Suite du code des tailles ou recueil des ordonnances, édits, déclarations, reglemens et arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait des tailles. Nouvelle édition... augmentée des ordonnances, édits, déclarations, reglemens & arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait du Tabac

[Acte royal]

Le rôle du juge dans le cycle des politiques publiques

Le juge est un acteur jusqu'ici sous-estimé des politiques publiques. Son interprétation de la loi peut avoir des effets très importants sur le déroulement du cycle des politiques publiques. La présente étude se propose de mettre en lumière ces effets. La partie théorique propose d'abord une grille d'analyse des rapports entre le droit et la politique pour mieux décrire le champ d'activité dans lequel le juge évolue. Ensuite, elle formule une théorie explicative du comportement du juge en le présentant comme un acteur essentiellement libre, mais soumis à des contraintes factuelles qui le canalisent. L'analyse de deux cas concrets (la lutte contre le hooliganisme et les naturalisations aux urnes) permet de tester les modèles élaborés dans la partie théorique.

Le temps de travail, enjeu social et objet de règles

Se basant sur leurs thèses de doctorat respectifs, les auteurs mènent une réflexion commune autour de la production de règles sociales informelles suite à la réduction et à la flexibilisation du temps de travail dans différents contextes. Ils montrent que ces règles conventionnelles, qui réaffirment des comportement collectifs là où une forte individualisation serait possible, ont autant une fonction de performance (faciliter l'organisation et la coordination des actes, réduire les efforts réflexifs) qu'une fonction intégratrice (permettre aux employés d'exister en tant qu'individus dans l'entreprise).

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires... concernant le service du contrôle des chemins de fer en exploitation...

[Acte]

Réunion et désunions autour du cinéma-vérité : le MIPE-TV 1963 de Lyon

Au début des années 1960, les documentaristes Jean Rouch, Mario Ruspoli, Richard Leacock, Robert Drew et Michel Brault se réclament d'une proximité inédite avec le réel filmé et oeuvrent activement à la création de nouvelles caméras légères et synchrones: c'est le temps du « cinéma-vérité » qui déchaîne en France de vives polémiques. En mars 1963, constructeurs d'appareils, cinéastes et journalistes sont invités par Pierre Schaeffer à discuter de ces questions lors des Journées d'Etudes du MIPE-TV. Cette manifestation, moment nodal du « cinéma-vérité », est l'occasion de se réunir autour des nouvelles techniques légères, mais aussi de débattre des enjeux éthiques et moraux de ce cinéma et de prendre position sur la controverse terminologique qui oppose les partisans de l'expression consensuelle « cinéma direct » aux adeptes de la notion polémique « cinéma-vérité ».

Ordonnance de Mgr le duc du Maine, grand-maître et capitaine général de l'artillerie de France, portant injonction à toutes personnes d'ouvrir ou faire ouvrir aux salpêtriers les maisons, caves, celliers, bergeries, écuriers, granges et autres lieux pour y prendre les terres qui s'y trouveront propres à faire salpêtres

[Acte. 1701-07-31. Versailles]

Ordonnance de M. le duc du Maine, grand-maître de l'artillerie, portant fixation du nombre des ateliers des salpêtriers de Paris, et règlement pour leurs fonctions

[Acte. 1701-08-25]