Point de sanction, ou Deux mots sur le serment imposé aux ecclésiastiques, par le décret du 17 et du 29 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.667

Apologie du veto opposé par le Roi, au décret des 16 et 29 novembre 1791, sur le serment exigé des prêtres ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.671

Sermon sur l'accord de la religion et de la liberté prononcé dans la métropole de Paris, le 4 février 1791, pour la solemnité civique des anciens représentans de la Commune, en mémoire de ce qu'à pareil jour, le Roi vint à l'Assemblée nationale reconnaître la souveraineté du peuple ([Reprod.]) / Claude Lauchet, prédicateur du Roi,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1053

Développement du second serment appellé civique : décrété le 16 et 29 novembre 1791 ([Reprod.]) / [Barruel]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.662

Lettre de M. Guiraudez de S. Mézard, archiprêtre de Lavardens, député d'Auch, à ses paroissiens : [au sujet de la Constitution civile du clergé, 16 février 1791] ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.538

Discours prononcé par M. Jean-Robert Deschamps-Dumesnil, curé de Saint-Martin...le 23 janvier 1791, pour la prestation du serment, conformément au décret concernant la constitution civile du clergé ([Reprod.])

[Discours. 1791-01-23. Saint-Martin]

Epître à M. Lamourette, se disant évêque de Rhône-et-Loire, métropolitain du sud-est sur son instruction pastorale et doctrinale du 16 juillet 1791 ([Reprod.]) / [par M. A. Guillon]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1417

Discours de M. l'abbé Lemard, professeur de rhétorique, prononcé ensuite de la prestation de son serment civique, le 6 février 1791 : précédé d'une déclaration dudit Conseil ([Reprod.]) / imprimé par ordre du Conseil général de la Commune de Saint-Claude

[Discours. 1791-02-06]

Projet de constitution française de 1791 annoté par Robespierre

Exemplaire personnel de Maximilien de Robespierre. Les annotations concernent essentiellement les dispositions relatives aux pouvoirs publics et aux droits civiques. Elles ont constitué les plans de deux discours que Robespierre a prononcés devant la Constituante. Un feuillet imprimé manquant (pages recto verso 41 et 42) est remplacé par un feuillet entièrement manuscrit. A l’origine feuillet volant inséré dans l’ouvrage, il est dorénavant monté sur onglet sur la page vierge placée à cet endroit lors de la reliure ; en dépit de certaines analogies, rien ne permet cependant d’affirmer qu’il s’agit sur ces deux pages 41 et 42, de l’écriture de Robespierre.