Ministère de la guerre. Direction (du contentieux, de la justice militaire et de) la gendarmerie (sous-direction de la gendarmerie, bureau technique). Décret sur l'organisation de la gendarmerie. Document abrogé : décret du 1er novembre 1928...

[Décret. 1928-11-01]

Testament d'Auguste Comte, avec les documents qui s'y rapportent : pièces justificatives, prières quotidiennes, confessions annuelles, correspondance avec Mme de Vaux, publié par ses exécuteurs testamentaires, conformément à ses dernières volontés [sous la direction de P. Laffitte.]

Comprend : [Correspondance avec Auguste Comte.]

Convention sanitaire internationale, signée à Paris, le 17 janvier 1912 et ratifiée le 7 octobre 1920 en vue d'arrêter les mesures propres à sauvegarder la santé publique contre l'invasion et la propagation de la peste, du choléra et de la fièvre jaune (rendue exécutoire en France, par décret du 14 octobre 1920, publié au "Journal officiel" du 21 octobre 1920)

[Traité. 1912-01-17. Paris (Français)]