Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). AFFAIRE DU DUC ET DE LA DUCHESSE DU MAINE. Correspondance contre les intérêts de l'État avec la cour d'Espagne, par l'entremise du prince de Cellamare, ambassadeur d'Espagne à Paris, et complot contre le Régent, pour les droits à la couronne de France, des princes légitimés, en cas d'extinction de la maison royale, et pour rétablir le duc du Maine dans le pouvoir que le testament de Louis XIV lui avait donné. Dossiers particuliers et notes.

Contient : Dossiers particuliers de Boisdavy, de l'abbé Brigault, de Dadvisard, de La Jonquière, de l'abbé Lecamus et de l'abbé Thouvenin, comprenant leur correspondance des années 1716-1719 ; Notes prises par Duval, secrétaire de la Lieutenance de police, et ses commis, et par les commissaires des papiers de la B. nommés en 1789, sur les dossiers de l'affaire du duc du Maine

Recueil d'actes des rois de France Philippe IV, Louis X, Philippe V, Charles IV, Philippe VI, Jean II, Charles V, Charles VI, des rois d'Aragon Alphonse IV et Pierre IV, du pape Clément VI, de Jean, frère de Charles V, duc de Berry, de Jean de Montfort, duc de Bretagne, de Henri de Savoisy, doyen de Langres, de Hugues Aubriot, garde de la prévôté de Paris. Copies.

Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français

« La Nouvelle-Bourgogne, composée par PECOUR, danseur du Roy, pour la naissance de monseigneur le duc de Bretagne [Louis de France, né le 8 janvier 1707], dédiée à madame la duchesse de Bourgogne [Marie-Adélaïde de Savoie], et mise en chorégraphie par FEUILLET. 1707 ».

Contient : Épître, en vers, à la duchesse de Bourgogne, signée « PECOUR » ; « La Nouvelle-Bourgogne », musique et dessins chorégraphiques

« Clodovée, ou discours de la grandeur de France et d'Espagne, faict en la vigne du grand-duc de Toscane, en forme de dialogue entre Clodovée, françois, et Alonço, espagnol,... par le sieur[Louis CHOART] DE BUZANVAL, gentilhomme ordinaire de Monsieur le prince de Condé, en 1616 ».

Contient : I Traités d'alliances et de confédération des Cantons suisses, soit entre eux, soit avec les États voisins, de 1315 à 1616 (fol. 100) ; II « Fautes remarquées par le seigneur mareschal de Bassompierre en l'histoire de Louys XIII, composée par le sieur S[cipion] Dupleix, son historiographe » ; III « Journal du siège de Cazal, de l'an 1630, fait par Monsieur DE LA SERRE, capitaine au régiment de La Grange et corrigé de la main de Regnaud DE CREMEAU, seigneur DE LA GRANGE, maistre de camp d'un régiment d'infanterie audit Cazal »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à mon cousin le prince de Portian,... Escript à Thoulouse, le VIIIe jour de mars 1565 » ; 2 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nyvernois,... De Paris, ce XXe de janvier » ; 3 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monseigneur... le duc de Nivernoys,... De Pariz, ce XI de feubryer... 1573 » ; 4 Lettre de « CHARLES, cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nevers,... De Roye, ce derrenier de decembre » ; 5 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nivernois,... De Fontainnebleau, ce premier de may... 1573 » ; 6 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nivernoys,... De Monceau, ce IXe de juing » ; 7 Lettre de « CHARLES, cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nyvernois,... De Pariz, ce XI decembre » ; 8 Lettre de « LODOVICO GONZAGA [duc DE NEVERS]... à mademoyselle... de Nevers » ; 9 Lettré de « la duchesse [DE NEVERS] au roy de Pollogne, le 19 de juillet 1573 » ; 10 Lettre de « CATERINE DE [MEDICIS]... à... monseigneur le prince de Portien,... Escript à Paris, le XIXe jour de may 1563 » ; 11 « Copia della sostanza della bolla mandata si in Francia per l'alienatione havuta dal Sr cardinale de Sans ». En latin ; 12 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Guise,... gouverneur et mon lieutenant general en Champagne... Escrit au chasteau de Boullongne... aoust 1568 » ; 13 Lettre de « R[ENE] DE BIRAGUE,... à monsieur... de Mattignon,... lieutenant general pour Sa Majesté en Normandye... De Fontainebleau, ce XXVIe jour d'avril 1573 » ; 14 Lettre de « HENRY [DE FRANCE, duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Nemours,... Escript à Provins, le XIe jour de fevrier 1568 » ; 15 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Nevers,... gouverneur et mon lieutenant general en Piedmont... Escript au chasteau de Boullongne, le XXme jour de fevrier 1571 » ; 16 « Lectre de la royne mere... CATERINE [DE MEDICIS]... à monseigneur de Mattignon,... Escript à Monceaulx, le XIe jour de juing 1573 » ; 17 « Lectres patentes du roy... CHARLES [IX]... par lesquelles il a promis paier aux heritiers du feu Sr... Jehan Philippe, conte sauvaige du Rhin... en la ville de Confluens, le jour de Noël M.V.C.LXX, en especes d'or et d'argent, la somme de IIII.C.LXX.M.IXC.I. L. T.... Donné à Coulonges, le derrenier jour de decembre, l'an de grace mil cinq cens soixante neuf ». Copie ; 18 Lettre de compromis de « LUDOVICO, duca DI NEVERES, principe de Manthoue », concernant la succession de Mantoue. « Data in Mantova, a 27 d'agosto 1569 ». En italien. Copie ; 19 « Coppie de la lectre du roy [CHARLES IX]... à monseigneur [Charles d'Angennes de Rambouillet, évêque] du Mans... Du Xme juillet 1569 » ; 20 « Coppie de la lectre que monseigneur DE BIRAGUE a escritte à messieurs le president de Portis, et procureur general du roy à Grenoble... De Pinerol, le XIXme fevrier 1569 » ; 21 Lettre de « HENRY [DE FRANCE, duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Nemoux,... Escript au camp de Meleun, le XVme jour de fevrier 1568 » ; 22 Lettre de « gens tenant la court de parlement de Daulphiné... à monseigneur de Birague,... De Grenoble, le XIIIIme janvier 1569 » ; 23 Extrait des « despesches du Sr DE LA MOTHE FENNELON,... ambassadeur en Angleterre » ; 24 Mémoire contre « Me Claude de Sainct Felix, procureur general » à Toulouse ; 25 « Brevet par lequel le roy permect à monseigneur de Nemours commectre tel qu'il luy plaira pour capitaine. A Seurre... XXe jour de decembre mil cinq cens soixante six » ; 26 Lettre de « HENRY [DE FRANCE, duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Nemoux,... Escript à Paris, ce dernier jour de mars 1568 » ; 27 Lettre de « GUY DE DAILLON,... De Sainct Germain en Laye, ce XIIe septembre 1562 » ; 28 Lettre de « la princesse DE LA ROCHE SUR YON,... P[HILIPPE] DE MONTESPEDON,... à monsieur... le duc de Montpensier,... De Paris, ce XXIe jour de novembre-1577 » ; 29 Lettre de PHILIPPES HURAULT, comte DE « CHEVERNY,... à monseigneur... le duc de Montpensier,... De Blois, ce XVIe mars... M.D.XXCI » ; 30 Lettre d'« ANTHOINETTE DE BOURBON, [duchesse DE] GUYSE,... à monsieur... le duc de Mompencier,... De Joinville, ce XVme de febvrier 1581 » ; 31 Lettre de « J. D'AUMONT,... à monseigneur... le duc de Mompencier,... De Dun, ce XXIXe mars 1581 » ; 32 « Memoyre pour dresser lectres patentes adresçantes à monseigneur de Nevers, gouverneur et lieuteuant general du roy deça les montz, et en son absence au seigneur Ludovic de Birague, aussi son lieutenant general audict pays, en l'absence dudict seigneur duc, pour l'augmentation et accroissement de la gabelle du sel dudict gouvernement ». Copie ; 33 Édit du roi « HENRY » III relatif aux juridictions financières dans les provinces, et portant création de charges de procureurs en titre d'office en chacune des élections du royaume. Copie ; 34 Lettre de « D'ESCARS,... à monseigneur... de Montpansier,... D'Exidueil, ce XXVII decembre 1594 » ; 35 Lettre de « D'ESCARS,... à monseigneur... le duch de Montpencier,... De vostre Exidueil, ce XXe febvrier 1595 » ; 36 Lettre de « D'ESCARS,... à monseigneur... le duch de Montpencier,... De vostre Exidueil, ce XIIIIe febvrier 1595 » ; 37 Lettre de « ST GELAYS » à « monseigr le duc de Mompencier,... A St Gelays, ce 4° de janvier 1578 » ; 38 Lettre de « CHARLES DE LORRAINE [duc DE MAYENNE]... à monsieur... le duc de Montpensier,... De Dijon, ce II juillet... M.D.XXC » ; 39 Lettre de « FRANÇOISE DE BOURBON », duchesse DE BOUILLON, à « monseigneur... le duc de Montpancier,... De Sedan, XIIIIe mars 1582 » ; 40 Lettre d'ARMAND DE GONTAUT, baron DE « BIRON,... à monsegnieur... le duc de Monpansier,... De Bordeus, se XVII de mars... M.D.XXCI » ; 41 Lettre de « DE FORNIER,... à monseigneur [Sébastien de L'Aubespine, évêque] de Limoges, embassadeur pour le roy... De Sainct Jacques, ce IVe jour de apvril mil cinq cens soixante ung » ; 42 Lettre de « R[OBERT] DE LA MARCK » et de « JEAN DE LA MARCK,... De Paris, ce IIIe jour d'avril 1581 » ; 43 Lettre de « LE JEUNE CHANTEMELLE,... à la royne... De Lisbone, ce VIe jour de mai 1561 » ; 44 Lettre de « FRANCESE D'ORLEANS [duc DE LONGUEVILLE]... à monsieur... de Monpensier » ; 45 « Pouvoir de monseigneur le prince de Dombes de gouverneur et lieutenant general pour le roy en Bretaigne... et interdiction de celle du duc de Mercuer, pour sa rebellion et desobeissance... Donné à Tours, le VIIe jour de juing, l'an de grace mil V.C. quatre vingtz neuf ». Copie ; 46 Lettre de « N. COMPAING » et « GIRARD » à la reine. « De Cahors, ce XXIIe jour de feubvrier 1561 » ; 47 Lettre de « HIEROSME DE CARNE,... à la royne... De Brest, ce XVme febvrier 1562 » ; 48 Lettre de « P[IERRE] D'ESPINAC, archevesque de Lyon,... à monseigneur... le duc de Monpensier,... A Lyon, ce XXIII de novembre 1580 » ; 49 Lettre de « FRANÇOYS » DE FRANCE, duc D'ALENÇON et D'ANJOU, à « monsieur de Fontaines,... A Anvers, le XIXe jour de febvrier 1582 ». Copie ; 50 Lettre de « LOYSE DE BOURBON [abbesse de Fontevrault]... A Juerre, ce 10e janvier 1581 » ; 51 Lettre de « DIANE, b[atarde] de France... à monsieur... le duc de Montpencier,... De Paris, ce XVe septembre 1579 » ; 52 « Mynutte originalle des conventions passées entre monseigneur... Loys de Bourbon,... duc de Montpancier,... et feue madame la duchesse sa femme, touchant la seureté des deniers dotaulx et douaire de ladicte dame, du XXVIe janvier M.V.C. quarante sept » ; 53 Lettre de « FLANDRINE DE NASSAU,... XXVII febvrier M.D.XCII » ; 54 Fragment d'une lettre ayant trait au « baron d'Aussonville » ; 55 « Pouvoir... de lieutenant general en Champagne », donné par le roi « CHARLES » IX à « Claude de Loraine, duc d'Aumale,... durant le bas eage de Mr de Guise,... Donné à Amboise, le quatriesme jour d'avril, l'an de grace mil cinq cens soixante et deus, avant Pasques ». Copie collationnée ; 56 « Discours des nouvelles de l'armée du roy » ; 57 Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse du Berry pour procéder à l'élection de ses députés aux états généraux. 1614. Copie collationnée ; 58 « Cayer contenant par chapitres ce que la noblesse du pays et duché de Berry entend estre dict et remonstré par les sieurs deputez de sa part en l'assemblée generalle des estats de ce royaume qu'il a pleu au roy et à la reine regente convoquer en la ville de Sens ». 22 aoust 1614. Copie

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à mon cousin monseigneur le duc de Nemoux,... Escript au camp à St Mesmyn, ce VIIe jour de fevrier » ; 2 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à mon cousin monseigneur de Nemoux,... Escript au camp à Pons sur Senne, ce VIIe jour de fevrier » ; 3 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à mon cousin monseigneur le duc de Nemoux,... Escript au camp à Nogen sur Senne, ce Xme jour de fevrier » ; 4 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à mon cousin monseigneur le duc de Nemoux,... Escript au camp à Nogen sur Senne, ce VIIIme jour de fevrier » ; 5 Lettre de « JEHANNE » D'ALBRET, reine de Navarre ; 6 Lettre de « MARGUERITE [reine de Navarre]... à mon cousin monsieur le duc de Nevers,... Du 16 may 1573 » ; 7 Lettre d'ARMAND DE GONTAUT, baron DE « BIRON,... à monsieur... de Cossé, conte de Segondiny et mareschal de France... De La Rochelle, se dimanche matin » ; 8 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Montpansier, gouverneur... en Bretaigne... Escript à St Leger, le IIIIe jour de mars 1573 » ; 9 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à mon cousin monseigneur le duc de Montpensier,... gouverneur et lieutenant general du roy... en son pays et duché de Bretaigne... Escript à Paris, le XIIe jour de fevrier 1573 » ; 10 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à mon cousin monseigneur le duc de Montpensier,... gouverneur... en Bretaigne... Escrit au camp de Nyeul, ce VIIIe may 1573 » ; 11 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Montpensier,... gouverneur... en Bretaigne... Escript à St Liger, le IIe jour de mars 1573 » ; 12 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Montpensier,... gouverneur... en mon pays et duché de Bretaigne... Escript à Fontainebleau, ce XXVe jour d'avril 1573 » ; 13 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à mon cousin monseigneur le duc de Montpensier,... gouverneur... en Bretaigne... Escript à Fontainebleau, le dernier jour de may 1573 » ; 14 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Montpensier,... gouverneur... en Bretaigne... Escrit à Fontainebleau,... le IIe jour de may 1573 » ; 15 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à mon cousin le duc de Montpensier,... gouverneur... en Bretaigne... Escrit à Paris, le XVIe jour de fevrier 1573 » ; 16 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à mon cousin monseigneur le duc de Montpensier,... gouverneur... en Bretaigne... Escript à St Liger, le IIe jour de mars 1573 » ; 17 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Montpensier,... gouverneur... en mon pays et duché de Bretaigne... Escript à Paris, ce XVIIe jour de janvier 1573 » ; 18 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à mon cousin le duc de Montpensier,... gouverneur et lieutenant general du roy monseigneur et frere en son pays et duché de Bretaigne... Escript au camp devant La Rochelle, le VIIe jour de juing 1573 » ; 19 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à mon cousin monseigneur le duc de Montpensier,... gouverneur... en Bretaigne... Escript au camp devant La Rochelle, le XXIXme jour de may 1573 » ; 20 Lettre de GASPARD DE COLIGNY, Sr DE « CHASTILLON,... à madame... la duchesse de Ferrare,... De Chastillon, ce XIIIme de septembre 1566 » ; 21 Lettre de GASPARD DE COLIGNY, Sr DE « CHASTILLON », et de FRANÇOIS DE COLIGNY, Sr D'« ANDELOT,... à madame... la duchesse de Ferrare,... De Chastillon sur Loing, ce XXVIIIe de may 1563 » ; 22 Lettre d'ODET DE COLIGNY, « cardinal DE CHASTILLON,... à madame... la duchesse de Ferrare,... De Moulins, ce XXIIIIe jour de janvier 1566 » ; 23 « Memoriale ad S. R. Majestatem per dominum episcopum Valentinum ». En latin. Copie ; 24 « Comitive millitum in terris Podoliae equestres et pedestres quibus ex senatusconsulto Varschoviae in ellectione habito conscriptio designata erat per magnificum Do. Georgium Iazlowieczky de Buczacz, pallatinum Russiaeet exercituum regni capitaneum, a die 4 septembris 1573... ad diem 19 february 1574 », etc. En latin ; 25 Promesse du roi de Pologne de ne pas établir de nouvelles constitutions sans l'assentiment du pays. En latin. Copie ; 26 Mémoire en latin sur le couronnement du roi de Pologne et sur l'assemblée générale tenue à cette occasion. Copie ; 27 « Roole des soldats à cheval entretenus en la Podolie vers les Tartares ; aussy somaire d'aulcuns soldats tant à cheval que à pied entretenus aux frontieres de Silesie, Ongarie et duché de Cracovie et Lictuanye ». En latin ; 28 Discours de JACQUES LASKOWSKI sur les différentes parties de l'administration du royaume de Pologne. En latin ; 29 Copie d'un decret des ordres du royaume de Pologne en faveur de Jean Saborowski. « Datum in comitiis generalibus electionis novi regis sub Warschovia, ad villam Kamieci, die 14 maii, anno 1573 ». En latin ; 30 « Coppie de l'acte delivré de la protestation faicte par l'evesque de Posnanie » contre la formule du serment prêté à Paris par Henri, élu roi de Pologne. « Actum et datum Parisiis, die Jovis decima mensis septembris, anno... millesimo quingentesimo septuagesimo tertio ». En latin ; 31 Ordonnance faicte par le duc DE NEVERS pour la discipline des gens de guerre ; 32 Copie du serment d'obéissance prêté par les soldats suisses au roi Henri II et à son capitaine général ; 33 Requête adressée au roi par GILBERT DE LEVIS, duc DE « VANTADOUR » ; 34 « Estimation des chesnes faictes par Jacques Fournier, Me orphevre, à Paris », données par le roy Charles IX au « roy de Pologne », son frère; suivie d'une décharge donnée par « René de Villequier,... grant chambellan... du roy de Poloigne... à Evry, le VIIIme jour de novembre M.V.C. soixante treize » ; 35 « Registro di tutti li castelli delli confini di quanti soldati li sono hora et quanti li era inanti la tregua fatta... 1573 ». En italien ; 36 « Registro di tutti li castelli di Russia et quanti soldati gli e per ogni castello et quanti fiorini li va ogni doi quartalli ». En italien ; 37 « Registro di vile che tengono molti de le quale S. M. non ne a utile alcuno, e pol contentar tutti li capitani di Lithuania ». En italien ; 38 Mémoire, en italien, relatif à une entreprise contre les Turcs ; suivi d'une énumération des forces militaires de l'expédition ; 39 Lettre d'« ADAMO CONARSKI, vescovo di Posnania... a l'excellentissimo signor duca di Nivers,... Di Pszczcw, a li 25 di gennaro 1574 ». En italien ; 40 Lettre d' « il vescovo di Ploscha... all... signor duca di Nevers,... Da Pultovia, alli 29 di settembre 1574 ». En italien ; 41 Noms des palatinats de Pologne et de Lithuanie. En latin ; 42 « Certificat de mons. de Valance [JEAN DE MONTLUC, envoyé des rois de France et de Pologne], pour Jo. Zaborouski [prévôt de Sandomir]... Datum Warssoviae, 26 mensis maii, anno Domini M.D.LXXIII ». En latin ; 43 Mémoire sur le sel de Pologne. En latin ; 44 Observations sur un mémoire relatif à la conduite du roi de Pologne dans son gouvernement. En latin ; 45 Mémoire adressé au roi de Pologne sur la conduite à tenir dans son gouvernement. En latin ; 46 Formulaire pour les lettres à envoyer à l'archevêque de Gnesne et autres personnages de Pologne. En latin ; 47 Lettre du duc DE NEVERS au comte Tenchini. « Datum Lutetiae, 27a die martii 1575 ». En latin ; 48 Lettre de « HIERAUSME, conte DE ROSDRAZOW, prowost de Wratislawie... à monsieur... le duc de Nevers,... Donné le 17 de febvrier 1574 » ; 49 « Brevis descriptio status et dispositionis... Nyvernensium ducis ab anno 1573 ad 87 ». En latin ; 50 Copie inachevée d'un mémoire justificatif de la conduite de monsieur DE NEVERS au retour de Henri, roi de Pologne ; 51 « Machines, ustilz et choses necessaires pour les entreprises » de guerre ; 52 « Memoire pour les oultilz qu'il faut pour les mines et sappes » ; 53 Mémoire sur les « estoffes pour fondre le canon » ; 54 « Avis du duc DE ZEBARAZ » sur l'« adsistance des Polonoys et des Kosaques » dans la guerre contre les Turcs ; 55 Lettre d'ADAMO CONARSKI, « vescovo di Posnania... al... signor Ludovico Gonzaga, principe di Mantoa e ducca di Nivers,... Di Isbiza, XVIII settembre 1574 ». En italien ; 56 Lettre d'ADAMO CONARSKI, « vescovo di Posnania... al... signor Ludovico Gonzaga, principe di Mantoa, duca di Nivers,... Di Isbiza, XXIIII settembre 1574 ». En italien ; 57 Mémoire sur les comices de Varsovie. En latin ; 58 Lettre de « JOANNES BORNKOWSKI » et « JOANNES DEMETRIUS SOLIKOWSKI,... domino Ludovico Gonzaga, Nivernensium duci, Manthuae et Registensi principi... Cracovie, 21 aprilis 1574 ». En latin ; 59 Lettre de « JOANNES BORNKOWSKI » et « JOANNES DEMETRIUS SOLIKOWSKI,... domino Martino Masparaultio,... Cracovie, ex arce, 17 maii 1574 ». En latin ; 60 Lettre de « JOANNES ZABOROWSKI,... domino Ludowico, duci Nivernensium... Datum Cracoviae, octava maii, anno 1574 ». En latin ; 61 Lettre d'« OSVALDUS REDLING, rector... Datum Fuldae, quinto calendas januarii anno 1573 ». En latin ; 62 Lettre d'« HIERONIMUS ROZORAZOROSKII,... praepositus Plocensis... duci Nivernensi... Divioni, 8 februarii 1575 ». En latin ; 63 Lettre de « STANISLAUS CARXCOVIUS, episcopus Cujavie et Pomeranie... domino duci Ninvernensi,... Datum Volborio, VI die mensis decembris anno 1574 ». En latin ; 64 Lettre de « JOANNES BORNKOWSKI » et « JOANNES DEMETRIUS SOLIKOWSKI,... domino Ludovico Gonzaga, Nivernensium duci, Mantuae et Registensi principi... Datum Cracoviae, 18a maii 1574 ». En latin ; 65 Lettre d'ADAMO CONARSKI, « vescovo di Posnania ». En italien ; 66 Extrait des constitutions du palatinat de Lublin, de l'an 1569, sur la tenue des comices généraux du royaume de Pologne. En latin ; 67 « Copie de la negotiation faitte par LE BOURG en Constantinople pres le Grand Seigneur, l'an passé 1569 » ; 68 Capitulation proposée par le « sultam SELIN, filz de sultam SOLIMAN, roy », au roi Charles IX. « Escript en la ville et cité de Constantinople... l'an neuf cens soixante dix sept et de Christ mil V.C. soixante neuf au mois d'octobre. Traduction faicte à l'original... en langue arabique... par DOMINICO OLIVIERI,... truchement et interprette du roy en ladicte langue ». Copie ; 69 Lettre de « CARLO SODERINI,... al... signor duca di Nevers,... Di Lione, l'ultimo del anno [15]74 ». En italien