Recueil de copies de pièces, tirées des registres du parlement de Rouen, sur l'administration et la police de la ville de Rouen, etc.

On y remarque : « Ordonnances d'Admiralité, » 1517 (fol. 187) ; — « Oraison de monsr. le chancellier Olivier pour le Roy en la convention des estatz de Allemaigne » (fol. 257) ; — « Abbus de court d'église et des officiers de l'archevesque de Rouen » (fol. 278) ; — Deux mémoires sur les Ambassadeurs (fol. 318) ; — « Estat des deniers deubz sur les finances de ce royaume, tant à interestz que autrement du temps des feuz roys de bonne mémoire Françoys Ier et Henry IIe » (fol. 367). Provient peut-être d'Émery Bigot.

Arrêté portant règlement sur la police de la navigation à la Guadeloupe

Comprend : Arrêté portant règlement sur la visite des bâtiments du commerce à la Guadeloupe et dans ses dépendances