992 resultados para Compagnie des Fermes (Actes Administratifs)


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Contient : « Table généralle des produits et dépenses des fermes unies du Roy pendant les quatre années du bail de M. Pierre Domergue, finies au dernier septembre 1691 » ; « Mémoire sur le bail de Pointeau, demandé par Mgr. Chamillart » (1691-1697) ; « Résultat du bail des fermes généralles à Thomas Templier » (1697-1703) ; « Mémoire pour l'exécution du bail de Templier »

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Contient : « Mémoire sur le Sénégal, en février 1754, » et « Journal de mon voyage depuis Gorée jusqu'à mon arrivée à Pondichéry, [par M. DE GODEHEU]. (1754-1755) ; « Extraits des lettres de Messieurs de Bussy et Moracin, depuis le 1er août 1754 jusqu'au 6 février 1755, sur divers sujets ; » et autres mémoires concernant la Compagnie des Indes ; Copies de lettres de M. de Godeheu. à M. Dupleix, etc., et de M. Saunders sur les affaires des Indes. (1754-1755)

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Contient : « Discours politique prononcé par M. d'Argenson, ministre des Affaires, étrangères, en présence des autres ministres » ; Affaires de la Compagnie des Indes, Conseil du 26 janv. 1721 ; « Discours que doit prononcer M. l'abbé Seguy, pour sa réception à l'Académie françoise, 1736 » ; « Alphonse dit l'Impuissant, tragédie en un acte, » en vers

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Contient : « Table des memoires qui seront contenus en ce recueil » ; « Establissement de la compagnie des Anglois trafiquans ès Indes Orientales et les privileges octroyez à lad. compagnie pour 15 ans par Elizabeth, royne d'Angleterre. A Westmonster, à Londres, l'an 1600, le 31 decembre ». Résumé « extraict des Navigations et voyages des Anglois et autres, recueillis par Purchas et imprimez à Londres l'an 1625 » ; « Privileges octroyez par Michel Federwitz, empereur de Moscovie, à la compagnée des marchans anglois trafiquans en Moscovie. En la ville de Mosco, l'an 1620, le 11 de may ». Résumé « extrait des Navigations de Purchas » ; « Traicté de paix entre Michel Federwitz, empereur de Moscovie, et Gustave Adolphe, roy de Suede. A Stalbo, l'an 1616, le 27 febvrier ». Résumé « extraict des Navigations de Purchas » ; « Des empeschemens et difficultez qui se rencontrent au commerce de France en Moscovie » ; « De la pesche et du commerce des François en l'Amerique, devers la riviere de Canada ou de Sainct Laurent et devers l'isle de Terre Neuve ou Neufondlande, et comme les Anglois les y peuvent empescher. 1611-1621 » ; Blanc ; « Des usurpations des Anglois sur les François en la Nouvelle France, en l'Amerique, depuis l'an 1611 » ; « Don de la Nouvelle Escosse, cy devant comprise soubs le nom de la Nouvelle France, par JACQUES, roy de la Grand Bretagne, à Guillaume Alexandre, seigneur escossois. A Vindesore, l'an 1621, le 10 de septembre ». Acte en latin. Copie ; « Que la Nouvelle France et l'isle de Terre Neuve ont esté descouvertes par les François, dès l'an 1504 ». Extraits de « la Refutation de Pierre Plancius, cosmographe, contre les pretentions des Anglois pour la pesche ès costes de Spitzberg » et du livre Ier de l'Histoire de Bretagne de « Bertrand d'Argentré » ; « Traictez entre les roys de France et d'Angleterre, concernant les pyrateries et de predations sur mer et aussi touchant les lettres de represailles et de marque ; « Traicté entre Louys XII, roy de France, et HENRI VIII, roy d'Angleterre, concernant les pyrateries et depredations sur mer entre leurs subjects, ratifié par ledictroy Henry, à Westmonstier, l'an 1498, le 24 d'aoust ». En latin ; Art. 6, 9, 10, 13, 14 du « traicté de paix et de confederation et alliance entre Charles IX, roy de France, et Elizabeth, royne d'Angleterre, à Troyes, l'an 1564, le 11 d'apvril, ratifié par ladicte Elizabeth à Richemond, audict an, le 27 dudict mois ». En latin ; « Traicté entre Henry le Grand, roy de France, et Elizabeth, royne d'Angleterre, concernant les pyrateries et depredations sur mer, l'an 1600, extraict de l'Histoire de ladicte royne Elizabeth de Guillaume Camden, imprimée à Leyden, l'an 1625, p. 766-767 » ; « Extraict du traicté d'alliance et confederation entre Louys XIII, roy de France, et Jacques, roy de la Grande Bretagne, ratifié par le roy Louys XIII, à Paris, l'an 1610, le 14 de septembre » ; « Compagnées en Angleterre, Holande, Espagne et autres royaumes pour le trafic et commerce en divers pays » ; « Establissement es Provinces Unies des Pays-Bas d'une compagnée pour le trafic ès Indes Orientales, l'an 1602 »

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Contient : 1 Lettres écrites audit « Henry Stercke,... receveur general des finances de l'empereur... en recommandacion d'icelluy estat de tresorier de l'ordre », par « PHELIPPES DE CROY,... de Beaulmont, le 9e de sept. 1539... M. DE HORNES,... de Brame Chasteau, ce 13e de sept. 1539 », et « FLORYS,... de Bveren, le 16e de sept. 1539 ». Copies ; 2 Commission de trésorier dudit ordre, donnée audit Stercke par l'empereur CHARLES-QUINT. Bruxelles, 27 octobre 1540. Copie ; 3 Serment prêté par ledit trésorier en la ville de Bruxelles, le 27 octobre 1540 ; 4 « Copie de la lectre » écrite par « MARIE,... royne douaigière de Hongrie, de Bohême, etc., regente, etc. », à la veuve et aux enfants de Jean « Micault », précédent trésorier de l'ordre, les requérant et, « de par l'empereur », son « seingneur et frere », leur ordonnant « par inventoire delivrer à Henry Stercke, receveur general des finances de Sa Majesté, tous et quelzconques les aornements, colliers, habillemens, habiz, livres et registres » de l'ordre de la Toison d'or. Bruxelles, 22 octobre 1539 ; 5 « Copie du récépissé. Inventoire des joyaulx et baghes de l'ordre du Thoison d'or », remis par « dame Liévine van Cats, vefve, et les enffans de... J. Micault », en vertu de la lettre ci-dessus, et délivrés à « H. Stercke,... le 14e jour de nov. 1539 », lequel en accuse réception, le 21 nov. de la même année ; 6 « Extrait des ordonnances concernant icelluy office de tresorier de l'ordre » ; 7 « Addicions d'icelles ordonnances pour icelluy office, comme s'enssuyt » ; 8 « Chevalliers trespassez depuis le chapitre de l'ordre tenu en Tournay » en décembre 1531 ; 9 Colliers dudit ordre reçus par H. Stercke depuis son entrée en l'office de trésorier. 1539-1541 ; 10 Déclaration des colliers apportés de « Reghensbourg » à Bruxelles par « Franchois de Taxis, maistre des postes de l'empereur », par ordonnance de S. M., et delivrés audit « H. Stercke » ; 11 Livres des statuts dudit ordre apportés et délivrés audit trésorier par ledit F. de Taxis ; 12 Autres colliers reçus par ledit trésorier, de 1541 à 1545 ; 13 Lettre de récépissé dudit trésorier donnée à Nicolas Du Trieu, aide de la garde-robe de l'empereur, de plusieurs accoutrements de S. M. servant pour tenir l'ordre de la Toison d'or. Utrecht, 19 janvier 1545-6. Copie ; 14 Ornements d'église que l'empereur a commandé faire faire pour la chapelle de l'ordre de la Toison d'or à Dijon ; 15 Anvers, 18 mai 1540. Ordonnance de l'empereur pour la délivrance desdits ornements à « Jehan Thibault, chanoine » en ladite chapelle, et récépissé dudit J. Thibault. Copies ; 16 « Chevalliers de l'ordre ayant perdu leurs colliers de l'ordre en fait de guerre et aultrement en affaire honnourable, et ausquelz ledit tresorier a baillé nouveaulx colliers à l'ordonnance et ainsi qui s'enssuyt ». 1542 à 1544 ; 17 « Solempnitez tenues à Bruxelles » du 29 novembre au 1er décembre 1543 ; 18 « Lettres closes, que l'empereur escript à pluseurs rois, princes, ducz, contes et seigneurs, tous chevaliers de son ordre du Thoison d'or, pour le fait et chapitre dud. ordre, délibéré et conclu tenir en la ville d'Utrecht, le 3e jour de may 1544 ». Bruxelles, le 16 décembre 1543 ; 19 « Aultres et nouvelles lectres escriptes de par » l'empereur « aux chevaliers de son ordre... affin d'eulx trouver en sad. ville d'Utrecht au » 30 « novembre 1545... pour illecq sollempniser et tenir led. chapitre d'icelluy ordre » qui n'avait pu avoir lieu le 3 mai 1544 ; 20 « Comment les tableaux, ou les armes et blasons des chevaliers » de l'« ordre ont esté mises et posées en l'eglise cathedrale à Utrecht » pour le chapitre tenu les 2, 3 et 4 janvier 1545-6 ; 21 Habillements que le trésorier doit porter chacun des trois jours du chapitre ; 22 Ordre que doivent tenir les quatre officiers dudit ordre en allant à l'église ; 23 Récépissé d'une cotte d'armes donné par « FRANCHOIS, bastard DE FALLAIX, dit Thoison d'or », à « Henry Stercke ». 22 août 1545. Copie ; 24 Copie du privilège accordé aux chevaliers de la Toison d'or et aux quatre officiers de l'ordre par Charles, duc de Bourgogne, et renouvelé par MAXIMILIEN, son gendre, « duc d'Austrice, de Bourgoigne », etc. Bruxelles, octobre 1478 ; 25 « Translation de la bulle du sainct concille de Basle », adressée à Philippe le Bon, duc de Bourgogne, et aux chevaliers de la Toison d'or, « congratulatoire sur l'erection et institucion » dudit ordre « à la deffense de la saincte foy catholicque, et exhortatoire à lad. saincte oeuvre ». Bâle, 4 novembre 1432 ; 26 « Espitre pour tenir et celebrer la noble feste du Thoison d'or », par « OLIVIER, seigneur DE LA MARCHE », adressée à Philippe le Beau, père de Charles-Quint, en 1501 ; 27 « Forme de l'indiction et insinuation du chapitre du tres insigne ordre du Thoison d'or, de la celebration d'icelluy et des sollempnitez et cerimonies y requises, prinse et extraicte des statutz dud. ordre, de diverses instructions, mémoires et ordonnances, et des registres des chapitres, actes et cerimonies d'iceulx, puis l'institution d'icelluy ordre, et redigiez par escript par LAURENS DU BLIOUL, seigneur DU SART, chevalier, secretaire et greffier... ». Ce traité, dont la rédaction est approuvée par les trois autres officiers dudit ordre, « Phelippe Nigri, ...Jehan Micault,... et Thomas Ysacq », qui l'adressent à l'empereur, conjointement avec le Sr Du Sart, le 4e de novembre 1534, est suivi d'une lettre « du Sr Du Sart,... à monseigneur de Grantvelles, premier conseillier d'Estat dudict Sr empereur, chief, etc., touchant lad. matière », de même date ; 28 « La description et la declaration par noms et surnoms de monseigneur le premier fondateur, ensemble de messrs ses successeurs, chiefs et souverains, et des très nobles roys, princes et autres chevalliers, confrères et compaignons du noble ordre de la Thoison d'or, par distinction et speciffication du temps et des chapitres, et lieux où et quant lesd. chevaliers ont esté esleuz et accompaignez oudict ordre »

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Ce mémoire cherche à dresser l’historique de la bibliothèque du Collège pontifical canadien de 1888 à 1974, soit au moment où le Collège occupait le bâtiment sis au 117 rue des Quatre-Fontaines à Rome. Par cette recherche, nous tenterons de déterminer si cette bibliothèque, de par son origine, son intégration dans le monde catholique, son administration, son fonctionnement, sa fréquentation, et la nature de sa collection, peut être considérée comme une bibliothèque québécoise d’outre-mer, c’est-à-dire une bibliothèque faisant partie intégrante du réseau des bibliothèques canadiennes-françaises de l’époque. De plus, nous verrons dans quelle mesure cette bibliothèque a été l’objet de relations franco-québécoises à l’étranger.

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Ce mémoire a été réalisé dans le cadre d'un séjour de recherche à l'Université d'État des Sciences Humaines de Russie (RGGU), Moscou.

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L’utilisation d’antimicrobiens chez les animaux de consommation est une source de préoccupation importante pour la santé publique à travers le monde en raison de ses impacts potentiels sur l’émergence de micro-organismes résistants aux antimicrobiens et sur la présence de résidus antimicrobiens néfastes dans la viande. Cependant, dans les pays en développement, peu de données sont disponibles sur les pratiques d’utilisation des antimicrobiens à la ferme. Par conséquent, une étude épidémiologique transversale a été menée de juin à août 2011 dans des élevages de poulets de chair situés dans le sud du Vietnam, ayant pour objectifs de décrire la prévalence d’utilisation des antimicrobiens ajoutés à l’eau de boisson ou aux aliments à la ferme, et de tester les associations entre les caractéristiques des fermes et la non-conformité avec les périodes de retrait recommandés sur l’étiquette des produits. Un échantillon d’accommodement de 70 fermes a été sélectionné. Les propriétaires des fermes ont été interrogés en personne afin de compléter un questionnaire sur les caractéristiques des fermes et les pratiques d’utilisation d’antimicrobiens. Au cours des 6 mois précédant les entrevues, il a été rapporté que la colistine, la tylosine, l’ampicilline, l’enrofloxacine, la doxycycline, l’amoxicilline, la diavéridine et la sulfadimidine ont été utilisés au moins une fois dans les fermes échantillonnées, avec une fréquence descendante (de 75.7% à 30.0%). D’après deux scénarios de risque basés sur la comparaison de la période de retrait recommandée sur l’étiquette du produit et celle pratiquée à la ferme, de 14.3% à 44.3% des propriétaires de ferme interrogés n’ont pas respecté la période de retrait recommandée sur l’étiquette au moins une fois au cours des 6 derniers mois, et ce pour au moins un antimicrobien. Les facteurs de risque associés (p<0.05) avec une non-conformité avec la période de retrait recommandée sur l’étiquette pour au moins un des deux scénarios sont les suivants : élever des oiseaux qui n’appartiennent pas tous à des races d’origine asiatique, vacciner contre la bronchite infectieuse, avoir utilisé plus de 6 différents antimicrobiens à la ferme au cours des 6 derniers mois, et utiliser un mélange d’aliments fait maison et commerciaux. Nos résultats soulignent l’importance d’utiliser les antimicrobiens de façon judicieuse et en respectant les temps de retrait officiels, afin de protéger le consommateur contre les risques pour la santé causés par une exposition à des niveaux nocifs de résidus antimicrobiens.

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E. coli avec potentiel zoonotique pourrait éclore dans les réservoirs porcins et avicoles. Cette étude consiste à examiner la présence de souches E. coli porteuses de gènes virulents associés aux STEC (E. coli producteurs de Shiga-toxines), EPEC (E. coli entéropathogène), et ExPEC (E. coli pathogène extra-intestinal) chez les porcs et volailles élevés au Vietnam. Des prélèvements d’excréments et de carcasses ont été effectués dans des fermes et abattoirs porcins et avicoles sélectionnés où les animaux ont été suivis de l’élevage à l’abattage. Un total de 13,1% des souches, toutes sources confondues, ont été catégorisées comme potentiellement contaminées par ExPEC, possédant un ou plusieurs gènes de virulence iucD, tsh, papC et cnf. Peu d’isolats d’autres pathotypes ont été observés. Tous les gènes de virulence ExPEC, à l’exception de cnf, ont été identifiés plus fréquemment dans les isolats de fèces et carcasses avicoles que dans les isolats porcins. Même constatation pour le groupe du phylogénétique D. Une multirésistance aux médicaments a été régulièrement observée chez les deux isolats ExPEC. Les isolats de fèces de volailles ont souvent été associés à une résistance à l’acide nalidixique et à la ciprofloxacine (P<0.05), de même qu’au gène blaTEM, alors que les gènes qnr et aac(6’)-Ib ont peu été rencontrés des deux côtés. Cette étude démontre que les isolats ExPEC avicoles sont potentiellement plus pathogèniques que ceux porcins et que les isolats ExPEC de carcasses porcines et avicoles peuvent provenir de leurs excréments par la contamination associée au processus d'abattage. Ainsi, la volaille, particulièrement, serait un facteur de transmission de souches ExPEC zoonotiques.

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De nombreux problèmes pratiques qui se posent dans dans le domaine de la logistique, peuvent être modélisés comme des problèmes de tournées de véhicules. De façon générale, cette famille de problèmes implique la conception de routes, débutant et se terminant à un dépôt, qui sont utilisées pour distribuer des biens à un nombre de clients géographiquement dispersé dans un contexte où les coûts associés aux routes sont minimisés. Selon le type de problème, un ou plusieurs dépôts peuvent-être présents. Les problèmes de tournées de véhicules sont parmi les problèmes combinatoires les plus difficiles à résoudre. Dans cette thèse, nous étudions un problème d’optimisation combinatoire, appartenant aux classes des problèmes de tournées de véhicules, qui est liée au contexte des réseaux de transport. Nous introduisons un nouveau problème qui est principalement inspiré des activités de collecte de lait des fermes de production, et de la redistribution du produit collecté aux usines de transformation, pour la province de Québec. Deux variantes de ce problème sont considérées. La première, vise la conception d’un plan tactique de routage pour le problème de la collecte-redistribution de lait sur un horizon donné, en supposant que le niveau de la production au cours de l’horizon est fixé. La deuxième variante, vise à fournir un plan plus précis en tenant compte de la variation potentielle de niveau de production pouvant survenir au cours de l’horizon considéré. Dans la première partie de cette thèse, nous décrivons un algorithme exact pour la première variante du problème qui se caractérise par la présence de fenêtres de temps, plusieurs dépôts, et une flotte hétérogène de véhicules, et dont l’objectif est de minimiser le coût de routage. À cette fin, le problème est modélisé comme un problème multi-attributs de tournées de véhicules. L’algorithme exact est basé sur la génération de colonnes impliquant un algorithme de plus court chemin élémentaire avec contraintes de ressources. Dans la deuxième partie, nous concevons un algorithme exact pour résoudre la deuxième variante du problème. À cette fin, le problème est modélisé comme un problème de tournées de véhicules multi-périodes prenant en compte explicitement les variations potentielles du niveau de production sur un horizon donné. De nouvelles stratégies sont proposées pour résoudre le problème de plus court chemin élémentaire avec contraintes de ressources, impliquant dans ce cas une structure particulière étant donné la caractéristique multi-périodes du problème général. Pour résoudre des instances de taille réaliste dans des temps de calcul raisonnables, une approche de résolution de nature heuristique est requise. La troisième partie propose un algorithme de recherche adaptative à grands voisinages où de nombreuses nouvelles stratégies d’exploration et d’exploitation sont proposées pour améliorer la performances de l’algorithme proposé en termes de la qualité de la solution obtenue et du temps de calcul nécessaire.

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Cuisine collective Hochelaga-Maisonneuve. Lien: http://www.lacchm.com/fr/nous-joindre Courriel: cuisinecollective@LaCCHM.com

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La présence d’Escherichia coli pathogènes en élevages porcins entraine des retards de croissance et la mortalité. La transmission des E. coli pathogènes entre les élevages et l'abattoir d’un même réseau de production n'est pas bien décrite. La détection des gènes de virulence des E. coli pathogènes pourrait permettre d’identifier un marqueur de contamination dans le réseau. L’objectif de cette étude a été d’identifier un marqueur de contamination E. coli dans un réseau de production porcine défini afin de décrire certains modes de transmission des E. coli pathogènes. Pour ce faire, une région géographique comprenant 10 fermes d’engraissement, un abattoir et un réseau de transport a été sélectionnée. Trois lots de production consécutifs par ferme ont été suivis pendant 12 mois. Des échantillons environnementaux ont été prélevés à l’intérieur et à l’extérieur des fermes (3 visites d’élevage), dans la cour de l’abattoir (2 visites lors de sorties de lot) et sur le camion de transport. La détection des gènes de virulence (eltB, estA, estB, faeG, stxA, stx2A, eae, cnf, papC, iucD, tsh, fedA) dans les échantillons a été réalisée par PCR multiplexe conventionnelle. La distribution temporelle et spatiale des gènes de virulence a permis d’identifier le marqueur de contamination ETEC/F4 défini par la détection d’au moins un gène d’entérotoxine ETEC (estB, estA et eltB) en combinaison avec le gène de l’adhésine fimbriaire (faeG). La distribution des échantillons positifs ETEC/F4 qualifie la cour de l’abattoir comme un réservoir de contamination fréquenté par les transporteurs, vecteurs de contamination entre les élevages. Ceci suggère le lien microbiologique entre l’élevage, les transporteurs et l’abattoir jouant chacun un rôle dans la dissémination des microorganismes pathogènes et potentiellement zoonotiques en production porcine.

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Cet article traite de la possibilité de proposer le Trésor à la justice pour annuler une décision administrative définitive sur les questions fiscales. Il s'agit d'un sujet qui s'oppose au principe de la vérité matérielle - qui doit prévaloir en cas d'impôt - avec une certitude morale représentée par la chose jugée administrative. Commence par le processus administratif d'impôt comme une garantie constitutionnelle du contribuable, insérée dans le panorama d une compétence adoptée dans la législation brésilienne en tant que pilier de l'Etat de droit démocratique. Met l'accent sur la position du Trésor avant l'autorité de la chose jugée administrative, ce qui démontre la fragilité de La décision finale sur les questions fiscales. Décrit les effets de la révision (ou de l'annulation) dês actes administratifs, en particulier la libération de l'impôt et de la décision administrative qui vise à le confirmer. Enfin, nous discuterons de la composition et la légitimité du contentieux administratif, en conclusion, avec le soutien de la prévalence d'un fait important dans le cãs d'impôt, est non seulement possible, mais le Trésor devrait examiner leurs propres actions si nécessaire

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Fundação de Amparo à Pesquisa do Estado de São Paulo (FAPESP)