998 resultados para Aides (impôt) -- France -- Histoire

Feuillets détachés de l'histoire de France. La trahison du Cte de Mirabeau

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Candidature pour la chaire d'histoire naturelle du Collége de France. M. Constant Prévost (21 août 1832) / Académie des sciences

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Proposition relative à l'impôt sur le revenu, présentée le 11 juillet 1848 / par le citoyen Proudhon, suivie du discours qu'il a prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848. (Conforme au "Moniteur universel")

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Lettre de Don Carlos à Elisabeth de France, précédée d'un abrégé de leur histoire, et suivie d'un passage de l'Aminte du Tasse, traduit en vers et du poëme de la Nuit, imité de Gessner

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Histoire chronologique de la Nouvelle France ou Canada, depuis sa découverte (mil cinq cents quatre) ju[s]ques en l'an mil six cents trente deux, par le Père Sixte Le Tac,... Publiée pour la première fois d'après le manuscrit original de 1689 et accompagnée de notes et d'un appendice tout composé de documents originaux et inédits , par Eug. Réveillaud,...

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Pétition à MM. les membres de la Chambre des Députés sur le projet de loi de finances de 1845 (recettes et dépenses) et sur l'impôt en général. [Signé : Quentin.]

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L'Impôt sur le capital dans la république de Florence, lettre à M. Émile de Girardin, par E. Quinet,...

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Les murailles politiques de la France pendant la Révolution de 1870-71 : chute de l'Empire, la guerre, le siège de Paris : complément indispensable de l'Histoire de la Révolution de 1870-71 / par Jules Claretie

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt sur les traitements publics et privés, les salaires, les indemnités et émoluments. Barême n° 3 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt général sur le revenu. Barême n° 4 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables...

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La Maison de France, son histoire généalogique

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Solution du problème social par la justice et la vérité, ou Répartition parfaite de l'impôt, gratuité de circulation ou moyen d'échange... par P.-A. Raynaud

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Ordonnance faite en conséquence de l'assemblée des trois estats du royaume de France, de la Languedoil, contenant plusieurs reglements sur differentes matieres, à Paris, au mois de mars 1356 (réiprimée d'après le recueil des "Ordonnances des rois de France de la troisième race", III, 121-146). A l'usage des candidats à l'agrégation d'histoire (programme officiel de 1886-1887)

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Le paysan, l'impôt et le suffrage universel, ou Réflexions et entretiens d'un arrière-neveu de l'Homme aux quarante écus / par F.-F. Steenackers,... (Avril)

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Histoire du prince Louis-Napoléon, président de la République, sa famille, sa naissance, son exil, ses entreprises, sa captivité, ses ouvrages, son évasion, son séjour en Angleterre, son retour en France, son avènement au pouvoir... par B. Renault... 3e édition revue et corrigée

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