Règlement du Conseil général de la Guadeloupe

1834.

Règlement du Conseil général de la Guadeloupe

Variante(s) de titre : Règlement intérieur du Conseil général - Guadeloupe, Conseil général

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]

Compte rendu à la Convention nationale de la mission aux armées du Nord et de Sambre et Meuse, depuis le 9 fructidor de l'an deuxième jusqu'au 11 ventôse de l'an troisième ([Reprod.]) / par le représentant du peuple Frecine,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.248

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1880.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1906.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1908.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1910.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1890.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1877.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1895.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1886-1888.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

Variante(s) de titre : Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année... (achat, fabrication et vente)

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1900.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1902.