8/5/20, fête de Jeanne d'Arc à Orléans [évêques sur le parvis de la cathédrale] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59193

Lettre à un ami sur la suppression de l'habit ecclésiastique, & sur le danger que court le clergé de France, de pertes plus réelles ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.262

Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que les instances sur le fait des Aides, seront portées aux élections et par appel en la cour des Aides et que les secrétaires du roi et leurs veuves ne jouiront point des entrées et détail des dits droits d'aides ailleurs qu'à Paris

[Acte. 1716-03-17. Paris]

Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie

[Acte royal. 1818-05-13]