèse renouvelle la discussion sur le changement et l’innovation politiques et institutionnels en Afrique et en science politique.

Les premiers textes de Miron, Gauvreau, Giguère, Lefrançois et Hébert : poétique des commencements et de l'émergence

L’objectif de cette thèse est d’analyser les modes d’émergence de la voix chez cinq écrivains québécois ayant initié, durant les années 1940-1970, leur parcours littéraire à travers la pratique de la poésie. Cette thèse puise à même les ressources de la poétique telle qu’alimentée par les penseurs contemporains (Agamben, Blanchot, Didi-Huberman, Lyotard, Rey, Anzieu) et utilise certains outils d’analyse que fournissent la psychanalyse, la sociocritique, la linguistique et la philosophie. Aussi, certains documents personnels exhumés de divers fonds d’archives des cinq auteurs (lettres, journal, notes, brouillons) concourent à éclairer les modes d’émergence à l’oeuvre dans les premiers poèmes, afin de démontrer comment les écrits à venir se trouvent entièrement préfigurés dans ces textes initiaux. Il s’agit, en somme, de montrer comment ces poètes furent aux prises avec certaines problématiques communes, notamment le grand défi de fonder une parole authentique au sein d’une communauté poétique si longtemps réservée aux élites. Ayant tous amorcé un processus d’écriture à la moitié du XXe siècle, Gaston Miron, Alexis Lefrançois, Claude Gauvreau, Roland Giguère et Anne Hébert n’en demeurent pas moins déterminés par la culture qui les a formés; leurs oeuvres respectives sont, par conséquent, fondamentalement ancrées dans une quête d’élucidation de soi et de l’autre qui ne saurait s’élaborer qu’en suivant les chemins les plus intimes, et dont je tenterai, à travers une lecture personnelle de leurs premiers textes, de rendre toute la portée.

Le processus de sécularisation : l'implication des élites catholiques laïques

À partir des études récentes démontrant l’importance des élites catholiques dans la foulée des changements et de la modernisation de la société québécoise entre les années 1930 et 1970, nous tentons de mieux comprendre ces élites, leurs motifs et leur destin. Issues des jeunes générations de laïcs contestataires des années 1930 et 1940, nous montrons d’abord que les élites catholiques laïques ont été influencées par des courants philosophiques de renouveau chrétien et par leur formation dans l’Action catholique spécialisée. En contestant le cléricalisme et le conservatisme présents au Québec entre 1930 et 1960, elles ont développé une pensée réformiste se situant dans l’esprit du concile Vatican II et de la Révolution tranquille. Un trait caractérise ces élites: même en étant critiques envers l’Église catholique, elles sont tout de même demeurées loyales envers le catholicisme. Nous proposons de nous réapproprier la sociologie de Max Weber afin de mieux comprendre l’implication des élites catholiques laïques à la modernisation de la société québécoise et, par là, de saisir le type particulier de sécularisation qu’a connu le Québec des années 1950 à 1970. Pour ce faire, nous retenons les parcours de vie et le discours de trois représentants de ces élites: Guy Rocher, Jacques Grand’Maison et Claude Ryan. À partir de ces acteurs, nous délinéons trois « voies » distinctes empruntées par les élites catholiques laïques pour s’engager dans la société. Ces trois « voies » relatent certes des types d’engagement différents, mais elles renvoient aussi à un ancrage catholique commun. En considérant le point de vue de ces élites face aux transformations du paysage religieux au Québec, nous examinons enfin l’utilisation du concept de sécularisation par rapport à la laïcisation et la déconfessionnalisation ainsi que les enjeux actuels liés à la religion.

(Re)Vitalizing Philanthropy: The Emergence of Indigenous Philanthropy and its Implications for Civil Society throughout the Developing World

As developing countries have become more integrated within the global economy, new, developing world-based economic elites have emerged as important philanthropists and development actors. The burgeoning trend of indigenous philanthropy holds particularly important implications for traditionally resource scarce civil society throughout the developing world. Unlike their Western – and particularly US based – counterparts, these foundations emerged from the context in which they focus their projects. This paper explores whether and how the rise of an indigenous philanthropic sector holds promise for the expansion and consolidation of civil society in the developing world in light of the various limited capacities in which this sector operates.

Segmentation et exclusion des Gitans de Perpignan : émergence d'une élite politique?

Dans la dernière décennie, une abondante littérature a documenté la situation des Rroms d'Europe Centrale et de l'Est, où a émergé une nouvelle élite politiquement activiste. Mais chez les Tsiganes d'Europe de l'Ouest, l’activisme politique d’une élite semblait absent. Cette étude de terrain a été réalisée chez Gitans de Perpignan, à la recherche d’une action et d’une élite politique chez ce groupe, dans le contexte culturel d’une société segmentaire à pouvoir diffus, frappée d’exclusion par la société majoritaire. En effet, je propose que le concept de société segmentaire puisse s’appliquer aux Gitans, et que l’exclusion des Gitans par les païos (non Gitans) constitue un déni de la réalité relationnelle des Gitans avec la majorité païa. Enfin, l’enquête a révélé la position de «médiateurs culturels» des différents agents qui interviennent entre le monde des Gitans et celui des païos. C’est à travers le rôle de «médiateurs culturels» qu’émerge peut-être une élite politique.

Une tentatrice redoutable : la télévision chez Jean-Philippe Toussaint et Serge Joncour

Si, depuis son apparition, la télévision suscite de nombreuses réactions de mépris chez les élites cultivées, son emprise sur l’individu et la vie en société est indéniable. La littérature ne pouvait manquer de s’intéresser à la nature et à l’évolution de ce média si discuté avec lequel elle entretient des relations plus complexes qu’il n’y paraît. Cette étude porte sur deux romans qui proposent une représentation très élaborée et singulière du petit écran et de son rôle, La Télévision de Jean-Philippe Toussaint et Que la paix soit avec vous de Serge Joncour. Chacun d’eux fait l’objet d’un chapitre. En plus de procéder à une critique incisive du média télévisuel, ces fictions mettent en évidence ses liens avec l’imaginaire social contemporain. Toussaint accorde une importance particulière aux bouleversements socioculturels causés par la télévision et montre qu’elle a si bien investi la place de la vie quotidienne que les mondes réel et virtuel risquent désormais constamment de se confondre. Joncour décrit avec soin l’influence qu’elle exerce sur notre perception de la réalité et critique la lecture superficielle du monde qu’elle impose. Cependant qu’elles effectuent ce travail critique, les deux œuvres se rejoignent pour souligner son pouvoir de fascination et la présentent telle une tentatrice redoutable. Parce qu’elle part d’une lecture interne des textes pour les mettre en relation avec la façon dont la télévision, en tant que dispositif sémiotique, c’est-à-dire en tant que machine à produire du sens, informe la réalité humaine, notre étude se situe sur le terrain de la sociocritique des textes.

La représentation des pionniers et des pionnières dans les récits sur les origines nationales au Canada français

La figure des « pionniers » et des « pionnières » est devenue un référent culturel identitaire fondamental dans le développement de la mémoire collective québécoise. Nous montrons que ces objets culturels s’intègrent et participent à la représentation identitaire imaginée et conçue à l’intérieur d’un discours visant à affirmer une identité fondée en bonne partie sur l’histoire des Canadiens issus de l’immigration française du XVIIe siècle. La conjoncture politique du XIXe siècle favorise l’émergence d’un récit patriotique et d’un discours nationaliste conservateur, tissés par certains auteurs et appuyés par les élites politiques et les membres du clergé. Ces discours ont contribué à construire la nation canadienne et à l’inscrire dans un passé lointain et glorieux - dans l’imaginaire des « civilisations ». Dans cette perspective, l’objet culturel « pionnier » et l’objet culturel « filles du roi » sont mobilisés avec force dans la construction du passé magnifié de la nation canadienne. Nous nous intéresserons donc à la construction de l’image de ces deux figures pionnières dans les récits sur les origines nationales, ainsi qu’à leur utilisation dans le développement d’un sentiment identitaire canadien-français.

D'une assise locale à un réseau régional : élites et institutions dans la région de Lanaudière (1825-1865)

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal