Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1894 (NOUV SER,T41 = T141).

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1931/01-1931/06.

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1897 (T48 = T148).

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1903 (NOUV SER,T59 = T159).

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1909 (T72 = T172).

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1854/10 (SER3,T10 = T30)-1854/12.

Compte rendu à la Convention nationale de la mission aux armées du Nord et de Sambre et Meuse, depuis le 9 fructidor de l'an deuxième jusqu'au 11 ventôse de l'an troisième ([Reprod.]) / par le représentant du peuple Frecine,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.248

Arrêt du conseil d'état rendu au sujet de la taxe des lettres de Chancellerie

[Acte. 1751-11-11. Fontainebleau]

(Arrêt du conseil d'état qui casse un arrêt rendu au parlement le 19 du présent mois, par lequel le sieur Brunet vicaire de Saint Etienne-Du-Mont, a été condamné au bannissement pour 3 ans et 10 livres d'amende ainsi que Fessinet et Meuriset Portes-Dieu, à diverses peines.)

[Acte. 1752-08-21. Versailles]