979 resultados para Hague Convention

Les Calomniateurs Leborgne, Polverel, Sonthonax et complices appelés au tribunal révolutionnaire par les commissaires des patriotes de S.-Domingue députés près la Convention nationale. (Maison d'arrêt des Quatre-Nations, 10 brumaire an III.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Lettre ou instructions de l'assemblée générale coloniale de l'île Saint-Lucie-la-Fidèle à J.-B. Thounens, son député extraordinaire auprès de la Convention nationale ; suivie de quelques autres pièces sur le même sujet. (18 février-17 mars 1793.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Le Transsaharien. Un an après, par Georges Rolland,... Lettres et articles publiés depuis un an par G. Rolland et A. Fock, après la convention franco-anglaise. Les tracés transsahariens. Trafic et tarifs du Central transsaharien. Réponses à MM. Gerhard Rohlfs, Duponchel, de Vogué, X... d'Oran, Beau de Rochas, Deporter, Broussais, etc. Lettres de MM. le colonel de Polignac, le capitaine Binger, Edouard Blanc, le capitaine Brosselard-Faidherbe,... (Juin 1891.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Gouvernement général de l'Indochine Inspection générale des travaux publics. Ligne Nhatrang. Tourane. Convention pour l'exécution des travaux. Lot Sud. Annexe N° 2. Tableaux récapitulatifs des éléments de base de l'estimation forfaitaire

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition à la Convention nationale, par Philippe-Cyr Prevost,... procédant comme ci-devant garde-magasin des vivres et de la marine en l'île de Grenade et dépendances

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Adresse des commissaires de la Convention nationale à l'armée de la République

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Gouvernement de la Cochinchine française. Convention conclue entre la France et le Cambodge le 17 juin 1884 pour régler les rapports respectifs des deux pays

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition de la section des Marchés... à la Convention nationale, le 21 ventôse 3e année républicaine, tendante principalement à rétablir honorablement la mémoire du citoyen Quatremère, marchand de draps, rue Denis, assassiné au tribunal révolutionnaire par les hommes de sang qui dominaient cette section

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Moyens d'empêcher les trahisons des généraux en chef , nos ennemis, de connoître nos évolutions militaires ; et qui que ce soit, d'apporter du retard dans le mouvement des armées : présentés à la Convention nationale les 21 brumaire et 9 frimaire, l'an deuxième : par P.-A.-J. Berckem

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

De la Propriété industrielle, marques de fabrique, brevets d'invention, modèles. La convention internationale du 20 mars 1883 devant les Chambres de commerce. Étude publiée dans le "Journal des Chambres de commerce" (numéro de décembre 1885) par Albert Pujol,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire adressé à la république française en la personne de ses représentants composant la convention nationale et plus spécialement aux membres du comité colonial. [6 mai 1793]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition des députés des isles Guadeloupe et Martinique, à la convention nationale. (Signé : Coquille Dugommier, Janvier Litrée, Pierre-Joseph Lion. Pour eux et pour tous les députés absens. [26 février 1795.]) - Réflexions sur la pétition ci-dessus

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Aux citoyens Biroteau et Lesage, membres de la Convention, les administrateurs de la commune de Paris

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Adresse de la section des Arcis à la Convention nationale, présentée le 29 mai 1793...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Section des Arcis. Pétition à la Convention nationale. (14 août 1793.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais