Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/05/03 (FASCb,N9,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/11/14 (FASCb,N10,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996 (T322,N1).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/07/04 (T323,N1,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1994 (T318,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/12/12 (SER2,T323,N12).

Hist. des Lombards par Paul Diacre. Copie révisée par François Chifflet.

Bouhier.

Factum pour dame Catherine Penigault, veuve de messire Barthélemy de Puyvert des Gittons,... défenderesse, contre François et Salomon de La Salle et consorts, demandeurs en lettres de restitution du 4 juin 1631, et en deux requêtes, l'une du 19 août 1634, et l'autre du 1671. / (Signé : Helo.)

[Factum. Puyvert des Gittons, Catherine Penigault, veuve de Barthélemy de. 1671?]

Arrêt du grand conseil pour la dîme des Sainfoins et Bourgognes, tant dans les enclos que hors d'iceux. (Entre les religieuses des Filles-Dieu de Paris, et Jean-François-de-Sales Charmolue, curé de Houilles.)

[Acte. 1707-09-28. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne la nommée Barbe Marchand et Jean-Jos. Louys, vicaire de la paroisse S. Simplice de Metz, à être bannis à perpétuité hors du royaume, et François Joseph Serot à être banni pour trois ans tant de la suite de la cour que de la ville, prévôté et vicomté de Paris et de la ville de Metz, et décharge Jean-Joseph Risch, curé de S. Simplice de Metz, Jean-Claude Pierre, ancien vicaire de la même paroisse, et le Sr Gravelotte, curé de Courcelles-sur-Nied et ci-devant vicaire de S. Simplice de Metz, et autres accusés des accusations intentées contre eux

[Acte. 1753-03-19. Paris]

(Arrêt du grand conseil contre l'arrêt du parlement de Paris du 13 février, portant interdiction du substitut du procureur général dudit grand conseil au bailliage de Vitry-le-François.)

[Acte. 1756-02-14. Paris]