Du placement des capitaux en valeurs de Bourse /

t. 1. L'explication des lois et règlements relatifs aux valeurs mobilières ...--t. 2. Des études sur les principales valeurs négociées à la Bourse de Paris ...

Manuel des principales valeurs espagnoles sur le marché français /

Mode of access: Internet.

Traité des richesses, contenant l'analyse de l'usage des richesses en général et de leurs valeurs, les principes et les loix naturelles de la circulation des richesses, de leur distribution, du commerce, de la circulation des monnoies et de l'impôt, et des recherches historiques sur les révolutions que les droits de propriété publics et particuliers ont éprouvées en France depuis l'origine de a monarchie ... /

Contiene : Tome premier.

La statistique internationale des valeurs mobilières. Session de la Haye (Septembre 1911). IXe rapport.

Mode of access: Internet.

Manual du taxateur : notions élémentaires pour le calcul des taxes applicables au transport des animaux, marchandises, voitures, cercueils, finances et valeurs en grande et en petite vitesses.

Mode of access: Internet.

Des classiques aux impressionnistes; aperçu des controverses sur le dessin, la couleur et les valeurs.

Plates accompanied by guard sheet with descriptive letterpress.

Decomposition de [equation] en facteurs dan le cas où nab est un carré parfait avec une table des décompositions numériques pour toutes les valeurs de a et b inferieures à 100.

Mode of access: Internet.

Reflexions politiques sur les finances, et le commerce. Où l'on examine quelles ont été sur les revenus, les denrées, le change étranger, & conséquemment sur notre commerce, les influences des augmentations & des valeurs numéraires des monnoies.

Goldsmiths'-Kress no. 08943.

Mémoire sur les valeurs numériques des notes de la gamme.

Recueil des travaux de la Société des Sciences, de l'Agriculture et des Arts de Lille, 1826/27 p. 1-56.

L'impôt sur le revenu des valeurs mobilières.

Thèse--Univ. de Toulouse.

La gouvernance de l'Internet : principes fondamentaux et valeurs de droit public

Organizada pelo Centro de Direito Público Comparado (CDPC) da universidade Paris II Panthéon Assas e com o apoio da Fundação Getúlio Vargas, a conferência Governança da Internet: Princípios Fundamentais e Valores do Direito Público será realizada no dia 08 de junho, das 15 às 17:30 no capus da Universidade em Paris.

Étude de la relation entre la motivation, les conflits interrôles, les bénéfices et la détresse psychologique chez des individus qui cumulent les rôles travail-famille-études

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Valeurs sous-jacentes aux programmes de santé publique visant la prévention de l'obésité : analyse de programmes

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les droits réels et personnels sur les titres détenus auprès d'un intermédiaire : analyse comparative en droit québécois interne et international privé

Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.

Étude de la relation entre la motivation, les conflits interrôles, les bénéfices et la détresse psychologique chez des individus qui cumulent les rôles travail-famille-études

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.