967 resultados para Sociological jurisprudence.

Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence ... par J.-B. Sirey,...

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Livre III, titre XVI, et loi du 17 avril 1832, contrainte par corps : commentaire analytique du Code civil (2e édition, avec des additions sur les questions controversées et sur la jurisprudence) / par M. Coin-Delisle,...

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Code de la chasse expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... ; suivi d'un Formulaire d'actes et de procès-verbaux relatifs à la chasse... / par J.-A. Rogron,...

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Nouveau code du chasseur : commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, y compris la loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, et résumé de la jurisprudence... / par Charles Viel,...

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Manuel de droit fiscal spécial au notariat : droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques, droits de succession, droit fiscal judiciaire, taxes dues par les Sociétés (6e édition entièrement refondue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence) / par L. H. Guilhot

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Le lésé et la partie plaignante en procédure pénale: état des lieux de la jurisprudence récente

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Jurisprudence...

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Le concept de bénéficiaire effectif dans le cadre du MC OCDE: réflexions et analyse de la jurisprudence récente

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Résumé de jurisprudence en matière de droit de la filiation et de protection des majeurs : mars à juin 2009

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Résumé de jurisprudence (filiation et tutelle) juillet à octobre 2010

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Chronique de jurisprudence suisse - Droit international privé

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Question de substitution. Plaidoyer de Me Liouville, avocat,... pour Me Veuve Garnerey et Mme Cabanne, contre MM. Louis et Hippolyte Garnerey, prononcé à l'audience de la première Chambre du Tribunal civil de la Seine, le 28 mars 1838, suivi d'une note sur la jurisprudence et d'une consultation

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[Factum. Garnerey, Auguste-Simon (peintreSuccession). 1838]

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Chronique de jurisprudence civile

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Théorie du Code pénal, par M. Chauveau, Adolphe,... et M. Faustin Hélie,... 6e édition, conforme à la cinquième, annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey,... [augmentée d'un supplément contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E. Mesnard]

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Cours de droit civil positif français , conforme aux programmes officiels des facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine... I. Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux. 3e édition

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