998 resultados para Melgar, Mariano, 1790-1815.

Chambre des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement du Mal Ney. (Novembre et décembre 1815.)

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Lettre de M.** à M. de ******, membre de la chambre, pour le département de la *******, sur le système électif le plus convenable à la monarchie française, 26 décembre 1815

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Sur l'Amnistie que l'ordonnance du 13 novembre 1816 accorde aux militaires qui ont suivi le roi à Gand ; par un membre de la chambre de 1815. (21 janvier.)

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Manuscrit de l'île d'Elbe. Des Bourbons en 1815. Publié par le comte***. (Par le Cte C.-T. de Montholon Semonville, publié par Barry Edward O'Meara.)

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Projet de conciliation entre les royalistes et les libéraux, par M. le marquis de B... S..., député de 1815... (le mis de Béthune Sully)

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Projet de constitution extérieure pour le département des colonies françoises au-delà du cap de Bonne-Espérance, ou Réponse aux Mémoires... de M. L. Monneron,... présenté à l'Assemblée nationale le 21 décembre 1790, par le colonel P. R. de Beurnonville,...

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Observations pour les comédiens français ordinaires du roi, occupant le théâtre de la nation sur le rapport fait à la commune de Paris par ses commissaires, le 27 mars 1790, relativement aux spectacles

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Discours de M. Regnault,... prononcé à l'Assemblée nationale, le 27 mai 1790, pour le pacte fédératif général

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Les Traités de 1815. Édition populaire

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Précis de la situation politique de la France depuis le mois de mars 1814 jusqu'au mois de juin 1815 (par le Bon Bignon.)

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Adresse de la Garde nationale bordelaise à l'Assemblée nationale. (28 août 1790.)

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Lettre de MM. du Comité de l'Ouest de Saint-Domingue à M. le Commandant de la marine marchande. (20 mai 1790). Réponse du Corps des Capitaines à MM. du Comité de l'Ouest (21 mai 1790)

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Protestations de plusieurs citoyens du Port-au-Prince, contre l'Arrêté fait à l'Assemblée de la paroisse de ladite ville, le dimanche 13 Juin 1790, et avis desdits citoyens sur la continuation ou la nouvelle formation de l'Assemblée générale séante à Saint-Marc. Du 14 Juin 1790

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Lettre d'un citoyen de la partie du Sud à un citoyen de la partie de l'Ouest. (Signé : de R. [17 Juin 1790].)

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Recueil officiel des instructions et circulaires du ministère de la Justice, publié par les ordres du Garde des Sceaux, ministre de la justice, 1790-1875. Tome 3

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