Discours prononcé le 20 avril 1792, dans l'église paroissiale de la ville de Pont-L'Evêque, par M. Bourée, prêtre, habitué en icelle, lors de la prestation de son serment civique : en la présence du Conseil général de la Commune & du Corps de la garde nationale ([Reprod.])

[Discours. 1792-04-20. Pont-L'Eveque, Eglise paroissiale]

Réponse nécessaire à la pétition des catholiques de la ville de Paris : portée à la Convention nationale le 18 novembre 1792 ([Reprod.]) / [A. J. P. Simulden]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.354

Rapport sur les honneurs et récompenses militaires : le 28 janvier 1792 ([Reprod.]) / fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique ; par M. Viennot,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.449

Omistuksensuoja ja sopimusvapaus : amerikkalaisen oikeusajattelun muutokset 1868-1937

English summary: Protection of private ownership and freedom of contract : changes in American legal thought (s.1015-1016)