Traité de droit politique électoral et parlementaire. Supplément (4e éd. entièrement refondue) / par Eugène Pierre,...

Collection : Bibliothèque parlementaire

La démocratie directe et le droit international : prise en compte des obligations internationales de la Confédération et participation populaire à la politique extérieure

Le droit international connaît une évolution quantitative et qualitative qui entraîne des répercussions sur les institutions de l'initiative populaire et du référendum. Ce phénomène laisse apparaître deux problématiques principales - la prise en compte du droit international dans l'exercice des droits populaires et la participation des citoyens à la politique extérieure - dont certaines facettes sont aujourd'hui abondamment discutées. La présente étude a pour but d'examiner les droits d'initiative populaire et de référendum, tels que reconnus sur le plan fédéral, à l'aune de ces deux problématiques. Pour chacun d'entre eux, l'auteur procède à un état des lieux, sur la base duquel il explore certaines pistes afin de proposer un aménagement optimal des institutions de démocratie directe, compte tenu de leur environnement juridique actuel.

Multitude libre/Multitude serve. Pour une lecture du Traité politique de Spinoza

Cette étude se donne pour objet de dégager la visée poursuivie par Spinoza dans son Traité politique et d'en extraire l'enseignement politique. Après avoir brièvement reconstruit la théorie spinoziste du droit naturel et l'advenue nécessaire d'un corps politique, elle s'attache, en se basant principalement sur une lecture des chapitres 6 à 11, à déterminer les conditions de la position d'une multitude libre plutôt que serve. On montre que ces conditions se résument dans le principe d'un renforcement circulaire de la puissance du souverain et de celle de la multitude et que la possibilité de son instauration repose sur une juste compréhension de la dynamique passionnelle ; et qu'à défaut, s'installe un régime de servitude marqué par le clivage des gouvernants et de la multitude. On conclut par un regard sur le présent à la lumière de la leçon de ce traité.