970 resultados para International Coffee Organization (1962- )
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"Thse prsente la Facult des tudes suprieures de l'Universit de Montral en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.)"
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Une proccupation essentielle traverse cette thse: l'indiffrence systmique de la Loi internationale sur la proprit intellectuelle a l'gard des savoirs traditionnels autochtones. De manire gnrale, un cart semble d'ailleurs croissant entre l'importance des accords internationaux sur les questions d'intrt commercial et ceux de nature sociale. Les savoirs traditionnels autochtones sur les plantes mdicinales sont particulirement dsavantags dans ce systme dichotomique puisqu'ils sont non seulement l'origine d'normes profits commerciaux mais se trouvent aussi au cur de multiples croyances propres ces socits. L'Accord sur les aspects des droits de proprit intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) a cristallis le souci de la lgislation internationale l'gard d'une protection efficace des intrts commerciaux. Deux annes auparavant, la Convention sur la diversit biologique (CDB) tait signe, traduisant une proccupation l'gard du dveloppement durable, et elle devenait le premier accord international tenir compte des savoirs traditionnels autochtones. On considre souvent que ces deux accords permettent l'quilibre du dveloppement commercial et durable, requis par l'conomie internationale. Aprs plus ample examen, on a plutt l'impression que l'ide d'une CDB dfendant, avec succs et efficacit, la ncessit du dveloppement durable et des savoirs traditionnels autochtones contre les pressions opposes de l'ADPIC et de l'OMC est, au mieux, simpliste. La thse explore galement la fonction de la Loi sur les brevets dans la cration dindustries, notamment pharmaceutique, et la manire dont ces industries influencent la lgislation nationale et en particulier internationale. De mme, elle traite du rle que jouent les brevets dans l'affaiblissement et la dpossession des peuples autochtones dots de savoirs traditionnels sur les plantes mdicinales, conduisant une situation ou ces savoirs sont marginaliss ainsi que leurs dtenteurs. La thse aborde les failles institutionnelles du systme juridique international qui permet une telle situation et indique l'urgente ncessit d'examiner attentivement les ingalits conomiques et sociales au Nord comme au Sud, et non seulement entre eux. Finalement, la thse suggre que la lgislation internationale gagnerait s'inspirer des diverses traditions juridiques prsentes travers le monde et, dans ce cas particulier, peut tre les dtenteurs des connaissances traditionnelles concernant les plantes mdicinales seront mieux servi par le droit des obligations.
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La libralisation des changes a fait augmenter les richesses, mais en ralit, elles se sont concentres dans les pays dvelopps. La question de la distribution plus quitable des richesses s'est rapidement pose. Le systme GATT/OMC a jou un rle dcisif dans la libralisation des changes et dans l'articulation des rapports entre les pays dvelopps et les pays en dveloppement (PED). L'mergence et l'incarnation juridique dans le systme GATT/OMC d'un principe de justice distributive passe par l'volution du traitement spcial et diffrenci (TSD). Sous le GATT, le TSD s'est d'abord manifest par l'article XVIII et la Partie IV du GATT de 1947, la Clause d'habilitation et le Systme de prfrences de 1971. Le TSD ainsi propos appartenait essentiellement la sof law et a chou dans sa tentative d'intgrer les PED au systme SCM. Sous l'OMC, le TSD a chang de paradigme et de mandat. Le TSD est pass d'un outil vou mettre au dveloppement des PED un mcanisme employ aider les PED mettre en uvre les nouvelles politiques de libralisation dcoulant des accords de l'OMC. Les dispositions TSD seront alors disperses dans l'ensemble des accords de l'OMC, mais sans jamais transcender la forme soft law qui les caractrisait sous le GATT. L'chec de la Confrence de Seattle, en 1999, engendrera le Programme de Doha pour le dveloppement, en 2001. La Dclaration de Doha tait alors perue comme l'incarnation de la transformation de l'OMC en organisation qui se proccupe dsormais de justice distributive. En observant de prs le texte de la Dclaration de Doha et en analysant sa valeur juridique, on ne constate pas de progrs significatifs. Encore une fois, les mesures proposes le sont sous forme de dclarations d'intention et de promesses, voire d'engagement ngocier. Actuellement, le Cycle de Doha tarde aboutir et tout nous porte croire que l'avnement de l'OMC n'a pas concrtis la volont des PED d'une rpartition plus quitable des richesses.
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Ce mmoire porte sur la responsabilit pnale des entreprises canadiennes pour des crimes internationaux commis en partie ou entirement ltranger. Dans la premire partie, nous montrons que les premiers dveloppements sur la reconnaissance de la responsabilit criminelle dentits collectives devant les tribunaux militaires tablis aprs la deuxime guerre mondiale nont pas t retenus par les tribunaux ad hoc des Nations Unies et par la Cour pnale internationale. En effet, la comptence personnelle de ces tribunaux permet uniquement de contraindre des personnes physiques pour des crimes internationaux. Dans la deuxime partie, nous offrons des exemples concrets illustrant que des entreprises canadiennes ont jou dans le pass et peuvent jouer un rle criminel de soutien lors de guerres civiles et de conflits arms au cours desquels se commettent des crimes internationaux. Nous montrons que le droit pnal canadien permet dattribuer une responsabilit criminelle une organisation (compagnie ou groupe non incorpor) pour des crimes de droit commun commis au Canada, comme auteur rel ou comme complice. Nous soutenons quil est galement possible de poursuivre des entreprises canadiennes devant les tribunaux canadiens pour des crimes internationaux commis lextrieur du Canada, en vertu de la Loi canadienne sur les crimes contre lhumanit et les crimes de guerre, du principe de la comptence universelle et des rgles de droit commun. Bref, le Canada est dot dinstruments juridiques et judiciaires pour poursuivre des entreprises souponnes de crimes internationaux commis ltranger et peut ainsi mettre un terme leur tat indsirable dimpunit.
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Fortement lies linternational, les industries franaises du textile ont connu une volution erratique entre 1871 et 1914. Ladoption de tarifs hautement protectionnistes en 1892 favorise les industriels du coton au dtriment de ceux travaillant la laine et la soie. Ces derniers exportent leurs marchandises luxueuses sur des marchs ouverts la concurrence. Ils profitent peu des marchs coloniaux, moins intresss par leurs produits. Des politiques hardies dimportation directe de la matire premire permettent, notamment Roubaix, de pallier certains dsavantages. Si plusieurs industriels incitent le gouvernement rformer ses services commerciaux ltranger et y adjoindre des spcialistes, ils retiennent peu les recommandations des experts concernant ladoption des moyens propres favoriser les exportations. Plusieurs carences du commerce franais ont t soulignes prcocement mais il a t difficile de rapidement appliquer des solutions. Dans un contexte marqu par une concurrence accrue sur les marchs extrieurs, la France sen tire mieux quon a pu le penser. La flexibilit de lappareil productif franais permet dobtenir de nombreuses commandes dans les crneaux du luxe et du demi-luxe. Son niveau dintgration, moins lev que dans dautres pays, se rvle ainsi parfois tre un avantage. Toutefois, lindustrie textile est handicape par la grande difficult des patrons sassocier de manire stable lextrieur du clan familial. Lentente se ralise cependant plus aisment et avantageusement pour ceux qui ont une production spcialise, rare ou brevete. Les performances et lorganisation des entreprises textiles franaises ltranger montrent que le march national stimulait peu les producteurs adopter les meilleures conditions de production possibles. Ces socits et celles obtenant des succs lexportation sont souvent les plus dynamiques et les plus rentables.
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Ce mmoire questionne l'influence internationale du Canada lors du Golden Age en fournissant une tude de cas de sa politique trangre focalise sur ses relations avec la France. Les institutions multilatrales constituaient la pierre angulaire de la politique extrieure canadienne; elles devaient lui confrer des contrepoids politiques et conomiques pour s'autonomiser des tats-Unis. Pour la France, ces institutions taient souvent perues comme une contrainte et elle cherchait les affaiblir ou les rformer. Paralllement, elle tentait de prserver son empire colonial et exigeait un appui occidental unanime. Elle fut l'alli occidental qui attaquait le plus systmatiquement le projet canadien d'une politique trangre reposant sur l'quilibre entre un engagement l'OTAN et une politique ouvertement anticoloniale devant courtiser les pays non aligns du Commonwealth. Cette tude s'intresse aux stratgies d'action d'une puissance moyenne qui tentait de dsamorcer les crises interallies et de rconcilier les dimensions contradictoires de sa propre politique extrieure.
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Cette tude s'intresse la perception de l'avnement de la tlvision (1952-1962) du point de vue des intellectuels canadiens-franais. cette poque, la province du Qubec est dirige par le gouvernement conservateur de l'Union nationale de Maurice Duplessis qui semble indlogeable pendant les annes 1950. En mme temps, l'glise catholique maintient son contrle sur la socit canadienne-franaise, plus particulirement ses idologies. Dans ce climat, la discordance intellectuelle avec ces deux pouvoirs mne souvent la marginalit. Pour diverses raisons, la tlvision, et plus particulirement la Socit Radio-Canada (SRC), ne sont pas soumises ces contraintes. Nouveau mdia, tout doit tre cre pour alimenter le monstre , comme il a t dj dit. Si l'quivalent anglophone de la SRC peut acheter des missions sur le march international, la tlvision francophone mondiale est embryonnaire. L'antenne montralaise de la SRC se retrouve en situation autarcique et doit s'appuyer sur les ressources du Canada franais pour crer ses missions d'actualits et de divertissements. Un df de taille attend les premiers artisans de la tlvision. Dans ce contexte, comment les intellectuels canadiens-franais ont-ils peru l'avnement de la tlvision? Cette tude tente d'apporter quelques lments de rponse en prenant en compte l'idologie des intellectuels.
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La prsente tude examine les causes de dchance du droit limitation de responsabilit du transporteur maritime de marchandises. En rgle gnrale, les plafonds dindemnisation fixs par les conventions internationales cartent la rparation intgrale du prjudice caus par le transporteur maritime de marchandises. Cependant, il est galement prvu un certain nombre de causes de dchance de ce droit limitation, pour lesquelles les conditions dapplication diffrent dune convention internationale lautre (Rgles de La Haye, Rgles de La Haye-Visby, Rgles de Hambourg et Rgles de Rotterdam). Paralllement, les tribunaux nationaux, par le recours des notions propres de leurs systmes juridiques, modifient ltendue des causes de dchance de ce droit. En somme, la dchance du droit limitation de responsabilit variera selon la convention internationale applique et selon la juridiction comptente. Ce qui, en dfinitive, porte atteinte la structuration rationnelle du rgime de responsabilit du transporteur maritime dans sa globalit et lobjectif duniformisation poursuivi jusquici.
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tude de cas / Case study
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Les minorits linguistiques francophones au Nouveau-Brunswick et en Ontario et la minorit galloisante au Pays de Galles ont plusieurs lments en commun. Dabord, elles se sont dotes dun rseau associatif dense qui a men de front plusieurs luttes, souvent avec succs, et qui a eu pour rsultats lamlioration de la situation sociopolitique et la reconnaissance symbolique de la communaut minoritaire. Ensuite, le statut lgal et social de la langue minoritaire a relativement progress dans les trois cas, grce ladoption de lois et de politiques linguistiques. Ajoutons quelles ont tous accs des institutions qui leur permettent de faire entendre leurs voix ou encore de se gouverner, que ce soit travers leurs gouvernements locaux ou les assembles lgislatives, et peuvent compter sur un ombudsman linguistique. Toutefois, la principale diffrence entre ces trois cas rside dans le niveau de mobilisation linguistique que lon y observe lheure actuelle. On pourrait le qualifier dlev au Pays de Galles, de modr en Ontario et de faible au Nouveau-Brunswick. Comment expliquer cette diffrence malgr un contexte similaire dans chacun des cas ? En nous inspirant des travaux sur la mobilisation linguistique, sur la rmanence et sur les rgimes linguistiques, nous proposons une hypothse qui tablit un lien causal entre la satisfaction des groupes reprsentant les minorits linguistiques lgard des rgimes linguistiques et le niveau de mobilisation. Le niveau de mobilisation dune minorit linguistique varie en fonction de sa satisfaction lgard du rgime linguistique, et cette satisfaction est lie la perception quont les groupes quant aux succs ou aux checs de leurs mobilisations linguistiques. Autrement dit, quand une minorit linguistique considre que sa mobilisation linguistique na pas obtenu le succs escompt et que le rgime linguistique ne rpond pas ses principales attentes, les organisations qui la reprsentent maintiennent un niveau de mobilisation lev. linverse, quand une minorit linguistique peroit que sa mobilisation linguistique a connu du succs et que le rgime linguistique rpond ses principales attentes, les organisations se rorganisent et entrent en rmanence. De faon plus prcise, cette hypothse propose donc une explication pour chacun des cas. Au Pays de Galles, le niveau de mobilisation des Galloisants demeure lev parce que les modifications apportes au rgime linguistique gallois ne rpondent toujours pas aux attentes formules par les acteurs de la socit civile et ces acteurs ne considrent pas que leur mobilisation a connu les succs escompts. En Ontario, le niveau de mobilisation est modr, parce quaprs une priode de rmanence suivant un succs de la mobilisation linguistique, elle a repris une certaine vigueur alors que certains acquis taient menacs. Au Nouveau-Brunswick, la mobilisation linguistique est en rmanence aprs que la mobilisation ait atteint sa finalit, cest--dire quelle a connu le succs quelle recherchait, mais les acteurs de la socit civile ne sont pas pour autant absents de lespace public.
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Internationalization of higher education has become one of the most important policies for institutions of higher education worldwide. Though universities are international by nature, the need for intensified quality activities of international nature has promoted internationalization to be under spotlight of researchers, administrators and policy makers and to be an area for research. Each institution follows its certain way to govern its international affairs. Most Universities, especially in the 'Developed World' started to plan it strategically. This study explores the meanings and importance of internationalization especially that it means different things to different people. It also studies the rationales behind internationalizing higher education. It focuses on the four main prevailing rationales; political, cultural/social, economic/financial, and academic on both national and institutional levels. With the increasing need to strategically plan, the study explores internationalization strategies in terms of how to develop them, what are their approaches and types, and their components and dimensions. Damascus University has witnessed an overwhelming development of its international relations and activities. Therefore, it started to face a problem of how to deal with this increasing load especially that its International Office is the only unit that deals with the international issues. In order to study the internationalization phenomenon at Damascus University, the 2WH approach, which asks the what, why, and how questions, is used and in order to define the International Office's role in the internationalization process of the University, it studies it and the international offices of Kassel University, and Humboldt University in Germany, The University of Jordan, and Al Baath University in Syria using the 'SOCIAL' approach that studies and analyses the situation, organization, challenges, involvement, ambitions, and limitations of these offices. The internationalization process at the above-mentioned Universities is studied and compared in terms of its meaning, rationales for both the institution and its academic staff, challenges and strategic planning. Then a comparison is made among the international offices of the Universities to identify their approaches, what led to their success and what led to their failure in their practices. The aim is to provide Damascus University and its International Office with some good practices and, depending on the experiences of the professionals of the case-studies, a suggested guidance to the work of this Office and the University in general is given. The study uses the interviews with the different officials and stakeholders of the case-studies as the main method of collecting the information in addition to site visits, studying their official documents and their websites. The study belongs to qualitative research that has an action dimension in it since the recommendations will be applied in the International Office. The study concludes with few learned lessons for Damascus University and its International Office depending on the comparison that was done according to a set of dimensions. Finally a reflection on the relationship between internationalization of higher education and politics, the impact of politics on Middle Eastern Universities, and institutional internationalization strategies are presented.
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El objetivo de este trabajo es presentar un marco organizacional en profundidad de las operaciones de Juan Valdez y sus posibilidades de incursionar en el mercado Francs. El Anlisis se presenta en base a una investigacin de mercados que tiene como referencia las tendencias de consumo, ms exactamente haca bebidas con alto contenido de cafena, (Bebidas energizantes, deportivas, caf etc.). Igualmente se analizan los socios estratgicos con ms fuerza de realizar alianzas con la empresa colombiana, sus posibilidades financieras, as como su experiencia y conocimiento de su mercado local, y la similitud de procesos o cultura organizacional. La investigacin de la propuesta nos lleva a generar una aplicacin y conocimiento ms a fondo de aspectos tericos relacionados con el estudio del consumidor, la diversidad cultural y su influencia en el momento de realizar estrategias de mercadeo, el concepto de red y complejidad, as como aspectos tericos relacionados con la organizacin y desafos de una empresa al optar el camino de la internacionalizacin.
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La obtencin de una ventaja competitiva, el desarrollo, el crecimiento, la perdurabilidad, entre otros, son los aspectos que buscan las organizaciones a travs de las estrategias que se definen. Sin embargo, no es suficiente con disear las metas y los objetivos que se quieren alcanzar, es necesario aterrizar estos propsitos en planes de accin e involucrar a todos los miembros de la organizacin, lo cual se consigue a travs de la implantacin de la estrategia. En este sentido, la etapa de implantacin de la estrategia en una organizacin, da curso al camino establecido en la etapa de formulacin de la estrategia, por lo tanto, se relaciona directamente con su xito o su fracaso. No obstante, este proceso no depende de algunos pocos miembros de la organizacin, de directivos o de funcionarios, sino que depende de la buena sincronizacin y armona de todos aquellos que hacen parte de ella. La presente investigacin a travs de la revisin terica y de evidencias empricas, busca poner de manifiesto la incidencia de dos aspectos clave en la organizacin sobre la implantacin de la estrategia, por un lado, los lderes, a partir de sus competencias interpersonales y por otro el capital humano, a partir de sus valores. Los resultados obtenidos muestran que tanto las competencias del lder como los valores del capital humano son determinantes para la adecuada implantacin de la estrategia organizacional.
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La monografa presenta la auto-organizacin sociopoltica como la mejor manera de lograr patrones organizados en los sistemas sociales humanos, dada su naturaleza compleja y la imposibilidad de las tareas computacionales de los regmenes polticos clsico, debido a que operan con control jerrquico, el cual ha demostrado no ser ptimo en la produccin de orden en los sistemas sociales humanos. En la monografa se extrapola la teora de la auto-organizacin en los sistemas biolgicos a las dinmicas sociopolticas humanas, buscando maneras ptimas de organizarlas, y se afirma que redes complejas anrquicas son la estructura emergente de la auto-organizacin sociopoltica.