Anciens catalogues de la Bibliothèque du Roi et de différentes collections qui sont venues l'accroître aux XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles. « Catalogue des livres doubles donnéz et eschangéz par le Roy avec d'autres de la bibliothèque de feu Mgr le cardinal Mazarin, fait par nous Me Pierre de Carcavy et Me François de La Poterie, en conséquence de l'arrest du Conseil d'Estat du 12e janvier 1668... ».

Contient : « Catalogue des manuscrits de la bibliothèque de feu Mgr. le cardinal Mazarin..., » par les mêmes

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui dispense les religieux de l'ancienne observance de l'ordre de Cluny de l'exécution des édits du mois de mars 1768 et du mois de février 1773... Du 17 octobre 1787...

[Acte. 1787-10-17]

Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 2 / publiés par le comte Beugnot,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 2 janvier 1771 . Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1771-01-02. Versailles]

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 24 mars 1771 . Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1771-03-24. Versailles]

Arrest du Conseil d'Etat du Roi,qui ordonne la liquidation des offices ci-devant créés pour le parlement de Paris, le Grand-Conseil & la Cour des Aides ; et qui fixe & assigne les fonds & l'ordre pour le remboursement desdits offices. Du 21 avril 1771. Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1771-04-21. Versailles]

Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Du 26 avril 1771 . Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1771-04-26. Versailles]