999 resultados para État végétatif

La vérité sur l'état des provinces de l'Ouest, depuis la révolution de juillet. (Juin 1831.)

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Élixir anti-scorbutique pour entretenir les dents et les gencives dans l'état le plus sain et pour guérir les affections dont elles sont susceptibles... composé par Audibran,...

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Défense nationale et état de formation de mon travail de neuf ans et ensuite de deux ans de préparation et d'attente des décrets de l'assemblée par Mlle Pauline de Commarmond

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Épisode du 24 février 1848 ; notice circonstanciée et rectificative des faits avancés par M. de Lamartine dans son "Histoire de la révolution de 1848" sur le départ du roi, par un ex-officier supérieur de l'État-Major de la Garde nationale de Paris [J. Pégout.]

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Les chemins de fer et l'État , par A. de Calonne

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Réflexions sur l'état actuel et l'avenir de la France et de l'Europe

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C'est pourtant vrai : la charte bloquée, ou Paris en état de siège

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L'État voiturier, étude sur le rachat des chemins de fer et leur exploitation par l'État , par Théodore Nicolesco,...

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Droit civil français : Des actes de l'état civil. - "Jus romanum : De Statu nominum". - Droit criminel. Des attentats à la sûreté de l'état.]

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Jus romanum : De Beneficio inventarii"... Droit civil français. Du Bénéfice d'inventaire et des successions vacantes... Droit administratif : De la juridiction du conseil d'état en premier et dernier ressort à la fois.]

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Pièces justificatives de mon appel comme d'abus au Conseil d'État. [Signé : Pélier de Lacroix. (25 mai 1839.)]

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Recours au Conseil d'État. Mémoire pour M. l'abbé Pélier-Delacroix,... appelant contre des abus de pouvoir de Mgr de Chamon, évêque de Saint-Claude, et contre un déni de justice de Mgr de Pins, administrateur du siège métropolitain de Lyon. [Signé : Abbé Pélier-Delacroix. (24 juin 1839.)]

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L'Église et l'État. Devoir des catholiques à l'heure présente, par le Cte François d'Auran

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Réflexions sur l'état politique et moral en France au XIXe siècle, par A.-J. Austaut

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Société centrale pour la création par l'État d'une banque nationale immobilière de France. Origine et travaux de la société. - Projet de décret. - Règlement de la Société centrale pour la création par l'État d'une banque nationale immobilière de France. (Signé : Les membres du comité, président, M. Tauxier, etc.)

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