1000 resultados para France. Cour des pairs.

Les Actes sous-seings privés, rapport lu par M. Vital Debus,... au Congrès tenu à Paris, les 5 et 6 février 1909, sous le patronage de la Compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine et du Syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies

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Ministère de l'Intérieur. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques. Comité consultatif d'hygiène publique de France. Réglementation des crèches publiques et privées, rapport présenté par M. le Dr Henri Napias...

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Institut... de France. Académie des inscriptions et belles-lettres. Notice sur le prêt à intérêt chez les Romains et particulièrement sous les empereurs, par M. Naudet, lue dans la séance publique du 17 août 1849

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A Monseigneur Monseigneur l'archevesque de Paris, duc de Saint Cloud, pair de France, commandeur des ordres du Roy, & c. Epitre, sur l'offre & la soumission que fait le curé de Saint Symphorien d'acquitter les charges de sa parroisse , pour ce qu'elle a de revenu ; au lieu & place de ses marguilliers qui en sollicitent la suppresion

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Le Roi Louis Philippe et la Révolution par le rédacteur en chef de la "Gazette de France" avec des lettres inédites et autographes du roi Louis-Philippe...

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Sur la position de la France, et des moyens d'en sortir , par M. J.-B. D***

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Rapport sur un travail de M. Barral : intitulé : Premier mémoire sur les eaux de pluie recueillies à l'Observatoire de Paris / Institut de France, Académie des sciences ; M. Arago, rapporteur. [suivi du dit Premier mémoire...]

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Comprend : Premier mémoire sur les eaux de pluie recueillies à l'Observatoire de Paris

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Études pratiques sur la navigation du centre, de l'est et du nord de la France, et des principales voies navigables de la Belgique, par F. Aulagnier

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Des Successions de Français décédés en France laissant des biens en Angleterre, et de quelques notions de droit anglais sur les successions, par Pierre Pellerin,...

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Du gouvernement représentatif en France, et des moyens de l'y populariser , par un électeur de 89

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Sur Napoléon, ou Réponse aux journaux contre-révolutionnaires qui s'intitulent : "Quotidienne", "Gazette de France", "Journal des débats" et "Drapeau blanc", par Alexandre Barginet,...

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Fédération des sociétés Alsaciennes-Lorraines de France et des colonies. procès-verbal de la réunion des délégués des sociétés Alsaciennes-Lorraines tenue le samedi 23 avril 1892, à Paris. Constitution de la Fédération

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Enquête pour contribuer à l'étude du projet de réglementation de la profession d'agent d'affaires, poursuivie et présentée par le syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies... et la compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine...

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Du Véritable Gouvernement de la France et des moyens de l'obtenir, par M. Battur,...

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Procès de la "Gazette de France". Cour d'assises de la Seine. Audience du 5 mai 1849. Acquittement

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