Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

La police et reiglement du grand bureau des pauvres de la ville & faulxbourgs de Paris... ([Reprod.]) / par M. Iean Martin,...

Collection : French books before 1601 ; 326.4

Des biens communaux et de la police rurale et forestière. [Avec une notice historique sur la vie et les ouvrages de l'auteur (3e édition corrigée et augmentée) / par le président Henrion de Pansey ; par M. L. Rozet]

Comprend : Notice historique sur la vie et les ouvrages de M. Henrion de Pansey

« Journal de la campagne des vaisseaux du Roy le Léopard et l'Alcion, commandés par Mrs de St-Germain et Du Ligondés, destinés en l'année 1728 pour aller à Constantinople ; fait par moy marquis D'ANTIN, enseigne, embarqué sur ledit vaisseau le Léopard. » (1728-1729).

Ces vaisseaux portaient le marquis de Villeneuve, ambassadeur de France à Constantinople, et sa suite.

Jugement de police de la prévôté de l'Hôtel portant confirmation des privilèges et exemptions des marchands et artisans privilégiés du Roi suivant la cour et des maisons royales

[Acte. 1722-09-01. Paris]

Sentence du lieutenant général civil criminel et de police de la Prevôté de l'Hotel portant règlement pour les baux des carosses ou berlines qui viennent à la suite de la Cour

[Acte. 1726-07-27. Versailles]