966 resultados para prise de décisions

Arrêts, décisions et circulaires sur le commerce de l'opium et des eaux-de-vie de riz en Cochinchine

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Les associations cultuelles en Allemagne : législation et documents relatifs à l'attitude prise par le saint-siège et par l'épiscopat : mémoire confidentiel

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Du comité central et des modifications où il est indispensable d'apporter à sa constitution pour la mettre en harmonie avec les lois nouvelles et les décisions des tribunaux et pour en faire la représentation équitable des intérêts démocratiques

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Bombardement de Tanger, prise de Mogado et bataille d'Isly. Poésies

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Le Cabriolet de Port-Mahon, ou la prise du Fort Saint-Philippe & la rédition de Port Mahon, par l'armée françoise, aux ordres de Mr. le Maréchal de Richelieu, le 28 juin 1756

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Campagne d'Orient depuis le départ de la flotte jusqu'à la prise de Sébastopol, par un ancien officier de Cavalerie, 1854-1855

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Rapports sur la prise de la ville d'Alger...

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Détails officiels sur la prise d'Alger

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Description de l'État et de la ville d'Alger ; Prise d'Alger

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Tombeaux du Louvre. Histoire véritable de Médor, ou le chien fidèle, contenant des détails circonstanciés sur les événements arrivés à son maître, mort à la prise du Louvre. Noms, profession et demeure de ce défenseur de la liberté. Description du monument funéraire élevé à la mémoire des braves de juillet ; suivie des inscriptions placées sur chaque tombe

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L'Amour filial, conte moral dont l'idée est prise du tableau de M. Greuze, exposé au Salon du Louvre, par M. l'abbé Aubert

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Observations adressées à M. le préfet du département de la Seine et à MM. les membres du conseil municipal, sur le moyen de rétablir la tranquilité par le travail à assurer aux classes ouvrières. Examen des travaux les plus propres à atteindre ce but. Travaux que peuvent faire naître les décisions d'alignement. Exemple tiré du prolongement de la rue Hauteville. Projet d'une distribution générale d'eau dans Paris. (Signé : Par un électeur du IIIe arrondissement. [Juin.])

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Album des décorés de juillet, contenant les noms des décorés de juillet, précédé du rapport à la chambre des députés sur les récompenses nationales ; de la loi du 13 décembre 1831 ; de l'ordonnance du roi qui en prescrit l'exécution ; et suivi de la pétition devant être adressée à la chambre des députés, en vertu de la délibération prise en assemblée générale au Wauxhall, et du procès-verbal de cette séance du 12 juillet 1831

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Détails très-curieux sur la prise de la citadelle d'Anvers ; traits héroïques de l'armée française

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Procès Fieschi à la cour des pairs, contenant une notice sur chaque accusé ; les faits antérieurs, depuis l'attentat et relatifs à chacun d'eux ; l'acte d'accusation ; les plaidoiries ; les décisions de la cour des pairs ; son jugement, etc., etc. Avec le portrit de Fieschi et un plan de la maison et de la machine infernale

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